[COMMAILLE (J.-A.)] – NOUVEAU STYLE DES NOTAIRES DE PARIS, Contenant 1

[COMMAILLE (J.-A.)]

NOUVEAU STYLE DES NOTAIRES DE PARIS, Contenant 1° Une explication des conventions en général ; 2° Des notions simples et faciles sur les règles et principes des divers engagements particuliers qui se contractent dans la Société, et sur leurs suites ; 3° Enfin, les Modèles et formules les plus usités des différens Actes de Notariat, tomes 1 à 3 [seuls]

Édition :

Paris

Date :

1802 / 1803 / 1803

3 vol. in-12, pl. veau marbré, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir grenat et vert empire, dos lisse orné de fleurons, frises et filets dorés, roulettes dorées sur les coupes, (rel. lég. usées, avec des mq. de cuir au niveau des coiffes, mors fendillés, qq. épidermures sur les plats, coins émoussés, rares piqûres à l’int.), assez bon état, XX-392 / 402 / 374 p.

Livre premier. Titre I : De la nature des différentes sortes de Conventions, Titre II : Des manières de faire une Convention, et des preuves qui supplément aux Écrits, Titre III : De la Preuve par témoins, Titre IV : Du serment, Titre V : Interrogatoire sur faits et articles, Titre VI : des Présomptions, Titre VII : Des conventions sous seings-privés, Titre VIII : Des actes devant Notaires, Titre IX : Des Notaires et Titre X : Des clauses, Titre XI : Des dédommagements qui suivent l’Inexécution des Conventions, Titre XII : Des Nullités qui détruisent les conventions, Titre XIII : Des Personnes qui peuvent s’obliger, Titre XIV : Des Choses dont on ne peut disposer librement, Titre XV : Des Fraudes, Titre XVI : Du dol ou tromperie, Titre XVII : De la liberté dans les conventions, Titre XVIII : De l’erreur dans les conventions. Livre second. Titre I : Des ventes en général, Titre II : De la nature et de la forme de la vente, Titre III : Qui peut vendre ou acheter, Titre IV : Des choses qui peuvent être vendues, Titre V : Des obligations du vendeur, Titre VI : Des Obligations de l’acheteur, Titre VII : De la nullité et de la résolution de la vente, Titre VIII : Du transport des créances et autres droits incorporels, Titre IX : Des ventes nulles, Titre X : De la Licitation, Titre XI : De l’échange, Titre XII : Du paiement et quittances, Titre XIII : Du bail à rente, Titre XIV : Du déguerpissement, Titre XV : Des contrats de constitution de rentes perpétuelles, Titre XVI : Des Contrats de rente viagère, Titre XVII : Du louage en général, Titre XVIII : Distinction des différents sortes de Louage, Titre XIX : Des choses qui peuvent être louées, Titre XX : Qui peut louer ou prendre à Loyer ou à Ferme ; de la forme et durée des Baux, etc.., Titre XXI : Du bail à Cheptel, Titre XXII : Définition du bail à cheptel, et ses différentes espèces, Titre XXIII : Du Bail emphytéotique, Titre XXIV : Du déguerpissement volontaire des biens tenus à bail emphytéotique, Titre XXV : Du Contrat de société. Livre troisième. Titre I : Des dettes en général, Titre II : De l’effet des obligations, Titre III : Des manières dont se contractent les dettes, Titre IV : Des Billets en général, Titre V : Des Obligations devant notaire, Titre VI : Des manières d’assurer les Dettes et obligations, Titre VII : Du gage, Titre VIII : Engagement d’immeubles, Titre IX : Des privilèges et Hypothèques, Titre X : Du Cautionnement, Titre XI : Des différens moyens et manière d’éteindre les Dettes, Titre XII : Du Paiement, Titre XIII : De la consignation, Titre XIV : De la compensation, Titre XV : De la novation, confusion, etc., Titre XVII : De la prescription, Titre XVIII : Main levée, Titre XIX : Des banqueroutes et faillites, Titre XX : De l’atermoiement, Titre XXI : Des remises, Titre XXII : De l’abandonnement ou Cession volontaire des biens, faite par un débiteur à ses créanciers, Titre XXIII : De la démission de Biens.

Référence : 57470

300,00 €

Mots-clés : Droit notarial, Droit civil