[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,
[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,
[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,
[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,
[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,
[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,
[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,
[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,
    [Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques)
    ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Entrées, Aides & autres droits, pour le ressort de la Cour des Aides de Paris., Avec celles des Rois prédécesseurs de Sa Majesté, Enrichies d’explications et décisions importantes ; ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Aides & autres droits y joints dans la province de Normandie, Donnée à Fontainebleau au mois de Juin 1680 ; ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Servant de Règlement sur plusieurs Droits de ses Fermes, & sur tous en général, Donnée à Versailles le 22 juillet 1681 ; ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Cinq grosses Fermes., Donnée à Versailles au mois de Février 1687 ; TARIF GÉNÉRAL DES DROITS DES SORTIES ET ENTRÉES DU ROYAUME, Et des provinces desquelles les Bureaux ne sont établis ; ordonnés d’être levés sur toutes les marchandises & denrées. Arrêté du Conseil royal le 18 septembre 1664 avec L’ÉDIT DU ROY, Portant réduction et diminution des droits de Sorties et Entrées sur les denrées et marchandises ; Suppression de la nouvelle Imposition d’Anjou, des Tabliers établis pour la levée d’icelle, des droits appelés de Massicault, et autres : Et règlement pour la perception desdits droits
Édition :
    Paris
Date :
    1680 - 1751 - 1750 - 1750 - 1750
    5 t. en 1 vol. in-4, pl. basane ocre raciné, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. dorées, lettrines bandeaux, cul-de-lampe et vignettes, (assez nb. rousseurs et salissures à l’int.), très bon état extérieur, 107 - 433 - 107 - 64 - 128 p. .
    Volume rassemblant les cinq plus importantes ordonnances en matière de droit fiscal (Aides, Gabelles, Fermes) de la seconde moitié du XVIIe siècle.

Référence : 57390

300,00 €

Mots-clés : Recueils d'Arrêts - Ordonnances, Droit fiscal

New acquisitions

1 25
View all