SABOURIN (Louis) – ORGANISMES ÉCONOMIQUES INTERNATIONAUX, Documents ra – La Mémoire du Droit

SABOURIN (Louis) – ORGANISMES ÉCONOMIQUES INTERNATIONAUX, Documents rassemblés et présentés par Louis Sabourin, Avant-propos de Jean Jenger et Didier Maus, coll. Retour aux textes

SABOURIN (Louis) – ORGANISMES ÉCONOMIQUES INTERNATIONAUX, Documents rassemblés et présentés par Louis Sabourin, Avant-propos de Jean Jenger et Didier Maus, coll. Retour aux textes

SABOURIN (Louis)

ORGANISMES ÉCONOMIQUES INTERNATIONAUX, Documents rassemblés et présentés par Louis Sabourin, Avant-propos de Jean Jenger et Didier Maus, coll. Retour aux textes

Édition :

Paris

Date :

1994

in-8, br., (couv très légt fanée, qq. pages cornées), 481 p.

Référence : 50430

10,00 €

Mots-clés :

New acquisitions

[Code - Argentine] – LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902) et LOI DU 23 NOVEMBRE 1897 modifiant l’article 286 du Code de commerce, Traduites, annotées et précédées d’une introduction par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. VI bis [mis

[Code - Argentine]

LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902...

Regular price 10,00 €

Regular price Sale price 10,00 €
[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 1900, Loi sur le change, Loi sur la faillite (législation refondue), Texte - Annotations - Jurisprudence - Droit comparé

[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)

CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 190...

Regular price 35,00 €

Regular price Sale price 35,00 €
DEPUICHAULT (René) – LOI NORVÉGIENNE DU 19 JUILLET 1910 SUR LES SOCIÉTÉS ANONYMES ET LES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE PAR ACTIONS, Suivi de la loi du 6 août 1897 sur les obligations au porteur, Traduction et introduction par R. D., coll. de Codes étrangers XXIV

DEPUICHAULT (René)

LOI NORVÉGIENNE DU 19 JUILLET 1910 SUR LES SOCI...

Regular price 25,00 €

Regular price Sale price 25,00 €
RONDEAU (Philippe) – DE LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE EN FRANCE

RONDEAU (Philippe)

DE LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE EN FRANCE

Regular price 60,00 €

Regular price Sale price 60,00 €
BENTHAM (Jérémie) – TRAITÉ DES PREUVES JUDICIAIRES, Extraits des manuscrits de J. B. par Ét. Dumont, [t. I uniquement]

BENTHAM (Jérémie)

TRAITÉ DES PREUVES JUDICIAIRES, Extraits des ma...

Regular price 60,00 €

Regular price Sale price 60,00 €
MOISSINAC (Paul) – LE CONTRAT DE MARIAGE DE SÉPARATION DE BIENS, Ses modalités. - Ses avantages. - Ses inconvénients, Formules pratiques, Étude critique de la Pratique Notariale d’après la Doctrine et la Jurisprudence, Préface de Henri Capitant, 2e éd.

MOISSINAC (Paul)

LE CONTRAT DE MARIAGE DE SÉPARATION DE BIENS, S...

Regular price 50,00 €

Regular price Sale price 50,00 €
TÉTREAU (Louis) – LÉGISLATION RELATIVE AUX MONUMENTS ET OBJETS D’ART, DONT LA CONSERVATION PRÉSENTE UN INTÉRÊT NATIONAL AU POINT DE VUE DE L’HISTOIRE OU DE L’ART

TÉTREAU (Louis)

LÉGISLATION RELATIVE AUX MONUMENTS ET OBJETS D’...

Regular price 70,00 €

Regular price Sale price 70,00 €
[Collectif] – ACTUALITÉ INTERNATIONALE ET DIPLOMATIQUE 1950-1956, documents présentés par Claude-Albert Colliard [t. II seul], coll. Textes et statistiques publiée par la Faculté de droit, l’Institut commercial, l’Institut juridique de la Houille Blanche,

[Collectif]

ACTUALITÉ INTERNATIONALE ET DIPLOMATIQUE 1950-1...

Regular price 20,00 €

Regular price Sale price 20,00 €
LEVÉ (A.) – CODE CIVIL ESPAGNOL promulgué le 24 juillet 1889, Traduit et annoté, 2e éd., coll. de codes étrangers, I

LEVÉ (A.)

CODE CIVIL ESPAGNOL promulgué le 24 juillet 188...

Regular price 60,00 €

Regular price Sale price 60,00 €
LANOE (Albert), FLAVIEN-GIRARD (Eugène) – TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, Guide théorique et pratique des opérations domaniales, Supplément de mise à jour de la deuxième éd. refondue et mise à jour au 1er février 1948 par MM. Chardonnal et Ferbos [mise à jou

LANOE (Albert), FLAVIEN-GIRARD (Eugène)

TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, Guide théorique et...

Regular price 15,00 €

Regular price Sale price 15,00 €
HÉLIE (Faustin-Adolphe) – TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, 2e éd. entièrement revue et considérablement augmentée. t. I : Histoire et théorie de la procédure criminelle ; t. II : Suite de l’action publique e

HÉLIE (Faustin-Adolphe)

TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE D...

Regular price 600,00 €

Regular price Sale price 600,00 €
POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L’USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FRANÇOISE, t. I : Le Traité des Obligations, le Traité du Contrat de Vente et le Traité des Retraits ; t.

POTHIER (Robert-Joseph)

ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MAT...

Regular price 1.800,00 €

Regular price Sale price 1.800,00 €
DAUBANTON (Antoine Grégoire) – DICTIONNAIRE DU CODE DE COMMERCE, Ou le Code de Commerce, avec tous les Articles des Codes Napoléon et de Procédure qui y ont rapport, et autres Lois sur le même sujet, Rangés par ordre Alphabétique et de Matières, d’après l

DAUBANTON (Antoine Grégoire)

DICTIONNAIRE DU CODE DE COMMERCE, Ou le Code de...

Regular price 300,00 €

Regular price Sale price 300,00 €
[Code civil] – CODE NAPOLÉON, Édition conforme aux changements adoptés par le Corps législatif le III septembre 1807, 2e éd.

[Code civil]

CODE NAPOLÉON, Édition conforme aux changements...

Regular price 700,00 €

Regular price Sale price 700,00 €
[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE

[Code civil - Édition Originale]

CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET S...

Regular price 1.400,00 €

Regular price Sale price 1.400,00 €
POTHIER (Robert-Joseph) – TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, Nouvelle Édition, Où l’on a indiqué les changements faits par le Code civil, et où l’on a mis une Notice sur la vie de l’auteur, Par M.

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant d...

Regular price 350,00 €

Regular price Sale price 350,00 €
MABLY (Abbé de) – LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAITÉS, 3e éd. revue, corrigée & augmentée

MABLY (Abbé de)

LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAIT...

Regular price 450,00 €

Regular price Sale price 450,00 €
PÉCHART (Alexandre Pierre) – MANUEL DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES DES HÔPITAUX ET HOSPICES CIVILS, ET DES MEMBRES DES BUREAUX DE CHARITÉ, Ou la législation des établissements de charité, expliquée par le rapprochement analytique et raisonné des Instruct

PÉCHART (Alexandre Pierre)

MANUEL DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES DES HÔPI...

Regular price 180,00 €

Regular price Sale price 180,00 €
[DU CROT (Lazare)] – LE VRAY STYL DU CHASTELET DE PARIS

[DU CROT (Lazare)]

LE VRAY STYL DU CHASTELET DE PARIS

Regular price 600,00 €

Regular price Sale price 600,00 €
PORPÉ (S.) – « Homme de loi »

PORPÉ (S.)

« Homme de loi »

Regular price 450,00 €

Regular price Sale price 450,00 €
GRASSERIE (Raoul de la) – CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896, Exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Suivi de la loi d’introduction, de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l’administration forcée, de la loi sur la cons

GRASSERIE (Raoul de la)

CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896,...

Regular price 140,00 €

Regular price Sale price 140,00 €
THOMAS-CHEVALLIER (Hubert) – LA PROTECTION LÉGALE DE LA RACE, Essai sur les lois de Nuremberg

THOMAS-CHEVALLIER (Hubert)

LA PROTECTION LÉGALE DE LA RACE, Essai sur les ...

Regular price 140,00 €

Regular price Sale price 140,00 €
LABORIE (Bruneau de) – ESSAI SUR LES JURYS D’HONNEUR

LABORIE (Bruneau de)

ESSAI SUR LES JURYS D’HONNEUR

Regular price 140,00 €

Regular price Sale price 140,00 €
PRUDHOMME (Henri) – CODE DE LA MARINE MARCHANDE ITALIEN, Promulgué le 24 octobre 1877 modifié par le décret royal du 3 avril 1881 et par la loi du 11 avril 1886, Suivi des principales dispositions du règlement pour l’exécution de ce Code, Traduit, annoté

PRUDHOMME (Henri)

CODE DE LA MARINE MARCHANDE ITALIEN, Promulgué ...

Regular price 60,00 €

Regular price Sale price 60,00 €
DE VAULX (C.), FŒLIX (J.) – CODE FORESTIER ANNOTÉ, Contenant les arrêts des cours, les opinions des auteurs, et les divers documens qui ont paru utiles pour l’intelligence de la législation actuelle

DE VAULX (C.), FŒLIX (J.)

CODE FORESTIER ANNOTÉ, Contenant les arrêts des...

Regular price 70,00 €

Regular price Sale price 70,00 €

1 25

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne