{"product_id":"26203-bellet-memorial-alphabetique-des-choses","title":"BELLET-VERRIER (Hubert) – MÉMORIAL ALPHABÉTIQUE DES CHOSES CONCERNANT LA JUSTICE, LA POLICE ET LES FINANCES DE FRANCE SUR LE FAIT DES TAILLES. Contenant Les privilèges des Ecclésiastiques, Nobles (…) avec une Instruction pour tous les Officiers qui se fon","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eBELLET-VERRIER (Hubert), Paris, 1742, 2 t. en 1 vol. in-4, veau moucheté, dos à 5 nerfs orné, tit. doré sur pc. brune, tr. rouges, roulette sur les coupes, bandeaux, vignettes, culs-de-lampe, (plats lég. frottés, coins émoussés avec petits manques, coupes frottées, annotations anciennes à l’encre sur la p. de tit. mouill. claire au début du vol., qq. rousseurs, marque de bibliothèque), (4) CLII 337 - 315 (5) p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eSous le titre de “Mémorial”, nous présentons ici un dictionnaire alphabétique de la fiscalité directe du XVIIIème siècle, qui fut le texte de référence, en particulier pour les magistrats de la Cour des Aydes qui avaient à connaître ce contentieux. Constamment réédité tout au long du siècle, nous en présentons ici une des dernières éditions. Ses intérêts majeurs tiennent au fait qu’on y trouve, de manière classée et raisonnée, des renseignements importants sur le régime juridique de la fiscalité directe, qu’il s’agisse des questions touchant aux personnes imposables (v. par ex 2ème partie P. 353 sur le fait que par principe les mineurs ne sont pas taxables), de celles relatives à l’établissement de l’impôt ou encore de celles touchant à l’organisation de l’administration fiscale (v. 2ème partie P. 100 et S. sur la manière dont sont rémunérés les receveurs généraux des finances et sur le statut applicables aux receveurs de la taille). On voit ainsi au travers des arrêts et textes officiels rapportés émerger certains principes du droit moderne des finances publiques (régime des redditions de compte, modalité de maniement des deniers publics...). Évidemment cette description des régimes fiscaux anciens réserve aussi son lot de curiosités. On y apprendra ainsi qui doit supporter la charge financière du rétablissement de l’ordre après des rebellions d’habitants contre les collecteurs de la Taille ou le régime des privilèges des “archers de la Toile” ou encore ce qu’est un “Roi de l’arquebuse”. (Dupin, réf. 1784).\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963113144667,"sku":"26203","price":500.0,"currency_code":"EUR","in_stock":false}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/26203-1.jpg?v=1766928805","url":"https:\/\/www.memoiredudroit.fr\/products\/26203-bellet-memorial-alphabetique-des-choses","provider":"La Mémoire du Droit","version":"1.0","type":"link"}