L’ENTREPRENEUR DANS LES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Commission central – La Mémoire du Droit

Nouvelles acquisitions

HÉLIE (Faustin-Adolphe) – TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, 2e éd. entièrement revue et considérablement augmentée. t. I : Histoire et théorie de la procédure criminelle ; t. II : Suite de l’action publique e

HÉLIE (Faustin-Adolphe)

TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE D...

Prix habituel 600,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 600,00 €
POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L’USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FRANÇOISE, t. I : Le Traité des Obligations, le Traité du Contrat de Vente et le Traité des Retraits ; t.

POTHIER (Robert-Joseph)

ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MAT...

Prix habituel 1.800,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 1.800,00 €
DAUBANTON (Antoine Grégoire) – DICTIONNAIRE DU CODE DE COMMERCE, Ou le Code de Commerce, avec tous les Articles des Codes Napoléon et de Procédure qui y ont rapport, et autres Lois sur le même sujet, Rangés par ordre Alphabétique et de Matières, d’après l

DAUBANTON (Antoine Grégoire)

DICTIONNAIRE DU CODE DE COMMERCE, Ou le Code de...

Prix habituel 300,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 300,00 €
[Code civil] – CODE NAPOLÉON, Édition conforme aux changements adoptés par le Corps législatif le III septembre 1807, 2e éd.

[Code civil]

CODE NAPOLÉON, Édition conforme aux changements...

Prix habituel 700,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 700,00 €
[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE

[Code civil - Édition Originale]

CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET S...

Prix habituel 1.400,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 1.400,00 €
POTHIER (Robert-Joseph) – TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, Nouvelle Édition, Où l’on a indiqué les changements faits par le Code civil, et où l’on a mis une Notice sur la vie de l’auteur, Par M.

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant d...

Prix habituel 350,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 350,00 €
MABLY (Abbé de) – LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAITÉS, 3e éd. revue, corrigée & augmentée

MABLY (Abbé de)

LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAIT...

Prix habituel 450,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 450,00 €
PÉCHART (Alexandre Pierre) – MANUEL DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES DES HÔPITAUX ET HOSPICES CIVILS, ET DES MEMBRES DES BUREAUX DE CHARITÉ, Ou la législation des établissements de charité, expliquée par le rapprochement analytique et raisonné des Instruct

PÉCHART (Alexandre Pierre)

MANUEL DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES DES HÔPI...

Prix habituel 180,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €
[DU CROT (Lazare)] – LE VRAY STYL DU CHASTELET DE PARIS

[DU CROT (Lazare)]

LE VRAY STYL DU CHASTELET DE PARIS

Prix habituel 600,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 600,00 €
PORPÉ (S.) – « Homme de loi »

PORPÉ (S.)

« Homme de loi »

Prix habituel 450,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 450,00 €
GRASSERIE (Raoul de la) – CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896, Exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Suivi de la loi d’introduction, de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l’administration forcée, de la loi sur la cons

GRASSERIE (Raoul de la)

CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896,...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
THOMAS-CHEVALLIER (Hubert) – LA PROTECTION LÉGALE DE LA RACE, Essai sur les lois de Nuremberg

THOMAS-CHEVALLIER (Hubert)

LA PROTECTION LÉGALE DE LA RACE, Essai sur les ...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
LABORIE (Bruneau de) – ESSAI SUR LES JURYS D’HONNEUR

LABORIE (Bruneau de)

ESSAI SUR LES JURYS D’HONNEUR

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
PRUDHOMME (Henri) – CODE DE LA MARINE MARCHANDE ITALIEN, Promulgué le 24 octobre 1877 modifié par le décret royal du 3 avril 1881 et par la loi du 11 avril 1886, Suivi des principales dispositions du règlement pour l’exécution de ce Code, Traduit, annoté

PRUDHOMME (Henri)

CODE DE LA MARINE MARCHANDE ITALIEN, Promulgué ...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
DE VAULX (C.), FŒLIX (J.) – CODE FORESTIER ANNOTÉ, Contenant les arrêts des cours, les opinions des auteurs, et les divers documens qui ont paru utiles pour l’intelligence de la législation actuelle

DE VAULX (C.), FŒLIX (J.)

CODE FORESTIER ANNOTÉ, Contenant les arrêts des...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
FARCY (P.) – LE LIVRE DE L’ARBITRAGE

FARCY (P.)

LE LIVRE DE L’ARBITRAGE

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
BOGELOT (G.), PÉRIN (Jules) – L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE, Manuel pratique des expropriés et des jurés, 2e éd.

BOGELOT (G.), PÉRIN (Jules)

L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE, ...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
DEYRES (Antoine) – DES NULLITÉS EN COUR D’ASSISES, 3e éd.

DEYRES (Antoine)

DES NULLITÉS EN COUR D’ASSISES, 3e éd.

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
MOREAU (Félix) – LE CODE CIVIL ET LE THÉÂTRE CONTEMPORAIN, M. Alexandre Dumas fils

MOREAU (Félix)

LE CODE CIVIL ET LE THÉÂTRE CONTEMPORAIN, M. Al...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
MENNESSON – ESSAI SUR LES RÉCOMPENSES SOUS LE RÉGIME DE LA COMMUNAUTÉ LÉGALE, (Art. 1433 à 1439 du Code Napoléon)

MENNESSON

ESSAI SUR LES RÉCOMPENSES SOUS LE RÉGIME DE LA ...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
MONGÉLOUS (J.) – MANUEL POUR LA TENUE ET LA VÉRIFICATION DES ACTES DE L’ÉTAT CIVIL, Suivi d’un formulaire à l’usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, juges de paix et tous fonctionnaires remplissant éventuellement les fo

MONGÉLOUS (J.)

MANUEL POUR LA TENUE ET LA VÉRIFICATION DES ACT...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
DE COSTON (Adhémar) – DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES DANS LE RENVOI DEVANT NOTAIRE OU LA RETENUE À LA BARRE & DANS L’ADJUDICATION, Ouvrage contenant : L’indication de la doctrine et de la jurisprudence, avec renvoi aux re

DE COSTON (Adhémar)

DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICI...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
LE SENNE (N.-M.) – TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE CORPS

LE SENNE (N.-M.)

TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE CORPS

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
PIGEAU (Eustache-Nicolas) – INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6e éd., revue, corrigée d’après les lois nouvelles et augmentée 1° d’un appendice renfermant la procédure devant les justices de paix et les tribunaux de commerce ; 2° d’un Formulaire renferm

PIGEAU (Eustache-Nicolas)

INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6e éd., rev...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
[Colloque] – IL DIRITTO PRIVATO EUROPEO : PROBLEMI E PROSPETTIVE, Atti del convegno internazionale, Macerata 8 - 10 Giugno 1989, Università degli studi di macerata, Dipartimento di diritto privato e del lavoro italiano e comparato

[Colloque]

IL DIRITTO PRIVATO EUROPEO : PROBLEMI E PROSPET...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €

1 25

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne