Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Recherche avancée
Pages (1/5) : 12345
AGERON (Charles-Robert) POLITIQUES COLONIALES AU MAGHREB, Coll. Hier
Voir la fiche complète
BARBOUX (Henri) DISCOURS ET PLAIDOYERS
Voir la fiche complète
BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean) DE LA PORTION DE BIENS DISPONIBLE ET DE LA RÉDUCTION : t. I : De la portion de biens disponible ; t. II : De la réduction
Voir la fiche complète
BENKHEIRA (Mohammed H.) L’AMOUR DE LA LOI, ESSAI SUR LA NORMATIVITÉ EN ISLÂM, coll. Politique d’aujourd’hui
Voir la fiche complète
BOEHMERI (Justi Henningii) [BÖHMER (Just Henning)] INTRODUCTIO IN JUS PUBLICUM UNIVERSALE EX GENUVINIS IURIS NATURAE PRINCIPIIS DEDUCTUM ET IN USUM
Voir la fiche complète
BOHN (Guy) DROIT DU TRAVAIL ET PROCÉDURE PRUD’HOMALE, coll. Comment faire
Voir la fiche complète
CAILLEMER (Robert) ORIGINES ET DÉVELOPPEMENT DE L’EXÉCUTION TESTAMENTAIRE (ÉPOQUE FRANQUE ET MOYEN ÂGE), Thèse, Université de Lyon - Faculté de Droit
Voir la fiche complète
CAMBERLIN (Eugène) et CAMBERLIN (Paul) MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE à l’usage des Magistrats, des Justiciables, des Officiers ministériels et des divers auxiliaires de la Juridiction commerciale, divisé en huit parties : 1° Historique - Organisation et fonctionnement des tribunaux de commerce ; 2° Attributions - Compétence et procédure - Mandataires - Agréés - Arbitres, etc. ; 3° Bourses de commerce - Agents de change - Courtiers, etc. ; 4° Propriété industrielle, artistique et littéraire ; 5° Transports terrestres et maritimes - Contrat de transport ; 6° Faillites et liquidations judiciaires - Juges-commissaires - Syndics - Comptabilité ; 7° Conseils de Prud’hommes - Législation - Attributions - Compétence et procédure ; 8° Formulaire général commenté et annoté, Éd. nouvelle, revue et augmentée avec appendice sur le nouveau régime des faillites et liquidations judiciaires
Voir la fiche complète
CARBONNIER (Jean) SOCIOLOGIE JURIDIQUE, coll. Quadrige manuel, 1re éd.
Voir la fiche complète
CHAIX D’EST-ANGE DISCOURS ET PLAIDOYERS DE M. CHAIX D’EST-ANGE […] publiés par Edmond ROUSSE, 2e éd., revue et augmentée par Charles CONSTANT
Voir la fiche complète
CHAIX D’EST-ANGE DISCOURS ET PLAIDOYERS DE M. CHAIX D’EST-ANGE […] publiés par Edmond Rousse
Voir la fiche complète
CHARLES-ROUX (François) FRANCE ET AFRIQUE DU NORD AVANT 1830, Les précurseurs de la conquête, Coll. du centenaire de l’Algérie 1830-1830
Voir la fiche complète
CHARPENTIER (Léon) ANALYSE DU COURS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE professé par L. Charpentier à l’École de droit d’Alger
Voir la fiche complète
CLAVEL (Eugène) DROIT MUSULMAN, Du statut personnel et des successions d’après les différents rites et plus particulièrement d’après le rite hanafite : t. I, Première partie : Du statut personnel t. II, Seconde partie : Des successions
Voir la fiche complète
CLERCQ (Alex de) et VALLAT (C. de) FORMULAIRE DES CHANCELLERIES DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES, Suivi du tarif des chancelleries et du texte des principales lois, ordonnances, circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats, 7e éd. mise à jour d’après les plus récents documents officiels par Jules de Clercq
Voir la fiche complète
[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de) ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, t. II [seul], 1er octobre 1920-15 avril 1932. Avec la collaboration de MM. André Besson et Georges Leloir, coll. Codes annotés, Jurisprudence générale Dalloz ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE
Voir la fiche complète
[Collectif] MONDE EUROPÉEN ET INTERNATIONAL, Centre d’études et de recherches internationales et communautaires, coll. dirigée par Jacques Bourrinet : Le principe de respect de la dignité humaine et la Convention européenne des droits de l’homme, Béatrice Maurer, Préface de Fréréric Sudre, 1999 ; ACCORD DE L’ÉTAT ET DROITS DES NATIONS UNIES, Étude du système juridique d’une organisation internationale, Jean-François Marchi, Préface de Rostane Mehdi, 2002 ; LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS, Sous la dir. de Sandrine Maljean-Dubois, 2002 ; CHANGEMENTS CLIMATIQUES LES ENJEUX DU CONTRÔLE INTERNATIONAL, Sous la dir. de Sandrine Maljean-Dubois, Préface de Laurence Tubiana, 2007 ; L’IMPLICATION DES ENTREPRISES DANS LES POLITIQUES CLIMATIQUES, Entre corégulation et autorégulation, Sous la dir. de Sandrine Maljean-Dubois et Apolline Roger, 2011
Voir la fiche complète
[Collectif] ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER, Institut du Droit économique de la Mer : 1996, t. I (642 p.) ; 1997, t. II (747 p.) ; 1999, t. IV (744 p.) ; 2000, t. V (740 p.) ; 2001, t. VI (720 p.) ; 2006, t. XI (783 p.)
Voir la fiche complète
[Colloque - SFDI] LE CHAPITRE VII DE LA CHARTE DES NATIONS UNIES, Colloque de Rennes (du 2 au 4 juin 1994 à l’occasion du 50e anniversaire des Nations Unies), coll. de la Société Française pour le Droit International
Voir la fiche complète
[Colloque - SFDI] PERSPECTIVES CONVERGENTES ET DIVERGENTES SUR L’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE, Colloque du Québec, coll. de la Société Française pour le Droit International
Voir la fiche complète
Pages (1/5) : 12345
.