RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul) – CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Et préc
RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul) – CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Et préc
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    RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul)
    CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Et précédés des lois constitutionnelles, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée. LOIS USUELLES, DÉCRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, Dans l’ordre chronologique, Annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Avec une table alphabétique de concordance, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée.
Édition :
    Paris
Date :
    1879
    2 vol. fort in-8, demi-chagrin vert empire, tit. doré sur dos à 4 nerfs avec filets encadrants dorés et frises dorées, caissons encadrés de filets estampés à froid, Ex-libris manuscrit « Louis Bodin », (plats et coupes frottés, coins émoussés, très nb. piqûres et rousseurs sur les premières p. notamment).
    Un des volumes de recueils de textes anciens les plus prisés parce qu’il contient des annotations de qualité et surtout la reproduction de textes qui sont parfois difficiles à trouver comme certaines circulaires importantes de la fin du XIXe siècle.

Référence : 57367

60,00 €

Mots-clés : Codes et répertoires