{"product_id":"58449-melanges-la-cour-de-cassation","title":"[Mélanges Ponsard] – LA COUR DE CASSATION, L’UNIVERSITÉ ET LE DROIT, Mélanges en l’honneur du Président André Ponsard","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003e[Mélanges Ponsard], Paris, 2003, in-8, br., portrait du récipiendaire hors texte, très bon état, [cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle de Jean Savatier], XXVI-280 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eRecueil de Mélanges dans lequel on retiendra les contributions de Pascal Ancel, Les arrêts de 1988 sur l’action en responsabilité contractuelle dans les groupes de contrats, quinze ans après ; Élisabeth Baradu, L’avocat, garant de l’impartialité du juge? ; Christian Barat, Le conjoint survivant hier et aujourd’hui ; Philippe Blondel, Le manque de base légale, son avenir ; Georges Bolard, Les tribulations de la loi étrangère devant le juge français ; Guy Canivet, Des « professeurs-juges » aux «juges-professeurs» ; Gérard Champenois, L’article 1413 du Code civil condame-t-il le régime légal de communauté ? Yves Chartier, De l’Université à la Cour de Cassation ; Maurice Cozian, Vagabondage fiscal au royaume des libéralités ; Philippe Gerbay, Law-King (La loi sur la filiation revue et corrigée par la Cour de Cassation) ; Jacques Ghestin, Réflexions sur l’interprétation des arrêts de la Cour de Cassation ; Jean-Louis Halpérin, Les professeurs de droit entrés à la Cour de Cassation jusqu’à la Seconde Guerre Mondiale ; Jacques Lemontey et Jean-Pierre Ancel, André Ponsard, un internationaliste à la Cour de Cassation ; Éric Loquin, À la recherche de la jurisprudence arbitrale, Philippe Malinvaud, La loi du 31 décembre 1975 sur la sous-traitance, revue et corrigée par la jurisprudence ; Hugues Richard, Une lettre de Charles Braun au sujet de la nomination de Rau à la Cour de Cassation ; Marie-Aleth Trapet et Marie-Dominique Trapet, André Ponsard, le Juste ; Daniel Tricot, Élaboration d’un arrêt de la Cour de Cassation.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":54520122507611,"sku":"58449","price":45.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/58449-1.jpg?v=1793039399","url":"https:\/\/www.memoiredudroit.fr\/en\/products\/58449-melanges-la-cour-de-cassation","provider":"La Mémoire du Droit","version":"1.0","type":"link"}