TUNC (André) – COURSE IN CIVIL LAW AND PROCEDURE, 2nd year, 1958-1959 – La Mémoire du Droit

New acquisitions

HÉLIE (Faustin-Adolphe) – TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, 2e éd. entièrement revue et considérablement augmentée. t. I : Histoire et théorie de la procédure criminelle ; t. II : Suite de l’action publique e

HÉLIE (Faustin-Adolphe)

TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE D...

Regular price 600,00 €

Regular price Sale price 600,00 €
POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L’USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FRANÇOISE, t. I : Le Traité des Obligations, le Traité du Contrat de Vente et le Traité des Retraits ; t.

POTHIER (Robert-Joseph)

ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MAT...

Regular price 1.800,00 €

Regular price Sale price 1.800,00 €
DAUBANTON (Antoine Grégoire) – DICTIONNAIRE DU CODE DE COMMERCE, Ou le Code de Commerce, avec tous les Articles des Codes Napoléon et de Procédure qui y ont rapport, et autres Lois sur le même sujet, Rangés par ordre Alphabétique et de Matières, d’après l

DAUBANTON (Antoine Grégoire)

DICTIONNAIRE DU CODE DE COMMERCE, Ou le Code de...

Regular price 300,00 €

Regular price Sale price 300,00 €
[Code civil] – CODE NAPOLÉON, Édition conforme aux changements adoptés par le Corps législatif le III septembre 1807, 2e éd.

[Code civil]

CODE NAPOLÉON, Édition conforme aux changements...

Regular price 700,00 €

Regular price Sale price 700,00 €
[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE

[Code civil - Édition Originale]

CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET S...

Regular price 1.400,00 €

Regular price Sale price 1.400,00 €
POTHIER (Robert-Joseph) – TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, Nouvelle Édition, Où l’on a indiqué les changements faits par le Code civil, et où l’on a mis une Notice sur la vie de l’auteur, Par M.

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant d...

Regular price 350,00 €

Regular price Sale price 350,00 €
MABLY (Abbé de) – LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAITÉS, 3e éd. revue, corrigée & augmentée

MABLY (Abbé de)

LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAIT...

Regular price 450,00 €

Regular price Sale price 450,00 €
PÉCHART (Alexandre Pierre) – MANUEL DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES DES HÔPITAUX ET HOSPICES CIVILS, ET DES MEMBRES DES BUREAUX DE CHARITÉ, Ou la législation des établissements de charité, expliquée par le rapprochement analytique et raisonné des Instruct

PÉCHART (Alexandre Pierre)

MANUEL DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES DES HÔPI...

Regular price 180,00 €

Regular price Sale price 180,00 €
[DU CROT (Lazare)] – LE VRAY STYL DU CHASTELET DE PARIS

[DU CROT (Lazare)]

LE VRAY STYL DU CHASTELET DE PARIS

Regular price 600,00 €

Regular price Sale price 600,00 €
PORPÉ (S.) – « Homme de loi »

PORPÉ (S.)

« Homme de loi »

Regular price 450,00 €

Regular price Sale price 450,00 €
GRASSERIE (Raoul de la) – CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896, Exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Suivi de la loi d’introduction, de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l’administration forcée, de la loi sur la cons

GRASSERIE (Raoul de la)

CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896,...

Regular price 140,00 €

Regular price Sale price 140,00 €
THOMAS-CHEVALLIER (Hubert) – LA PROTECTION LÉGALE DE LA RACE, Essai sur les lois de Nuremberg

THOMAS-CHEVALLIER (Hubert)

LA PROTECTION LÉGALE DE LA RACE, Essai sur les ...

Regular price 140,00 €

Regular price Sale price 140,00 €
LABORIE (Bruneau de) – ESSAI SUR LES JURYS D’HONNEUR

LABORIE (Bruneau de)

ESSAI SUR LES JURYS D’HONNEUR

Regular price 140,00 €

Regular price Sale price 140,00 €
PRUDHOMME (Henri) – CODE DE LA MARINE MARCHANDE ITALIEN, Promulgué le 24 octobre 1877 modifié par le décret royal du 3 avril 1881 et par la loi du 11 avril 1886, Suivi des principales dispositions du règlement pour l’exécution de ce Code, Traduit, annoté

PRUDHOMME (Henri)

CODE DE LA MARINE MARCHANDE ITALIEN, Promulgué ...

Regular price 60,00 €

Regular price Sale price 60,00 €
DE VAULX (C.), FŒLIX (J.) – CODE FORESTIER ANNOTÉ, Contenant les arrêts des cours, les opinions des auteurs, et les divers documens qui ont paru utiles pour l’intelligence de la législation actuelle

DE VAULX (C.), FŒLIX (J.)

CODE FORESTIER ANNOTÉ, Contenant les arrêts des...

Regular price 70,00 €

Regular price Sale price 70,00 €
FARCY (P.) – LE LIVRE DE L’ARBITRAGE

FARCY (P.)

LE LIVRE DE L’ARBITRAGE

Regular price 80,00 €

Regular price Sale price 80,00 €
BOGELOT (G.), PÉRIN (Jules) – L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE, Manuel pratique des expropriés et des jurés, 2e éd.

BOGELOT (G.), PÉRIN (Jules)

L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE, ...

Regular price 60,00 €

Regular price Sale price 60,00 €
DEYRES (Antoine) – DES NULLITÉS EN COUR D’ASSISES, 3e éd.

DEYRES (Antoine)

DES NULLITÉS EN COUR D’ASSISES, 3e éd.

Regular price 70,00 €

Regular price Sale price 70,00 €
MOREAU (Félix) – LE CODE CIVIL ET LE THÉÂTRE CONTEMPORAIN, M. Alexandre Dumas fils

MOREAU (Félix)

LE CODE CIVIL ET LE THÉÂTRE CONTEMPORAIN, M. Al...

Regular price 140,00 €

Regular price Sale price 140,00 €
MENNESSON – ESSAI SUR LES RÉCOMPENSES SOUS LE RÉGIME DE LA COMMUNAUTÉ LÉGALE, (Art. 1433 à 1439 du Code Napoléon)

MENNESSON

ESSAI SUR LES RÉCOMPENSES SOUS LE RÉGIME DE LA ...

Regular price 70,00 €

Regular price Sale price 70,00 €
MONGÉLOUS (J.) – MANUEL POUR LA TENUE ET LA VÉRIFICATION DES ACTES DE L’ÉTAT CIVIL, Suivi d’un formulaire à l’usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, juges de paix et tous fonctionnaires remplissant éventuellement les fo

MONGÉLOUS (J.)

MANUEL POUR LA TENUE ET LA VÉRIFICATION DES ACT...

Regular price 90,00 €

Regular price Sale price 90,00 €
DE COSTON (Adhémar) – DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES DANS LE RENVOI DEVANT NOTAIRE OU LA RETENUE À LA BARRE & DANS L’ADJUDICATION, Ouvrage contenant : L’indication de la doctrine et de la jurisprudence, avec renvoi aux re

DE COSTON (Adhémar)

DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICI...

Regular price 70,00 €

Regular price Sale price 70,00 €
LE SENNE (N.-M.) – TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE CORPS

LE SENNE (N.-M.)

TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE CORPS

Regular price 60,00 €

Regular price Sale price 60,00 €
PIGEAU (Eustache-Nicolas) – INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6e éd., revue, corrigée d’après les lois nouvelles et augmentée 1° d’un appendice renfermant la procédure devant les justices de paix et les tribunaux de commerce ; 2° d’un Formulaire renferm

PIGEAU (Eustache-Nicolas)

INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6e éd., rev...

Regular price 90,00 €

Regular price Sale price 90,00 €
[Colloque] – IL DIRITTO PRIVATO EUROPEO : PROBLEMI E PROSPETTIVE, Atti del convegno internazionale, Macerata 8 - 10 Giugno 1989, Università degli studi di macerata, Dipartimento di diritto privato e del lavoro italiano e comparato

[Colloque]

IL DIRITTO PRIVATO EUROPEO : PROBLEMI E PROSPET...

Regular price 35,00 €

Regular price Sale price 35,00 €

1 25

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne