BERL (Emmanuel) – MORT DE LA PENSÉE BOURGEOISE, coll. “Les Écrits” – La Mémoire du Droit

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[Code - Argentine] – LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902) et LOI DU 23 NOVEMBRE 1897 modifiant l’article 286 du Code de commerce, Traduites, annotées et précédées d’une introduction par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. VI bis [mis

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[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 1900, Loi sur le change, Loi sur la faillite (législation refondue), Texte - Annotations - Jurisprudence - Droit comparé

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CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 190...

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DEPUICHAULT (René) – LOI NORVÉGIENNE DU 19 JUILLET 1910 SUR LES SOCIÉTÉS ANONYMES ET LES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE PAR ACTIONS, Suivi de la loi du 6 août 1897 sur les obligations au porteur, Traduction et introduction par R. D., coll. de Codes étrangers XXIV

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RONDEAU (Philippe) – DE LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE EN FRANCE

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BENTHAM (Jérémie) – TRAITÉ DES PREUVES JUDICIAIRES, Extraits des manuscrits de J. B. par Ét. Dumont, [t. I uniquement]

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MOISSINAC (Paul) – LE CONTRAT DE MARIAGE DE SÉPARATION DE BIENS, Ses modalités. - Ses avantages. - Ses inconvénients, Formules pratiques, Étude critique de la Pratique Notariale d’après la Doctrine et la Jurisprudence, Préface de Henri Capitant, 2e éd.

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TÉTREAU (Louis) – LÉGISLATION RELATIVE AUX MONUMENTS ET OBJETS D’ART, DONT LA CONSERVATION PRÉSENTE UN INTÉRÊT NATIONAL AU POINT DE VUE DE L’HISTOIRE OU DE L’ART

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[Collectif] – ACTUALITÉ INTERNATIONALE ET DIPLOMATIQUE 1950-1956, documents présentés par Claude-Albert Colliard [t. II seul], coll. Textes et statistiques publiée par la Faculté de droit, l’Institut commercial, l’Institut juridique de la Houille Blanche,

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LEVÉ (A.) – CODE CIVIL ESPAGNOL promulgué le 24 juillet 1889, Traduit et annoté, 2e éd., coll. de codes étrangers, I

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LANOE (Albert), FLAVIEN-GIRARD (Eugène) – TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, Guide théorique et pratique des opérations domaniales, Supplément de mise à jour de la deuxième éd. refondue et mise à jour au 1er février 1948 par MM. Chardonnal et Ferbos [mise à jou

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CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe) – THÉORIE DU CODE PÉNAL, 5e ed. entièrement revue et considérablement augmentée

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HÉLIE (Faustin-Adolphe) – TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, 2e éd. entièrement revue et considérablement augmentée. t. I : Histoire et théorie de la procédure criminelle ; t. II : Suite de l’action publique e

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POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L’USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FRANÇOISE, t. I : Le Traité des Obligations, le Traité du Contrat de Vente et le Traité des Retraits ; t.

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DAUBANTON (Antoine Grégoire) – DICTIONNAIRE DU CODE DE COMMERCE, Ou le Code de Commerce, avec tous les Articles des Codes Napoléon et de Procédure qui y ont rapport, et autres Lois sur le même sujet, Rangés par ordre Alphabétique et de Matières, d’après l

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[Code civil] – CODE NAPOLÉON, Édition conforme aux changements adoptés par le Corps législatif le III septembre 1807, 2e éd.

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[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE

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POTHIER (Robert-Joseph) – TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, Nouvelle Édition, Où l’on a indiqué les changements faits par le Code civil, et où l’on a mis une Notice sur la vie de l’auteur, Par M.

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MABLY (Abbé de) – LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAITÉS, 3e éd. revue, corrigée & augmentée

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PÉCHART (Alexandre Pierre) – MANUEL DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES DES HÔPITAUX ET HOSPICES CIVILS, ET DES MEMBRES DES BUREAUX DE CHARITÉ, Ou la législation des établissements de charité, expliquée par le rapprochement analytique et raisonné des Instruct

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[DU CROT (Lazare)] – LE VRAY STYL DU CHASTELET DE PARIS

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PORPÉ (S.) – « Homme de loi »

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GRASSERIE (Raoul de la) – CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896, Exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Suivi de la loi d’introduction, de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l’administration forcée, de la loi sur la cons

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THOMAS-CHEVALLIER (Hubert) – LA PROTECTION LÉGALE DE LA RACE, Essai sur les lois de Nuremberg

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LABORIE (Bruneau de) – ESSAI SUR LES JURYS D’HONNEUR

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PRUDHOMME (Henri) – CODE DE LA MARINE MARCHANDE ITALIEN, Promulgué le 24 octobre 1877 modifié par le décret royal du 3 avril 1881 et par la loi du 11 avril 1886, Suivi des principales dispositions du règlement pour l’exécution de ce Code, Traduit, annoté

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Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

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