BAROTS (F.-H.) – DICTIONNAIRE DE DROIT DE L’EMPIRE FRANÇAIS, Commenté et analysé d’après Merlin, Toullier, Rogron, etc., etc., renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commer
BAROTS (F.-H.) – DICTIONNAIRE DE DROIT DE L’EMPIRE FRANÇAIS, Commenté et analysé d’après Merlin, Toullier, Rogron, etc., etc., renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commer
BAROTS (F.-H.) – DICTIONNAIRE DE DROIT DE L’EMPIRE FRANÇAIS, Commenté et analysé d’après Merlin, Toullier, Rogron, etc., etc., renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commer
    BAROTS (F.-H.)
    DICTIONNAIRE DE DROIT DE L’EMPIRE FRANÇAIS, Commenté et analysé d’après Merlin, Toullier, Rogron, etc., etc., renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commercial, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc., etc., les droits de timbre et d’enregistrements, ainsi qu’un tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, suivi des formules de tous les actes sous seing privé les plus usuels, tels que baux, ventes, nantissements, quittances, prêts, cessions, échanges, etc., etc., de la loi nouvelles sur les patentes, la loi sur les bâtiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d’invention, les irrigations, les trottoirs publics, les les défrichements, etc., etc., augmentée d’un Dictionnaire d’Agriculture et de la Médecine Vétérinaire précis sur l’hygiène de la médecine pratique des animaux domestiques par Roche
Édition :
    Paris
Date :
    1864
    in-8, demi-veau brun, tit. doré sur dos lisse orné de filets et frises dorés ainsi que d’une allégorie de la justice, (plats gondolés, rel. frottée par endroits not. coiffe sup., mors fendillés, papier jauni), état moyen, 664 p.

Référence : 57239

Mots-clés : Droit ancien - Histoire du droit

Malheureusement, ce livre n'est plus disponible.

Pour être informé lorsque nous recevrons un prochain exemplaire, merci de compléter le formulaire ci-dessous :

5 + 8 =

New acquisitions

1 25
View all