CLERC (Édouard), DALLOZ (Armand) et VERGÉ (Charles) – MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE ET FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DU NOTARIAT, suivi du CODE DES NOTAIRES EXPLIQUÉ ET D’UN TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ DES NOTAIRES, 6e éd. augmentée et mise au courant de l
CLERC (Édouard), DALLOZ (Armand) et VERGÉ (Charles) – MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE ET FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DU NOTARIAT, suivi du CODE DES NOTAIRES EXPLIQUÉ ET D’UN TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ DES NOTAIRES, 6e éd. augmentée et mise au courant de l
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    CLERC (Édouard), DALLOZ (Armand) et VERGÉ (Charles)
    MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE ET FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DU NOTARIAT, suivi du CODE DES NOTAIRES EXPLIQUÉ ET D’UN TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ DES NOTAIRES, 6e éd. augmentée et mise au courant de la Législation, de la Jurisprudence et spécialement des nouvelles Lois fiscales.
Édition :
    Paris
Date :
    1872
    2 vol. in-8, demi-chargin brune, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné d’un fleuron doré et filets soulignants estampés à froid, (plats frottés, rel. usée, coupes frottées et coins émoussés, coiffes sup. accidentées, int. jauni avec des rousseurs, une p. détachée), VII-766 / 659 p.
    Cet ensemble de textes relatifs au notariat connut un succès particulier au XIXe siècle parce que les commentaires de l’ensemble des textes étaient faits par A. Dalloz. Il est spécialement complet de la jurisprudence de la première moitié du XIXe siècle et s’achève par un traité abrégé de la discipline des Chambres des notaires, sur le fondement de l’ordonnance du 4 janvier 1843 et un autre relatif à la responsabilité des notaires.

Référence : 57554

Mots-clés : Droit notarial

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