BACQUA DE LABARTHE (Napoléon) – CODES DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE, Ouvrage contenant, Outre le Code politique et les Codes ordinaires, Des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit, De plus sous une rubrique distincte : Les lois, décrets et
BACQUA DE LABARTHE (Napoléon) – CODES DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE, Ouvrage contenant, Outre le Code politique et les Codes ordinaires, Des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit, De plus sous une rubrique distincte : Les lois, décrets et
BACQUA DE LABARTHE (Napoléon) – CODES DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE, Ouvrage contenant, Outre le Code politique et les Codes ordinaires, Des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit, De plus sous une rubrique distincte : Les lois, décrets et
BACQUA DE LABARTHE (Napoléon) – CODES DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE, Ouvrage contenant, Outre le Code politique et les Codes ordinaires, Des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit, De plus sous une rubrique distincte : Les lois, décrets et
    BACQUA DE LABARTHE (Napoléon)
    CODES DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE, Ouvrage contenant, Outre le Code politique et les Codes ordinaires, Des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit, De plus sous une rubrique distincte : Les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n’ont pu être codifiées, des annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et les explications des termes de droit et enfin la corrélation complète des articles des Codes, avec des tables chronologique et alphabétique, éd. nouvelle entièrement refondue et modifiée avec un supplément annoté pour les années 1854, 1855, 1856.
Édition :
    Paris
Date :
    1856
    fort in-8, demi-chagrin vert empire, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants et frises dorés, (plats et coupes frottées), assez bon état, VIII-1798 p.
    Code Administratif ; Code de l’Armée ; Code des Avocats ; Code de la Chasse ; Code des Colonies ; Code de la Contrainte par corps ; Code des Contributions ; Code des Cultes ; Code Électoral législatif ; Code de l’Enregistrement et du Timbre ; Code de l’Expropriation ; Code de la Garde nationale ; Code de l’Instruction publique ; Code de la Marine marchande (pénal et disciplinaire) ; Code municipal et départemental ; Code des Officiers ministériels ; Code des Patentes ; Code de la Pêche fluviale ; Code des Poids et Mesures ; Code de la Police médicale ; Code de la Presse ; Code de la Propriété littéraire et de l’industrie ; Code rural ; Code des Tribunaux ; Code des Usines et des Établissements dangereux, insalubres ou incommodes ; Code de la Voirie ; Lois, Ordonnances et Décrets divers ; Code des Formules.

Référence : 57373

60,00 €

Mots-clés : Répertoires - Encyclopédies - Codes annotés

Nouvelles acquisitions

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