FURGOLE (Jean-Baptiste) – ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731, avec des OBSERVATIONS, autorisées
FURGOLE (Jean-Baptiste) – ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731, avec des OBSERVATIONS, autorisées
FURGOLE (Jean-Baptiste) – ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731, avec des OBSERVATIONS, autorisées
FURGOLE (Jean-Baptiste) – ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731, avec des OBSERVATIONS, autorisées
    FURGOLE (Jean-Baptiste)
    ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731, avec des OBSERVATIONS, autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain, & les Arrêts des Parlemens, suivi des QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS AVEC PLUSIEURS ARRÊTS DU PARLEMENT DE TOULOUSE, pour servir de Supplément aux Observations su l’Ordonnance du mois de février 1731, 2nde éd. revue, corrigée, & considérablement augmentée
Édition :
    Toulouse
Date :
    1761
    2 vol. in-4, pleine basane brune, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos lisse richement orné de fleurons, roulettes et filets dorés, filet doré soulignant les coupes, (coiffes et coins accidentés, dos, coupes et plats frottés avec de fortes épidermures au plats, des rousseurs), XII-400 / XV-X-512 p.

Référence : 37615

280,00 €

Mots-clés : Recueils d'Arrêts - Ordonnances

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