CHEVALLIER (Jacques) – SCIENCE ADMINISTRATIVE, coll. Thémis Science po – La Mémoire du Droit

Nouvelles acquisitions

DAUBANTON (Antoine Grégoire) – DICTIONNAIRE DU CODE DE COMMERCE, Ou le Code de Commerce, avec tous les Articles des Codes Napoléon et de Procédure qui y ont rapport, et autres Lois sur le même sujet, Rangés par ordre Alphabétique et de Matières, d’après l

DAUBANTON (Antoine Grégoire)

DICTIONNAIRE DU CODE DE COMMERCE, Ou le Code de...

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[Code civil] – CODE NAPOLÉON, Édition conforme aux changements adoptés par le Corps législatif le III septembre 1807, 2e éd.

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Prix habituel 700,00 €

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[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE

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Prix habituel 1.400,00 €

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POTHIER (Robert-Joseph) – TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, Nouvelle Édition, Où l’on a indiqué les changements faits par le Code civil, et où l’on a mis une Notice sur la vie de l’auteur, Par M.

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant d...

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MABLY (Abbé de) – LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAITÉS, 3e éd. revue, corrigée & augmentée

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LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAIT...

Prix habituel 450,00 €

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PÉCHART (Alexandre Pierre) – MANUEL DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES DES HÔPITAUX ET HOSPICES CIVILS, ET DES MEMBRES DES BUREAUX DE CHARITÉ, Ou la législation des établissements de charité, expliquée par le rapprochement analytique et raisonné des Instruct

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Prix habituel 180,00 €

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[DU CROT (Lazare)] – LE VRAY STYL DU CHASTELET DE PARIS

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PORPÉ (S.) – « Homme de loi »

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Prix habituel 450,00 €

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GRASSERIE (Raoul de la) – CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896, Exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Suivi de la loi d’introduction, de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l’administration forcée, de la loi sur la cons

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THOMAS-CHEVALLIER (Hubert) – LA PROTECTION LÉGALE DE LA RACE, Essai sur les lois de Nuremberg

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LABORIE (Bruneau de) – ESSAI SUR LES JURYS D’HONNEUR

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PRUDHOMME (Henri) – CODE DE LA MARINE MARCHANDE ITALIEN, Promulgué le 24 octobre 1877 modifié par le décret royal du 3 avril 1881 et par la loi du 11 avril 1886, Suivi des principales dispositions du règlement pour l’exécution de ce Code, Traduit, annoté

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DE VAULX (C.), FŒLIX (J.) – CODE FORESTIER ANNOTÉ, Contenant les arrêts des cours, les opinions des auteurs, et les divers documens qui ont paru utiles pour l’intelligence de la législation actuelle

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FARCY (P.) – LE LIVRE DE L’ARBITRAGE

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BOGELOT (G.), PÉRIN (Jules) – L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE, Manuel pratique des expropriés et des jurés, 2e éd.

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DEYRES (Antoine) – DES NULLITÉS EN COUR D’ASSISES, 3e éd.

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MOREAU (Félix) – LE CODE CIVIL ET LE THÉÂTRE CONTEMPORAIN, M. Alexandre Dumas fils

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MENNESSON – ESSAI SUR LES RÉCOMPENSES SOUS LE RÉGIME DE LA COMMUNAUTÉ LÉGALE, (Art. 1433 à 1439 du Code Napoléon)

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MONGÉLOUS (J.) – MANUEL POUR LA TENUE ET LA VÉRIFICATION DES ACTES DE L’ÉTAT CIVIL, Suivi d’un formulaire à l’usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, juges de paix et tous fonctionnaires remplissant éventuellement les fo

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DE COSTON (Adhémar) – DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES DANS LE RENVOI DEVANT NOTAIRE OU LA RETENUE À LA BARRE & DANS L’ADJUDICATION, Ouvrage contenant : L’indication de la doctrine et de la jurisprudence, avec renvoi aux re

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LE SENNE (N.-M.) – TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE CORPS

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PIGEAU (Eustache-Nicolas) – INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6e éd., revue, corrigée d’après les lois nouvelles et augmentée 1° d’un appendice renfermant la procédure devant les justices de paix et les tribunaux de commerce ; 2° d’un Formulaire renferm

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[Colloque] – IL DIRITTO PRIVATO EUROPEO : PROBLEMI E PROSPETTIVE, Atti del convegno internazionale, Macerata 8 - 10 Giugno 1989, Università degli studi di macerata, Dipartimento di diritto privato e del lavoro italiano e comparato

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[Collectif] – LES DÉFIS DE L’HARMONISATION EUROPÉENNE DU DROIT DES CONTRATS, dir. Christophe Quézel-Ambrunaz

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HESSELINK (Martijn W.) – CFR & SOCIAL JUSTICE, A short study for the European Parliament on the values underlying the draft Common Frame of Reference for European private law : what roles for fairness and social justice ?

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Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne