TUETEY (Alexandre) – ÉTUDE SUR LE DROIT MUNICIPAL AU XIIIe ET AU XIVe SIÈCLE EN FRANCE-COMTÉ, Et en particulier à Montbéliard, D’après les documents conservés aux archives de l’empire, à la bibliothèque impériale et aux archives communales de la France Co
TUETEY (Alexandre) – ÉTUDE SUR LE DROIT MUNICIPAL AU XIIIe ET AU XIVe SIÈCLE EN FRANCE-COMTÉ, Et en particulier à Montbéliard, D’après les documents conservés aux archives de l’empire, à la bibliothèque impériale et aux archives communales de la France Co
TUETEY (Alexandre) – ÉTUDE SUR LE DROIT MUNICIPAL AU XIIIe ET AU XIVe SIÈCLE EN FRANCE-COMTÉ, Et en particulier à Montbéliard, D’après les documents conservés aux archives de l’empire, à la bibliothèque impériale et aux archives communales de la France Co
    TUETEY (Alexandre)
    ÉTUDE SUR LE DROIT MUNICIPAL AU XIIIe ET AU XIVe SIÈCLE EN FRANCE-COMTÉ, Et en particulier à Montbéliard, D’après les documents conservés aux archives de l’empire, à la bibliothèque impériale et aux archives communales de la France Comté
Édition :
    Montbéliard
Date :
    1864
    in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs ornés de filets estampés à froid, tr. mouchetées, (des épidermures au dos), bon état, 321 p.

Référence : 57359

Mots-clés : Droit ancien - Histoire du droit

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