[Mélanges Ponsard] – LA COUR DE CASSATION, L’UNIVERSITÉ ET LE DROIT, Mélanges en l’honneur du Président André Ponsard
[Mélanges Ponsard] – LA COUR DE CASSATION, L’UNIVERSITÉ ET LE DROIT, Mélanges en l’honneur du Président André Ponsard
    [Mélanges Ponsard]
    LA COUR DE CASSATION, L’UNIVERSITÉ ET LE DROIT, Mélanges en l’honneur du Président André Ponsard
Édition :
    Paris
Date :
    2003
    in-8, br., portrait du récipiendaire hors texte, très bon état, [cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle de Jean Savatier], XXVI-280 p.
    Recueil de Mélanges dans lequel on retiendra les contributions de Pascal Ancel, Les arrêts de 1988 sur l’action en responsabilité contractuelle dans les groupes de contrats, quinze ans après ; Élisabeth Baradu, L’avocat, garant de l’impartialité du juge? ; Christian Barat, Le conjoint survivant hier et aujourd’hui ; Philippe Blondel, Le manque de base légale, son avenir ; Georges Bolard, Les tribulations de la loi étrangère devant le juge français ; Guy Canivet, Des « professeurs-juges » aux «juges-professeurs» ; Gérard Champenois, L’article 1413 du Code civil condame-t-il le régime légal de communauté ? Yves Chartier, De l’Université à la Cour de Cassation ; Maurice Cozian, Vagabondage fiscal au royaume des libéralités ; Philippe Gerbay, Law-King (La loi sur la filiation revue et corrigée par la Cour de Cassation) ; Jacques Ghestin, Réflexions sur l’interprétation des arrêts de la Cour de Cassation ; Jean-Louis Halpérin, Les professeurs de droit entrés à la Cour de Cassation jusqu’à la Seconde Guerre Mondiale ; Jacques Lemontey et Jean-Pierre Ancel, André Ponsard, un internationaliste à la Cour de Cassation ; Éric Loquin, À la recherche de la jurisprudence arbitrale, Philippe Malinvaud, La loi du 31 décembre 1975 sur la sous-traitance, revue et corrigée par la jurisprudence ; Hugues Richard, Une lettre de Charles Braun au sujet de la nomination de Rau à la Cour de Cassation ; Marie-Aleth Trapet et Marie-Dominique Trapet, André Ponsard, le Juste ; Daniel Tricot, Élaboration d’un arrêt de la Cour de Cassation.

Référence : 58449

45,00 €

Mots-clés : Droit civil

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