{"title":"SOLDES 2026","description":"\u003cp style=\"text-align: center;\"\u003e\u003cspan style=\"color: rgb(170, 12, 36);\"\u003e\u003cstrong\u003eSOLDES 2026 !\u003c\/strong\u003e\u003c\/span\u003e\u003c\/p\u003e\n\u003cp style=\"text-align: center;\"\u003e\u003cstrong\u003eUne sélection des 500 ouvrages remisés entre 30 et 50 %\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\n\u003cp style=\"text-align: center;\"\u003e\u003ca href=\"https:\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/W7-2026.pdf?v=1793958901\"\u003eTélécharger le catalogue des soldes 2026\u003c\/a\u003e\u003c\/p\u003e","products":[{"product_id":"2468-denisart-collection-de-decisions-nouvelles","title":"DENISART (Jean-Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 7e éd. revue et considérablement augmentée","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eDENISART (Jean-Baptiste), Paris, 1771, 4 vol. in-4, plein veau brun de l’époque, dos à nerfs orné, (épidermures et mors partiellement fendus, en particulier sur 2 vol.) .\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003e(Dupin n° 1300). Ouvrage principal de Denisart « qui ouvrit la voie qu’ont si largement suivie les jurisconsultes modernes… Ce livre, véritable œuvre de bénédictin eut un succès qui affirme sa valeur… » (Larousse du XIXe s.). Cette édition est la dernière et la plus complète. Elle fut publiée par Varicourt et contint plus de six mille arrêts.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962442514779,"sku":"2468","price":360.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/2468-1.jpg?v=1793951163"},{"product_id":"7044-rodier-questions-sur-l-ordonnance","title":"RODIER (Marc-Antoine) – QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelle éd. corrigée et augmentée","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eRODIER (Marc-Antoine), Toulouse, 1769, in-4, veau brun moucheté, dos à 5 nerfs orné, p. d. t. fauve, tr. rouges, texte orné de beaux culs-de-lampe, (éraflures sur les plats et les coupes, coiffe inf. usée, coins émoussés), texte très frais, VIII-802 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003e(Dupin n° 770). Ce commentaire de l’ordonnance civile (c’est-à-dire de la procédure civile) de 1667 n’a pas la même finalité que ceux réalisés à la même époque par Jousse ou d’autres auteurs. Son objet essentiel est d’étudier comment les usages du Parlement de Toulouse peuvent se concilier avec les obligations de l’ordonnance. Dupin cite pour la première édition la date de 1770, l’exemplaire ici présenté est intitulé nouvelle édition et est daté de 1769. C’est une jolie impression toulousaine.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962464895323,"sku":"7044","price":110.0,"currency_code":"EUR","in_stock":false}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/7044-1.jpg?v=1794237562"},{"product_id":"7489-expilly-plaidoyez-de-mre-claude","title":"EXPILLY (Claude) – PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CONSEILLER DU ROY AN SON CONSEIL D’ÉTAT, \u0026 PRÉSIDANT AU PARLEMANT DE GRENOBLE : ENSEMBLE PLUSIEURS ARRETS \u0026 REGLEMENTS NOTABLES DUDIT PARLEMENT","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eEXPILLY (Claude), Lyon, 1662, in-4, basane brune, dos à nerfs orné, frontispice gravé, qq vignettes et lettrines, (dorure effacée, épidermures sur les plats, mors inf. fendu, coins émoussés, coiffes abîmées, rousseurs et mouill.), marque de bibliothèque, 13 f.-654 p.-30 f.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eDupin (n° 946) donne les informations suivantes :\"E. fut d’abord avocat au parlement de Grenoble, ensuite avocat général et l’un des présidents du même parlement ; après cela premier président du sénat de Chambéry. Il mourut en 1636\". Dans cette dernière édition publiée de son vivant figure un curieux “avertissement au lecteur” dans lequel il accuse de contrefaçon la Rocheflavin dont le célèbre ouvrage “les treize livres du parlement de France” aurait largement reproduit son recueil. Il est vrai que celui-ci est d’une particulière qualité dans la mesure où il contient un recueil très substantiel d’arrêts bien expliqués (dans les arrêts remarquables on citera ceux sur les libertés de la ville de Grenoble, sur des questions d’avortement, sur le fait qu’un “condamné aux galères ne purge l’accusation par la torture soutenue…\"). Mais il faut également souligner l’important recueil de plaidoyers (sur la présentation des docteurs ès droit pour être reçus en parlement, si la mort civile par la condamnation aux galères a pareil effet que la mort naturelle, sur un trésor trouvé, si le contrat de maintenance d’une horloge est rendu caduc par le fait que l’horloge a été cassée et rompue “par le désordre des guerres\", si les gageurs sont valables…). Texte peu courant.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962467090779,"sku":"7489","price":170.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/7489-1_ab68e1a8-b0d8-45a8-8288-46d5493c8855.jpg?v=1793951176"},{"product_id":"12306-carou-de-la-juridiction-civile","title":"CAROU (J.-M.) – DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eCAROU (J.-M.), Paris, 1839, 2 vol. in-8, demi-chagrin vert sombre, dos à nerfs ornés de fleurons dorés, dentelles aux coiffes, tr. marbrées, (plats frottés, coupes usées, petit manque de papier affectant le texte sur les 12 premiers f. du t. I, mors lég. fendu au premier plat du t. I, coiffe usée, tête de coiffe recollée au t. II, qq. piqûres), XXI-697 \/ 765 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962599178587,"sku":"12306","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/12306-1.jpg?v=1793951179"},{"product_id":"12544-briere-code-de-l-assistance","title":"BRIÈRE VALIGNY (L.) – CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, contenant l’ensemble des documents de législation, d’administration et de jurisprudence relatifs à cette matière, ainsi que les travaux préparatoires des Lois du 7 août 1850 et du 22 janvier 1851","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eBRIÈRE VALIGNY (L.), Paris, 1866, in-8, demi-basane bordeaux, dos à nerfs orné de filets perlés et de caissons à fleurons, bon état hormis qq. frottements au dos et aux coupes, 434 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962617594203,"sku":"12544","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/12544-1.jpg?v=1793951182"},{"product_id":"13175-du-recueil-des-edits-declarations","title":"[Du Tillet (Jean)] – RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES \u0026 AUTRES BÉNÉFICIERS concernant les Dismes (…) ; les Portions congrues des Curez (…) Les pensions sur les bénéf","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003e[Du Tillet (Jean)], Paris, 1700, 2 parties en 1 vol. in-8, basane brune, dos à nerfs ornés de fleurons, pc. de tit. en maroquin brun, roulette sur les coupes, tr. jaspée, (2ème plat lég. frotté, 1 mors fendu et un petit trou de vers à la coiffe inf., coins émoussés, travail de vers en marge inf. sans conséquence sur le texte, qq. rousseurs, marges courtes), Ex-Libris de C.T. Noel du Payrat, 4 f.-176-131 p.-2 f.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eLe présent recueil recense tous les édits et arrêts concernant les dismes depuis 1619 jusqu’en 1699. Nous décomptons un nombre important d’édits signés par J. Du Tillet, connu surtout pour son travail remarquable sur la description précise de l’ensemble des fonctions administratives de la maison royale (v. MDD, cat. 4, n° 13).\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962620117339,"sku":"13175","price":140.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/13175-1.jpg?v=1793951188"},{"product_id":"13859-ordonnances-conferences-des-ordonnances-de","title":"[Ordonnances], BORNIER (Philippe) – CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, AVEC LES ANCIENNES ORDONNANCES DU ROYAUME, le Droit Écrit, \u0026 les Arrêts ; enrichies d’annotations et décisions importantes, par M. P. B., nouvelle é","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003e[Ordonnances], BORNIER (Philippe), Paris, 1733, in-4, pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, tr. rouge, vignettes, lettrines et culs-de-lampe, filet sur les coupes, p. de tit. en rouge en noir, (plats éraflés, tit. effacé, déchir. à 2 f. hors texte), intérieur très frais, 7 f.-491-CCXII + table alphabétique.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962624835931,"sku":"13859","price":70.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/13859-1.jpg?v=1793951194"},{"product_id":"14448-carre-les-lois-de-la","title":"CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)  – LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3ème éd. dans laquelle ont été examinées et discutées : 1° les opinions de M. Ca","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eCARRÉ (Guillaume-Louis-Julien) , Paris, 1843-1844, 6 t. en 7 vol. in-8, br., non rogné, (t. I broch. cassée et manques en couv., pour les autres tomes assez bon état).\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962628473179,"sku":"14448","price":90.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/14448-1.jpg?v=1793951203"},{"product_id":"15096-fraikin-traite-de-la-responsabilite","title":"FRAIKIN (Guy) – TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR MARITIME, Bibl. de droit maritime, t. XIII","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eFRAIKIN (Guy), Paris, 1957, in-8, br., (fané), 464 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962632143195,"sku":"15096","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/15096-1.jpg?v=1793951207"},{"product_id":"17034-henrys-oeuvres-de-m-claude","title":"HENRYS (Claude) – ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE \u0026 SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON RECUEIL D’ARRÊTS, VINGT-DEUX QUESTIONS POSTHUMES TIRÉES DES ÉCRITS DE L’AUTEUR TROUVÉS APRÈS SON DÉCÈS, SES PLAI","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eHENRYS (Claude), Paris, 1772 \/ 1708, 3 vol. in-folio, t. I et IV : pl. veau brun moucheté, dos à nerfs ornés, pc. de tit. et de tom. en maroquin bordeaux, double filet doré sur les coupes, tr. rouges, vignettes et culs-de-lampe, impression en 2 colonnes, (épidermures, éraflures, petits manques, coins émoussés, galerie de vers marginale, qq. mouill. et qq. piqûres et taches); t. II : basane brune, dos à nerfs orné, tr. jaspées, pc. de tit. et de tom. en maroquin brun, p. de tit. rouge et noire, (épidermures et manques, charnière fendue, coiffes accidentées, coins émoussés, coupes usées, papier de la p. de tit. acidifié, taches et mouill. sur les premiers f., rousseurs et piqûres), XXXX-20 f.-860 \/ 8 f.-92 p.-LXIV p. + table \/ 30 f.-1011 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962702037339,"sku":"17034","price":180.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/17034-1_883ce0d3-f1b7-4d00-bcfc-d4a7bc241b22.jpg?v=1793951217"},{"product_id":"17550-ministere-compte-general-de-l","title":"[Ministère de la Justice] – COMPTE GÉNÉRAL DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L’ANNÉE 1872, PRÉSENTÉ AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PAR LE GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003e[Ministère de la Justice], Paris, 1874, in-4, pl. basane marine, dos à caissons orné de filets dorés, tit. doré, plats avec filets dorés encadrant, tr. jaspées, (plats lég. éraflés, coins émoussés, coupes usées), XXII-224 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962833371483,"sku":"17550","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/17550-1_8fbfe6e3-2d09-4dbd-a48c-9c2717df53a6.jpg?v=1793951223"},{"product_id":"20442-chklaver-le-droit-international-dans","title":"CHKLAVER (Georges) – LE DROIT INTERNATIONAL DANS SES RAPPORTS AVEC LA PHILOSOPHIE DU DROIT, Université de Paris, Faculté de droit","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eCHKLAVER (Georges), Paris, 1929, in-8, br., non coupé, (couv. fanée et salie avec petits accrocs), texte très frais,, X-225 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962900087131,"sku":"20442","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/20442-1_b04825cb-f36f-4ebe-857f-6ba617483e79.jpg?v=1793951231"},{"product_id":"20926-lebas-de-la-prorogation-de","title":"LEBAS (Gabriel) – DE LA PROROGATION DE JURIDICTION EN MATIÈRE CIVILE, Université de Paris - Faculté de droit","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eLEBAS (Gabriel), Paris, 1903, in-8, br., non coupé, bon état, 174 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962905821531,"sku":"20926","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":false}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/20926-1_21162bed-8195-4270-8425-fa5dcb319ac7.jpg?v=1794237565"},{"product_id":"20987-denisart-collection-de-decisions-nouvelles","title":"DENISART (Jean-Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 7e éd. revue et considérablement augmentée, [manque t. 1 : A-D]","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eDENISART (Jean-Baptiste), Paris, 1771, 3 vol. in-4, veau fauve marbré, dos à nerfs orné, pc. de tit. bordeaux et d. tom. brunes, tr. rouges, filets à froid sur les coupes, impression en deux colonnes, (plats légèrement frottés avec épidermures, accroc à une coiffe, manques aux coupes et coins, qq. mouill.).\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962905854299,"sku":"20987","price":80.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/20987-1.jpg?v=1793951240"},{"product_id":"21153-anonyme-acta-ex-iis-decerpta","title":"Anonyme – ACTA EX IIS DECERPTA QUÆ APUD SANCTAM SEDEM GERUNTUR IN COMPENDIUM OPPORTUNE REDACTA ET ILLUSTRATA SEU Acta iuridica et solemniora exc Supremo Romano Pontifice immediate dimanantia (14 :53 :11)","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eAnonyme, Rome, 1865, 2 vol. in-8, demi-veau blond, dos lisses ornés de filets dorés, tit. dorés sur pc. noire et ivoire, (épidermures, petit manque à un dos, un mors lég. fendu, coupes usées, marques de bibliothèque), 767 \/ 718-42-6 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51962906444123,"sku":"21153","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/21153-1_2d37badb-8295-47b5-a334-ef5d8e71ce76.jpg?v=1793951243"},{"product_id":"23991-seignobos-la-reorganisation-de-la","title":"SEIGNOBOS (Ch.), CHAUMET (Ch.), LEGOUEZ, VACHER (Marcel), DERVAUX (Adolphe) et GIDE (Ch.) – LA RÉORGANISATION DE LA FRANCE, Conférences faites à l’École des Hautes Études Sociales (novembre 1915 à janvier 1916), coll. Bibl. générale des sc. sociales","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eSEIGNOBOS (Ch.), CHAUMET (Ch.), LEGOUEZ, VACHER (Marcel), DERVAUX (Adolphe) et GIDE (Ch.), Paris, 1916, in-16, br., partiellement non coupé, (couv. détachée, fanée, papier jauni), 278 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963087978843,"sku":"23991","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/23991-1_d63f85c6-308a-4ca6-8072-af1b2f13a8cb.jpg?v=1793951247"},{"product_id":"24799-pont-explication-du-code-napoleon","title":"PONT (Paul) (continuateur de Victor-Napoléon MARCADÉ) – EXPLICATION DU CODE NAPOLÉON : 1°) TRAITÉ-COMMENTAIRE DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES (2 t.) ; 2°) COMMENTAIRE-TRAITÉ théorique et pratique DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES mis en rapport avec la l","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003ePONT (Paul) (continuateur de Victor-Napoléon MARCADÉ), Paris, 1880-1856-1867, 6 vol. in-8, demi-chagrin grenat, dos à nerfs, tit. et tom. dorés, très bon état pour 1°), demi-chagrin brun, dos à nerfs ornés de filets à froid formant caissons, tit. dorés, bon état hormis qq. frottements aux dos pour 2°) et 3°).\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963095613787,"sku":"24799","price":80.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/24799-1_202e0964-4c8d-4138-a938-772b1b579761.jpg?v=1793951250"},{"product_id":"24924-denisart-collection-de-decisions-nouvelles","title":"DENISART (Jean-Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6e éd. corrigée et augmentée","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eDENISART (Jean-Baptiste), Paris, 1768, 3 vol. in-4, veau marbré, dos à 5 nerfs orné, tr. rouges, (reliure en état assez médiocre, dos abîmés avec manques, qq. manques sur les plats, galeries de vers sur les plats, reliure un peu lâche, qq. rousseurs), exemplaire de travail parfaitement consultable, VIII-344-557 \/ 563-408 \/ 560-410 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003e(Dupin n° 1300). Ouvrage principal de Denisart “qui ouvrit la voie qu’ont si largement suivie les jurisconsultes modernes… Ce livre, véritable œuvre de bénédictin eut un succès qui affirme sa valeur…” (Larousse du XIXème s.). Nous avons ici l’avant-dernière édition qui est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes. La dernière paraîtra en 1771. Il est à noter que cet ouvrage se présente non pas sous la forme d’un répertoire d’arrêts comme on pourrait le croire mais d’un recueil alphabétique.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963096367451,"sku":"24924","price":100.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/24924-1_acb02343-14cd-4dee-a180-6a03c5d05708.jpg?v=1793951256"},{"product_id":"24935-thou-historiarum-sui-temporis-t","title":"THOU (Jacques-Auguste de) – HISTORIARUM SUI TEMPORIS, t. IV et V","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eTHOU (Jacques-Auguste de), Londres, s. dt., 2 vol. in-folio, texte imprimé sur papier à grande marge, doré sur tranche, frise dorée à l’intérieur des plats, t. IV : dérelié, cartons à nu, t. V: dérel., 2e plat manquant, début manquant jusqu’à la p. 97, carton à nu, 900 \/ 748 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963096760667,"sku":"24935","price":80.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/24935-1_febaf50f-c11d-4855-865f-c1e288183166.jpg?v=1793951259"},{"product_id":"25365-periodique-pages-d-histoire-1914-1915","title":"[Périodique - Première Guerre mondiale] – PAGES D’HISTOIRE 1914-1915 (19 fasc. au total)","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003e[Périodique - Première Guerre mondiale], Paris, 1914-1917, 19+1 vol. in-12, br., assez bon état.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eCet ensemble sur l’histoire de la Première Guerre mondiale comprend 10 fasc. concernant “Les pourparlers diplomatiques” ; 3 fasc. intitulés “Les communiqués officiels depuis la déclaration de guerre”, du 5 août au 30 sept. 1914 ; 1 fasc. “Citations, promotions, légion d’honneur, médailles militaires du 15 au 26 octobre 1914” ; 2 fasc. : Les dévastations allemandes ; Leurs crimes ; 1 fasc. La vérité sur les déportations belges, étude historique et économique par Fernand Passelecq ; 1 fasc. Les Allemands en Belgique (Louvain et Aerschot), notes d’un témoin hollandais et 1 fasc., Chronologie de la guerre (31 juillet - 31 décembre 1914). On y joint le Rapport officiel et in-extenso présenté le 7 janvier 1915 et constatant les actes commis par l’ennemi en violation du droit des gens, intitulé : Les atrocités allemandes, cll. Le Livre rouge, Paris, Bibl. des Ouvrages Documentaires\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963100856667,"sku":"25365","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/25365-1.jpg?v=1793951265"},{"product_id":"25830-ashley-histoire-et-doctrines-economiques","title":"ASHLEY (William, James) – HISTOIRE ET DOCTRINES ÉCONOMIQUES DE L’ANGLETERRE, t. I : Le Moyen Âge, traduit sur la 3ème éd. anglaise, revue par l’auteur par P. Bondois, et t. II : La fin du Moyen Âge, traduit par Savinien Bouyssy","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eASHLEY (William, James), Paris, 1900, 2 vol. in-8, pl. veau blond raciné, dos lisses ornés, tit. et tom. dorés sur pc. grenats, (éraflure sur le 1er plat du t. 2, lég. usure aux coupes et aux coins, piqûre à la coiffe inf. du t. 2, piqûres isolées au début du t. 1, restauration à la dernière f. du t. 1, manque la dernière f. de la Table du t. 2), 276 \/ 576 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eUn classique, au même titre que la publication contemporaine de Ch. Gide et Ch. Rist, l’Histoire des doctrines économiques de la France.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963107836251,"sku":"25830","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/25830-1_9b5d3171-3e69-4487-abb5-75b67f79ed49.jpg?v=1793951271"},{"product_id":"26147-folleville-traite-de-la-possession","title":"FOLLEVILLE (Daniel de) et LONFIER (Jules) – TRAITÉ DE LA POSSESSION DES MEUBLES ET DES TITRES AU PORTEUR, 2e éd. revue, augmentée et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eFOLLEVILLE (Daniel de) et LONFIER (Jules), Paris, 1875, in-8, demi-basane brune, dos à nerfs orné, tit. doré, (épidermures et frottements au dos, coupes et coins lég. usés), intérieur frais, LV-1056 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eDramard souligne (n° 108) que F. n’est pas parvenu à faire un traité complet des différents cours sur le Code civil qu’il a professés à l’université de Douai. Il souligne néanmoins que ses dissertations sont excellentes et qu’il y a là “les éléments d’un livre de mérite\". De fait l’examen du présent texte montre que nous avons bien ici le contenu d’un cours - d’ailleurs vivant et loin de certains académismes de la méthode exégétique - et qui est en même temps un témoignage des méthodes d’enseignement de l’époque. Sont en en outre ajoutées à ce cours 6 monographies antérieurement publiées de manière autonome (sur le cours forcé des billets de banque, conversion des titres nominatifs en titre au porteur, constitution de droits d’usufruit ayant pour objet des titres au porteur…). Dramard n° 4028.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963112358235,"sku":"26147","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/26147-1_b5e81589-58a8-4f6c-93fa-fe5fbb6ac06c.jpg?v=1793951276"},{"product_id":"26239-perez-institutiones-imperiales-erotematibus-distinctae","title":"PEREZ (Antoine), [PEREZII (Antonii)] – INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ, editio novissima post varias Editiones externas denuo secundum Exemplar originale Lovaniense re","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003ePEREZ (Antoine), [PEREZII (Antonii)], Lugduni (Lyon), 1739, in-12, veau blond marbré, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, tr. rouges, vignettes, lettrines, (épidermures, mors tr. lég. fendus, coiffe de pied accidentée, petits manques aux coins, rousseurs sur les gardes, marque de bibliothèque), texte frais, 623 (6) p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eDupin n° 617, cet ouvrage fut édité sans discontinuer de 1630 à 1750. Cela s’explique par sa disposition en questions et réponses qui le rendait facile d’accès aux étudiants (quid est jus ; suntne contractus ex jure gentium ? quid est libertas? quid est servitus?...). Aujourd’hui encore c’est sa vertu majeure.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963114684763,"sku":"26239","price":100.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/26239-1_476dfd4e-19d4-46e6-a43a-564a1700adb8.jpg?v=1793951282"},{"product_id":"26248-salle-l-esprit-des-ordonnances","title":"SALLÉ (Jacques-Antoine) – L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée, t. II et III (manque tome I)","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eSALLÉ (Jacques-Antoine), Paris, 1773\/1774, 2 vol. in-12, veau fauve marbré, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux et noires, tr. marbrées, filet sur les coupes, (plats lég. frottés et tachés, rognure, mouillure et manque au milieu du 2ème plat du t. III, petits manques aux coins, mors tr. lég. fendu au premier plat du t. II, accidents mineurs aux coiffes, qq. rousseurs, marque de bibliothèque), 508 \/ 411 (3) p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003et. II : Ordonnance des substitutions ; Ordonnance du faux ; T. III : Édit concernant les successions des mères à leurs enfants du mois d’avril 1729 ; Déclarations concernant les billets ou promesses ; Déclarations concernant les registres de baptêmes, mariages, sépultures, etc. ; Déclaration en forme d’édit concernant les procédures criminelles du mois de juin 1730 ; Déclaration concernant le rapt de séduction ; Déclaration sur les cas prévôtaux ou présidiaux ; Déclaration concernant les frais de justice pris sur le domaine pour le jugement des procès criminels ; Déclaration servant de règlement entre les curés primitifs et les vicaires perpétuels ; Déclaration pour pourvoir aux bénéfices pendant la vacance des Abbayes ; Déclaration concernant les résignations ; Édit concernant les établissements et acquisitions des gens de main-morte ; Lettres-patentes du roi concernant l’insinuation de tous dons en cas de survie, faits dans les contrats de mariages.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963114750299,"sku":"26248","price":70.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/26248-1_dbab4e21-7649-41c3-ad56-560ac0e2812c.jpg?v=1793951288"},{"product_id":"26701-proces-memoire-pour-les-creanciers","title":"[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE – MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LABATTE, Comédien, CONTRE LA DEMOISELLE DUPUY","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003e[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE, Nancy, 1775, in-12, br. provisoire, (lég. fané), 51 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963119731035,"sku":"26701","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/26701-1_986a8ab0-acb1-4599-8c8d-30dd84b1ffab.jpg?v=1793951293"},{"product_id":"27172-catalon-la-discipline-ecclesiastique-des","title":"CATALON (Pierre), LABADIE (Jean de) – LA DISCIPLINE ECCLÉSIASTIQUE DES ÉGLISES RÉFORMÉES DE FRANCE. Avec un ample et exact recueil de tous les Articles, Reglemens, Observations, Decisions, \u0026 Arrestez des Synodes Nationaux, qui peuvent servir à son entier","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eCATALON (Pierre), LABADIE (Jean de), Orange, 1658, petit in-4, pl. parchemin de l’époque, couv. muette, (plats tachés et gaufrés, parchemin usé aux coupes et aux coins, papier défraîchi avec qq. mouillures, manque de texte aux 2 dernières lignes du ff. 11 de la préface, manquent les derniers f. de la Table des matières après la lettre M, (15 f.)-229. -(6 f.).\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eIl s’agit de la seule édition recensée de ce recueil qui consiste en une analyse de l’organisation des cultes, et qui s’apparente à bien des égards aux traité de d’Huisseau. Nous n’avons trouvé que 3 exemplaires de ce texte dans les principales bibliothèques consultées : British Library, n° 000633767 ; SBB-PK Berlin, n° DR20112 et WorldCat, n° 67579167.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963129037147,"sku":"27172","price":350.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/27172-1.jpg?v=1793951301"},{"product_id":"28179-henrion-de-la-competence-des","title":"HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas) – DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 8e éd.","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eHENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas), Paris, 1827, in-8, demi-veau vert, dos lisse orné de triple filets dorés, tit. doré, tr. marbrées, (épidermures, coins émoussés, lég. rousseurs), XII-580 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eCe texte fut le premier publié par Henrion de Pansey après la Révolution sur cette nouvelle institution. Son succès fut phénoménal et il s’en publia en moins de 15 ans 7 éditions. Après la mort de l’auteur l’avocat à la Cour de cassation M. Rozet en publia une nouvelle édition mise à jour.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963152892251,"sku":"28179","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/28179-1_dbdc53fb-de64-4cd4-b0c7-be171da7367a.jpg?v=1793951306"},{"product_id":"28389-jacquet-traite-des-justices-de","title":"JACQUET (Pierre) – TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS EN DÉPENDANTS, conformément à la Jurisprudence actuelle des différents Tribunaux du Royaume, suivi des Pièces justificatives qui ont trait à la matière","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eJACQUET (Pierre), Lyon \/ Paris, 1764, in-4, pl. veau blond moucheté de l’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, roulette sur les coupes, tr. rouges, vignettes, culs-de-lampe, (éraflures et épidermures sur les plats, piqûre à un mors, manques aux coins, qq. rousseurs et mouill. claire en fin de vol.), XVI-448-XXXII p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963156431195,"sku":"28389","price":240.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/28389-1.jpg?v=1793951312"},{"product_id":"28833-espinas-une-guerre-sociale-interurbaine","title":"ESPINAS (Georges) – UNE GUERRE SOCIALE INTERURBAINE DANS LA FLANDRE WALLONNE AU XIIIÈME SIÈCLE. DOUAI ET LILLE 1284 - 1285, Bibl. de la Société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. I","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eESPINAS (Georges), Paris \/ Lille, 1930, in-8, br., non coupé, bon état, XVII-350 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963164131675,"sku":"28833","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/28833-1_bcf7a9f9-f9d0-43f5-a0ce-2b61e8737a43.jpg?v=1793951315"},{"product_id":"28846-coutumes-traitez-de-mr-duplessis","title":"[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) – TRAITEZ DE MR DUPLESSIS ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct \u0026 plus ample que toutes les Copies","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003e[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de), Paris, 1699, in-folio, basane brune, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. en maroquin bordeaux, roulette sur les coupes, p. de tit. rouge et noire, vignettes, culs-de-lampe et lettrines, imprimé sur papier à grande marge, Ex-Libris ancien, (épidermures, mors fendus, coiffes accidentées, manques à la partie inférieure du premier plat, à la coiffe de pied, aux coupes et aux coins, p. de tit. lég. défraîchie, portrait pl. p. manquant, 2 ff. manquants à la fin remplacés par des photocopies faites à partir d’un ouvrage similaire, gardes défraîchies), texte très frais, 4 f.-900 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eRarissime Édition Originale de cette coutume de Paris parmi les plus cité. Présenté sous une forme originale de seize traités sur la coutume de Paris, ce commentaire est un des plus novateurs et modernes qui soit pour l’époque : « Divisés en livres et en chapitres ces traités révèlent le dessein de Duplessis de renouveler les études coutumières en abandonnant le traditionnel commentaire exégétique et analytique pour une méthode plus systématique, plus apte à dégager les principes généraux du droit français. Ferrière (...) loue la solidité de ses raisonnements, fondés sur “cette équité naturelle qui est le partage et la marque d’un esprit réglé” (J.-L. Thireau, Dictionnaire historique des juristes français, P. 284 et s.). Notre exemplaire est bien complet des notes de Berroyer et de De Laurrière, ainsi que des nombreuses consultations de l’auteur. (Bibliographie : BNF, réf. FRBNF30380384 ; Dupin, réf. 1267-22 ; Brunet 2685\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963164328283,"sku":"28846","price":450.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/28846-1_b716ae1b-523b-4d25-bb75-89ab58022f47.jpg?v=1793951327"},{"product_id":"29925-goulliart-exposition-des-regles-du","title":"GOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD] – EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l’ordre où elles se trouvent placées au digeste, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations relatives à notre nouvelle l","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eGOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD], Paris, An VII, in-8, veau blond raciné, dos lisse orné, tit. doré sur pc. rouge, roulette sur les coupes, tr. jaunes, (épidermures et taches sur les plats, mouillure claire, lég. acidification du papier), 304 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eGouillart fut doyen de l’École de droit de Paris lorsque la Révolution commença. Dans cette étude de droit romain, on perçoit directement son attachement à la doctrine et aux enseignements, délaissant le droit positif et la jurisprudence. Cet ouvrage a été l’objet d’un rapport fait au conseil des Anciens, par M. Boutteville du Metz, député de la Somme, dans la séance du 19 floréal an VII (Paris, Imp. nat). (Querard, vol. 11, P. 428, Dupin, réf. 659).\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963182809435,"sku":"29925","price":180.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/29925-1.jpg?v=1793951332"},{"product_id":"29931-basnage-traite-des-hypotheques-divises","title":"BASNAGE (Henry) – TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée de plusieurs arrêts et réglements de la cour (…)","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eBASNAGE (Henry), Rouen, 1702, in-12, plein veau brun de l’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. rouge, tr. jaspées, roulette sur les coupes, vignettes, (lég. épidermures et tache sur les plats, mors sup. lég. fendus, deux coins émoussés), annotations manuscrites anciennes sur les gardes), (4 f.)-566 p. + table.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003ePar l’auteur d’un des plus connus commentaires de la coutume de Normandie ce traité qui constitue une remarquable analyse de la matière. Dupin, réf. 1662.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963182973275,"sku":"29931","price":140.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/29931-1_5fe1bf45-e045-46b9-95af-b06a54dab18e.jpg?v=1793951338"},{"product_id":"30456-premiere-le-livre-d-or","title":"[Première Guerre mondiale] – LE LIVRE D’OR DE LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, GUERRE 1914-1918","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003e[Première Guerre mondiale], Paris, 1925, , demi-chagrin à coins rouge, rel. signée Zendel, dos à 5 nerfs orné de filets estampés, tit doré, couv. conservée, (frottements sur les mors et les nerfs, coins légèrement émoussés), bon état malgré les défauts, 250 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963192115547,"sku":"30456","price":110.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/30456-1_74cedeec-c058-4c35-ae3e-434de5739228.jpg?v=1793951346"},{"product_id":"30464-hermann-a-manual-of-the","title":"HERMANN (Charles Frederick) – A MANUAL OF THE POLITICAL ANTIQUITIES OF GREECE, HISTORICALLY CONSIDERED","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eHERMANN (Charles Frederick), Oxford, 1836, , demi-basane fauve, dos lisse orné de filets estampés et dorés, tit. doré, Ex-Libris sur la 1ère page de garde (frottements sur les mors, coiffe sup. frottée), bon état malgré les défauts, int. très frais, XIV-423 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963192148315,"sku":"30464","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/30464-1_e2660d48-2ca0-474c-870d-b50385094b27.jpg?v=1793951349"},{"product_id":"30503-zeller-la-diplomatie-francaise-vers","title":"ZELLER (Gaston) – LA DIPLOMATIE FRANÇAISE VERS LE MILIEU DU XVIe SIÈCLE, d’après la correspondance de Guillaume Pellicier","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eZELLER (Gaston), Paris, 1881, , demi-basane havane à coins, dos à 4 nerfs ornés de filets dorés, filets dorés sur les plats, tit. \u0026amp; tom. doré sur pc. bordeaux et noire, (dos sali, épidermures, coiffe inf. arrachée avec lég. mq. sur le dos, coins lég. émoussés), 412 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963192312155,"sku":"30503","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/30503-1_34d1d9fc-717c-40d7-97e0-a5dc2d598473.jpg?v=1793951352"},{"product_id":"30512-coquille-les-coustumes-du-pays","title":"COQUILLE (Guy) – LES COUSTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NIVERNOIS, avec les annotations et le commentaires de G. Coquille","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eCOQUILLE (Guy), Paris, 1610, in-4, couverture manquante, page de titre détachée avec bcp. de manques, travaux de vers en marge intérieure de la page 59 à 220 et de 381 à 448 avec légères atteintes au texte, traces de mouillure en marge inférieure, qq. p. jaunies), exemplaire de travail parfaitement lisible et consultable, 964-[34] p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eAdmirable texte, peut-être le meilleur commentaire coutumier jamais écrit, en tous les cas supérieur à ceux de Dumoulin. Il faut signaler que Coquille a placé au début du texte une introduction sur la comparaison entre le droit coutumier et le droit romain. L’édition ici présentée est la seconde qui parut, elle se présente en outre de manière assez émouvante comme un instrument de travail fortement utilisé mais demeurant agréable de consultation.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963192508763,"sku":"30512","price":130.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/30512-1_4eed4814-afc6-489e-949a-dc9ff3fc0298.jpg?v=1793951362"},{"product_id":"31376-marcerou-la-comedie-francaise-l","title":"MARCEROU (Louis) – LA COMÉDIE-FRANÇAISE, L’association des comédiens français (étude corporative), Thèse pour le doctorat présentée devant la Fac. de droit de Toulouse","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eMARCEROU (Louis), Paris, 1925, in-8, br., non coupé, (bas du dos lég. accidenté avec ptt mq.), bon état, 182 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963201225051,"sku":"31376","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/31376-1_79f55dca-2fdc-44e8-bb2b-397f49de1234.jpg?v=1793951365"},{"product_id":"32812-bretonnier-recueil-par-ordre-alphabetique","title":"BRETONNIER (Barthelemy-Joseph) – RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFERENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, AVEC DES RÉFLEXIONS POUR CONCILIER LA DIVERSITÉ DE LA JURISPRUDENCE, \u0026 LA RENDRE UNIFOR","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eBRETONNIER (Barthelemy-Joseph), Paris, 1726, in-8, plein veau noisette, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs richement ornés de motifs floraux stylisés et dentelles dorés, roulettes dorée sur les coupes, tr. rouges, vignettes et lettrines, (plats frottés avec lég. épidermures en 2ème de couv.), très bel exemplaire , LXXII-463-[9 ff.].\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eMalgré sa taille modeste, ce texte fut un des ouvrages les plus importants de la doctrine civiliste du XVIIIème siècle. B. fut un des principaux inspirateurs de D’Aguesseau pour la rédaction des nouvelles ordonnances. Il était également un des rares à défendre, à la suite de Henrys l’idée selon laquelle le droit romain était le droit commun de la France. Il s’opposait en cela aux auteurs coutumiers français classiques (Loyseau, Coquille) au profit d’une logique plus rationaliste dont témoigne également la présentation par ordre alphabétique de son ouvrage qui rompt avec les présentations antérieures. Il faut ajouter que sa volumineuse préface constitue une des meilleures bibliographies des auteurs ayant écrit sur la jurisprudence des Parlements notamment parce que contrairement à Dupin il n’hésite pas d’user de considérations critiques voire très critiques à l’égard de certains auteurs (v. notamment sa vigoureuse contestation des qualités de juriste de B. d’Argentré).\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963247788379,"sku":"32812","price":140.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/32812-1_6eec1449-a4d0-46e3-938f-bc37f6a72f8c.jpg?v=1793951388"},{"product_id":"33326-bertin-l-investissement-des-firmes","title":"BERTIN (Gilles-Y) – L’INVESTISSEMENT DES FIRMES ÉTRANGÈRES EN FRANCE, Préface de Maurice Bye, Coll. Études Économ. intern.","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eBERTIN (Gilles-Y), Paris, 1963, in-8, pl. toile seigle, tit. doré sur pc. noire, couv. cons., bon état, XII-324 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963275673947,"sku":"33326","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/33326-1_8b0ed3f0-4891-4ab4-84b8-be78983cfd8d.jpg?v=1793951394"},{"product_id":"33494-code-code-civil-annote-des","title":"[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste) – CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003e[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste), Paris, 1817, in-4, demi-veau brun, tit. et tom. dorés sur pc. brique et noire, dos lisse orné de dentelles et motif floral dorés, imprimé sur papier grande marge, (plats papier frottés avec ptt. mq., ptt déchirure, 2 mors fendus dont l’inférieur avec décollement du dos, coupes frottées, coiffes accidentées et plus particulièrement en queue, traces d’humidité marginales sur les contre-plats et les 15 premières pages), bel état intérieur, 836 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eOn éprouve parfois quelque lassitude à l’égard du genre littéraire “code annoté” mais celui-ci présente la grande spécificité d’être l’édition originale du premier code annoté par Sirey. On constate d’ailleurs à sa lecture que la présentation des annotations est encore hésitante, celles-ci formant parfois une la manière de petits traités de droit civil.En particulier on notera le long développement sur la notion de rétroactivité de la loi. Cette édition contient en outre la Charte constitutionnelle de 1814, et le texte des lois sur l’Abrogation des lois anciennes, l’Adoption, le Divorce, les Enfants naturels, l’Abolition du Divorce, les Militaires absens et sur le Notariat. Dupin, réf. 1864.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963277017435,"sku":"33494","price":240.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/33494-1.jpg?v=1793951400"},{"product_id":"33817-rousseaud-recueil-de-jurisprudence-canonique","title":"ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du) – RECUEIL DE JURISPRUDENCE CANONIQUE ET BÉNÉFICIALE par ordre alphabétique : avec Les Pragmatiques, concordats Bulles \u0026 Indults des Papes ; Ordonnances, Édits \u0026 Déclarations de nos Rois ; Arrêts \u0026 Règlements intervenus sur c","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du), Paris, 1755, in-folio, pl. basane marbrée, dos à 5 nerfs décoré de caissons ornés de fleurons, dentelles et filets entourant dorés, fer à froid entourant les plats, roulette sur les coupes, tr. rouges, p. de tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (tit. sur pc. manquante avec travaux de vers traversant, lég. épidermures sur les plats, coiffe de queue fatiguée avec ptt. mq., coupes et coins émoussés avec ptt. mq., reliure fragile), intérieur frais, XXIV-310-82-312-XII-276 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eDans cette matière spécifique, un excellent dictionnaire très accessible. On sait que l’auteur a utilisé la même méthode pour établir un recueil de jurisprudence civile.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963278721371,"sku":"33817","price":300.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/33817-1_42e9fef9-2a9b-475b-a78a-97a85b810210.jpg?v=1793951407"},{"product_id":"33947-perezii-institutiones-imperiales-erotematibus-distinctae","title":"PEREZII (Antonii) [PEREZ (Antoine)] – INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ. Ultima Editio à mendis purgata","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003ePEREZII (Antonii) [PEREZ (Antoine)], Paris, 1689, in-12, pl. veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin doré, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets dorés, tr. mouchetées rouge, roulettes dorées sur coupes, cul-de-lampe, bandeau et lettrine, 4 Ex-Libris sur p. de tit., (plats frottés avec traces de coupures, coiffe de tête manquante, coiffe de queue fatiguée, coins émoussés avec ptt. mq.), intérieur frais, [5 ff.]-524 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eLa disposition de cet ouvrage en questions et réponses, qui le rendait facile d’accès aux étudiants (quid est jus ; suntne contractus ex jure gentium ? quid est libertas? quid est servitus?...), contribua à sa longévité, il fut en effet édité sans discontinuer de 1630 à 1782. Aujourd’hui encore c’est sa vertu majeure. Dupin, réf. 617.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963279540571,"sku":"33947","price":110.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/33947-1_3faf6af3-6aab-4cd8-9279-0f89b6143232.jpg?v=1793951413"},{"product_id":"34168-jouy-conference-des-ordonnances-edits","title":"JOUY (Louis-François de) – CONFÉRENCE DES ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES-PATENTES, \u0026 ARRÊTS DE RÉGLEMENT SUR LES MATIÈRES ECCLÉSIASTIQUES","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eJOUY (Louis-François de), Paris, 1753, in-4, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, bandeaux, (épidermures au 2ème plat, lég. accrocs aux mors et au dos, pt. mq à la pc. de tit., coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec ptt mq., reliure intérieure fragile), texte très propre, VI-711 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eLa méthode - qui ressemble de prêt à celle d’un dictionnaire - selon laquelle l’auteur utilise le mot “conférence” de son titre revêt un sens particulier à ce que l’on entend à l’époque sous cette dénomination. Il consiste en un véritable extrait ou mini traité sur chaque matière. Et le sommaire et les tables sont justement présentes pour permettre au lecteur de procéder à sa propre comparaison par ordre chronologique et par matière. Unique édition. (Dupin, réf. 2753).\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963303493979,"sku":"34168","price":140.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/34168-1_c70aa142-e374-4ca9-8e92-814b39a49625.jpg?v=1793951421"},{"product_id":"34170-serres-les-institutions-du-droit","title":"SERRES (Claude) – LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN, accommodées à la jurisprudence moderne, \u0026 aux nouvelles Ordonnances. Enrichies d’un grand nombre d’Arrêts du Parlement de Toulouse","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eSERRES (Claude), Paris, ss date, in-4, pl. veau fauve, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, (épidermures aux plats avec mq. en queue du 1ère plat, mq. à la coiffe de tête, coupes et coins émoussés avec mq.), bon état malgré les défauts, [4 ff.]-674 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eCh. Chêne (p. 185 et s.) relate de manière captivante la généalogie de ce texte et en particulier les difficultés qu’eut l’auteur pour le faire publier, le duc de Fleury refusant d’en accepter la dédicace et le dénommé Yvernès soutenant qu’il s’agissait en réalité d’un manuscrit rédigé par son grand-père qui avait été recopié par Serres. Chêne montre néanmoins combien la dernière allégation est dénuée de fondements et combien cet ouvrage constitue un des textes majeurs de la doctrine toulousaine et plus fondamentalement des pays de droit écrit du XVIIIe siècle. Édition de la seconde moitié du XVIIIe.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963303657819,"sku":"34170","price":180.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/34170-1_0599e8ff-f97f-4538-8fb8-1075a2a768c9.jpg?v=1793951429"},{"product_id":"34182-galtier-theophilus-renovatus-sive-levis","title":"GALTIER (Daniel de) – [THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VIA AD INSTITUTIONES JURIS CIVILIS.], Édition originale","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eGALTIER (Daniel de), [Tholosæ (Toulouse)], [1677], in-4, pl. veau brun, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets dorés encadrant, tr. mouchetées, bandeaux et lettrines, (épidermures aux plats, cuir manquant aux 2 caissons sup. du dos. ainsi qu’en haut du premier plat sur 8,5 x 7 cm, ors passés, coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec mq., p. de tit. manquante, travail de vers en marge int. sans atteinte au texte, arbre généalogique hors-texte incomplet [p. 336 et 337], les 35 premiers ff. lég. tachés sans affecter le texte, 7 derniers ff. partiellement détachés), [7 ff.]-662 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003ePremière édition de ce traité, le seconde date de 1692 et la troisième et dernière de 1726 (684 p.) à laquelle il manque malheureusement la page de titre et l’arbre généalogique.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963303952731,"sku":"34182","price":140.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/34182-1_3116a125-69ec-49ff-a7af-a1bd3571d538.jpg?v=1793951435"},{"product_id":"34183-catellan-observations-sur-les-arrets","title":"CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de) – OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières par Gabriel de Vedel","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eCATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de), Toulouse, 1732, 2 t. en 1 vol. in-4, pl. veau brun raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant, tr. rouges, 1 Ex-Libris en p. de tit., qq. bandeaux, (épidermures aux plats, mors lég. fendus, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq., tache brune en marge sup. et sur les premières lignes du premier t. et plus lég. sur le début du t. II sans gêner la lecture, ff. 4\/5 du t. II déchiré à la 3ème ligne d’écriture du bas de la page sans manque de papier, auréole claire au coin des marges sup. et ext. sur les 10 derniers ff. du livre), (14 ff.)-372 p. - (7 ff.)-295 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eLes arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des “éléments” de Julien parus en 1783. C’est ce qui justifia qu’en on fit au milieu du XVIIIème siècle une mise à jour substantielle. Les professeurs les plus conservateurs la regardèrent avec suspicion. Ainsi Boutaric lorsqu’il cite le présent ouvrage s’étonne des solutions nouvelles qui ne figuraient pas dans l’édition antérieure. Notre édition, sensiblement modernisée par rapport à celle parue à la fin du XVIIème siècle, contribua largement à cette vogue maintenue pendant tout le XVIIIème siècle.\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963304214875,"sku":"34183","price":150.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/34183-1.jpg?v=1793951441"},{"product_id":"34187-guenois-la-conference-des-ordonnances","title":"GUÉNOIS (Pierre) – LA CONFÉRENCE DES ORDONNANCES ROYAUX, DISTRIBUÉE EN XII LIVRES, à l’imitation \u0026 selon l’Ordre \u0026 disposition du Code de l’Empereur JUSTINIAN. PAR P. G., Conseiller et lieutenant particulier au Siège \u0026 ressort d’Issoudin en Berry. Et depu","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eGUÉNOIS (Pierre), Paris, 1620, in-folio, pl. daim clair, titre et auteur à l’encre sur le dos à 5 nerfs, tit. bicolore en p. de tit., p. encadrées, pagination continue du 1er au second t., reproduction d’une belle gravure avec l’inscription : “honora patrem tuum et matrem tuam ut sis longevus super terram ; Honore ton père et ta mère afin que tes jours se prolongent sur la terre”, bandeaux, lettrines, (plats frottés avec épidermures, dos très accidenté avec mq., coupes et coins émoussés avec mq., p. de garde détachées), texte propre, p. 1135 à 1772 + table.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eConcurrent des recueils contemporains de Fontanon (1580) et de Rebuffe, surtout, dont il reprend abondamment les commentaires, “cette Conférence, sorte de taxinomie législative raisonnée au moyen de la doctrine et de la jurisprudence, se manie d’autant mieux qu’elle comporte un “Recueil alphabétique de toutes les matières contenues ès dites ordonnances royaux, par forme de lieux commun”.” (J. Krynen).\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963315388763,"sku":"34187","price":150.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/34187-1_00e95879-5b8f-4270-ae5d-6a2a518ef440.jpg?v=1793951452"},{"product_id":"34443-ollivier-commentaire-de-la-loi","title":"OLLIVIER (Émile) et MOURLON (Frédéric) – COMMENTAIRE DE LA LOI PORTANT MODIFICATION DES ARTICLES DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE SUR LES SAISIES IMMOBILIÈRES ET SUR LES ORDRES : 1re partie : Projet et texte définitif de la loi - Son commentaire préparatoire p","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eOLLIVIER (Émile) et MOURLON (Frédéric), Paris, 1858, in-8, demi-veau vert, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (rares mouillures claires), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [3 ff.]-856 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963324924251,"sku":"34443","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/34443-1.jpg?v=1793951471"},{"product_id":"34451-loup-la-responsabilite-des-accidents","title":"LOUP (Jean) – LA RESPONSABILITÉ DES ACCIDENTS CAUSÉS PAR LES AUTOMOBILES, Préface de Maurice Picard","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eLOUP (Jean), Paris, 1932, in-8, demi-chagrin noir, tit. \u0026amp; filet soulignant dorés sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], IV-354 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963325186395,"sku":"34451","price":60.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/34451-1_e7385d2e-f554-4504-8edc-bd15e79b5a65.jpg?v=1793951477"},{"product_id":"34547-denisart-actes-de-notoriete-donnes","title":"DENISART (Jean-Baptiste) – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS, SUR LA JURISPRUDENCE ET LES USAGES QUI S’Y OBSERVENT ; AVEC DES NOTES","description":"\u003cp\u003e\u003cstrong\u003eDENISART (Jean-Baptiste), Paris, 1759, in-4, plein veau raciné fauve, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs avec fleurons, dentelles et filets double encadrant dorés, tr. rouges, bandeaux, lettrines, (très rares piqûres et qq. mouillures sur les premiers ff.), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XX-618 p.\u003c\/strong\u003e\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eLes “actes de notoriété” sont des décisions juridictionnelles des tribunaux qui sans avoir la valeur des arrêts de règlements - qui émanent des Cours suprêmes - fixent de manière permanente la doctrine du tribunal ou de la Cour sur un point déterminé. Ce recueil, établi par le lieutenant civil du Châtelet (aujourd’hui ce serait le président de la Chambre chargé des procédures d’urgence) est une source importante pour le droit parisien et en particulier pour l’interprétation de la coutume de Paris dans la mesure où ces actes de notoriété étaient rarement répertoriés (v. sur la manière de compter le temps qui donne lieu à la prescription d’une dette, règle pour la confection des terriers, ce que c’est le droit du tour de l’échelle…). Le recueil de Denisart est meilleur que celui de le Camus (v. cat. 12 n° 97).\u003c\/p\u003e","brand":"Mémoire du Droit","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51963328430427,"sku":"34547","price":150.0,"currency_code":"EUR","in_stock":false}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0941\/0163\/5419\/files\/34547-1.jpg?v=1794237584"}],"url":"https:\/\/www.memoiredudroit.fr\/collections\/soldes-2026.oembed?page=8","provider":"La Mémoire du Droit","version":"1.0","type":"link"}