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FAVARGER (Dominique) – LE RÉGIME MATRIMONIAL DANS LE COMTÉ DE NEUCHÂTEL DU XVe AU XIXe SIÈCLE, Universitas Neocomensis Helvetiorum

FAVARGER (Dominique)

LE RÉGIME MATRIMONIAL DANS LE COMTÉ DE NEUCHÂTE...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
AUDE (Édouard) – LA FONDATION PERPÉTUELLE DANS L’ANTIQUITÉ, Orient – Grèce – Rome

AUDE (Édouard)

LA FONDATION PERPÉTUELLE DANS L’ANTIQUITÉ, Orie...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
VAREILLES-SOMMIÈRES (Marie-Gabriel-André de la Broüe, vicomte de) – LES PERSONNES MORALES

VAREILLES-SOMMIÈRES (Marie-Gabriel-André de la Broüe, vicomte de)

LES PERSONNES MORALES

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
GIRAULT (Arthur) – TRAITÉ DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE

GIRAULT (Arthur)

TRAITÉ DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
SOINNE (Bernard) – L’ANALYSE JURIDIQUE DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’ENTREPRISE, Préface de Guillaume-Henri Camerlynck, Bibl. d’Ouvrages de Droit social, t. XII

SOINNE (Bernard)

L’ANALYSE JURIDIQUE DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’EN...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
PACTET (Pierre) – ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE

PACTET (Pierre)

ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURI...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
OURLIAC (Paul) – LA JURISPRUDENCE CIVIL D’ANDORRE, Arrêts du Tribunal supérieur de Perpignan : 1947-1970, commentés par Paul Ourliac, Monumenta Andorrana, t. 3

OURLIAC (Paul)

LA JURISPRUDENCE CIVIL D’ANDORRE, Arrêts du Tri...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
OBIOLS I TABENER (Carles) – JURISPRUDÈNCIA CIVIL ANDORRANA jutjat d’apel.lcions: 1945 - 1966, Monumenta Andorrana, t. 2 [texte en espagnol]

OBIOLS I TABENER (Carles)

JURISPRUDÈNCIA CIVIL ANDORRANA jutjat d’apel.lc...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
BRUTAILS (Jean-Auguste) – LA COUTUME D’ANDORRE, 2e éd., Monumenta Andorrana, t. 1

BRUTAILS (Jean-Auguste)

LA COUTUME D’ANDORRE, 2e éd., Monumenta Andorra...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
[Collectif] – LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MADAGASCAR, Études préparées à la requête de l’Unesco sous la dir. de Kéba M’Baye, Préface de Marc Ancel, Ass. intern. des Sciences juridiques

[Collectif]

LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MA...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
FORSSIUS (Gustav) – LA LÉGISLATION SUÉDOISE SUR LE MARIAGE

FORSSIUS (Gustav)

LA LÉGISLATION SUÉDOISE SUR LE MARIAGE

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
[Code, et Collectif] – CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la rédaction de Witold Czachórski, introduction par Alexsander Wolter

[Code, et Collectif]

CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE ...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
MOLIN (Jean-Baptiste) et MUTEMBE (Protais) – LE RITUEL DU MARIAGE EN FRANCE du XIIe au XVIe siècle, Préface par Pierre-Marie Gy, coll. Théologie historique, t. 26

MOLIN (Jean-Baptiste) et MUTEMBE (Protais)

LE RITUEL DU MARIAGE EN FRANCE du XIIe au XVIe ...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
GAUDEMET (Jean) – LES COMMUNAUTÉS FAMILIALES, coll. Petite bibliothèque sociologie internationale, série A, Auteurs contemporains

GAUDEMET (Jean)

LES COMMUNAUTÉS FAMILIALES, coll. Petite biblio...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
TARDIF (Jules) – ÉTUDES SUR LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE LA FRANCE, Période mérovingienne, réimpr. de l’éd. de Paris 1881

TARDIF (Jules)

ÉTUDES SUR LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMIN...

Prix habituel 75,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 75,00 €
GARBARINI ISLAS (Guillermo) – CONFÉRENCE INAUGURALE ET PROGRAMME DU COURS DE RÉGIME AGRAIRE (1927)

GARBARINI ISLAS (Guillermo)

CONFÉRENCE INAUGURALE ET PROGRAMME DU COURS DE ...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
COMES (Simone) – L’ORGANISATION CORPORATIVE DE L’INDUSTRIE EN ESPAGNE. Une expérience interrompue, Bibliothèque de l’Institut de Droit Comparé de Toulouse, Études de Droit Public

COMES (Simone)

L’ORGANISATION CORPORATIVE DE L’INDUSTRIE EN ES...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
VIMONT (Georges) – DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE CHASSE

VIMONT (Georges)

DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDE...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
MOLODOVSKY (Victor) – LE DOMICILE DES ÉTRANGERS EN FRANCE AU POINT DE VUE DU DROIT FISCAL. Étude de Droit Comparé Interne et de Droit Comparé International, livre 1er [seul paru] : Domicile des personnes physiques

MOLODOVSKY (Victor)

LE DOMICILE DES ÉTRANGERS EN FRANCE AU POINT DE...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
DESMAISONS (André) – LE CONTRÔLE DU MARCHÉ FINANCIER DE PARIS PAR LES POUVOIRS PUBLICS

DESMAISONS (André)

LE CONTRÔLE DU MARCHÉ FINANCIER DE PARIS PAR LE...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
CONSTANTINOFF (Jean) – LE RECOURS CONTRE L’ADMINISTRATION DANS LA LÉGISLATION ET LA JURISPRUDENCE ANGLAISES, Préface de M. Jules Basdevant

CONSTANTINOFF (Jean)

LE RECOURS CONTRE L’ADMINISTRATION DANS LA LÉGI...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
PHILIPPIN (Albert) – LE PACTE DE CONSTITUT. Actio de pecunia constitua

PHILIPPIN (Albert)

LE PACTE DE CONSTITUT. Actio de pecunia constitua

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
PITOIS (Marcel) – LES AUGMENTATIONS DE CAPITAL DANS LES SOCIÉTÉS ANONYMES DEPUIS 1914 (Étude Statistique et Économique)

PITOIS (Marcel)

LES AUGMENTATIONS DE CAPITAL DANS LES SOCIÉTÉS ...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
AFTALION (Marcel) – DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX. DE LEUR IMPUTATION ET DES CONFLITS DE LOIS QU’ELLES SOULÈVENT, Thèse pour le Doctorat (Président : M. Lévy-Ullmann ; Suffragants : MM. Bartin et Julliot de la Morandière), Faculté de Droit de l’Université d

AFTALION (Marcel)

DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX. DE LEUR IMPUTATION...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
RONSSERAY (Charles E.) – LES ÉTRANGERS ET LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE, (Le respect des traités)

RONSSERAY (Charles E.)

LES ÉTRANGERS ET LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE, (Le ...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
FRANSSEN (Max) – LES PERSPECTIVES DE L’UNIFICATION DU DROIT DE CHANGE DEPUIS 1910

FRANSSEN (Max)

LES PERSPECTIVES DE L’UNIFICATION DU DROIT DE C...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
GUYON (Étienne-Félix) – L’ORGANISATION DE LA POLICE EN FRANCE. État Actuel et Projet de Réforme

GUYON (Étienne-Félix)

L’ORGANISATION DE LA POLICE EN FRANCE. État Act...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
VILLARGUES (Rolland de) – CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE COMPRENANT LES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÈGLEMENTS SUR L’ORDRE JUDICIAIRE. LE CONSEIL D’ÉTAT, LA COUR DES COMPTES, LES PRUD’HOMMES et tous les auxiliaires de la justice, Avocats, Notaires, Avo

VILLARGUES (Rolland de)

CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE COMPRENANT LE...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
BREGEAULT (Julien) et DELAGARDE (Léonce) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RÉHABILITATION DES CONDAMNÉS. Commentaire du titre III de la loi du 14 aout 1885 suivi de documents et formules

BREGEAULT (Julien) et DELAGARDE (Léonce)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RÉHABILITATI...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
LUAIRE (René) – LE RÔLE DE L’INITIATIVE PRIVÉE DANS LA PROTECTION DE L’ENFANCE DÉLINQUANTE EN FRANCE ET EN BELGIQUE, Préface de Pierre Garraud, Bibl. de l’Institut de Droit comparé de Lyon, t. IV

LUAIRE (René)

LE RÔLE DE L’INITIATIVE PRIVÉE DANS LA PROTECTI...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
TERCINET (Édouard) – LE CODE DE LA SAGE-FEMME. Résumé complet de législation et de jurisprudence à l’usage des Sages-femmes et des Élèves Sages-Femmes

TERCINET (Édouard)

LE CODE DE LA SAGE-FEMME. Résumé complet de lég...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
GARNIER (André) – LE DÉLIT D’EXERCICE ILLÉGAL DE LA MÉDECINE

GARNIER (André)

LE DÉLIT D’EXERCICE ILLÉGAL DE LA MÉDECINE

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
ALLIX (Edgar) – ÉCONOMIE POLITIQUE, coll. Enseignement primaire supérieur, Instruction Civique. – Droit usuel, Économie Politique par MM. É. Allix, H. Nézard et A. Meunier

ALLIX (Edgar)

ÉCONOMIE POLITIQUE, coll. Enseignement primaire...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
DELPECH (Caliste) – LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES

DELPECH (Caliste)

LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
BOLE (Odilon) – MANUEL D’AUDIENCE CORRECTIONNELLE OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE DEVANT LES TRIBUNAUX CORRECTIONNELS, à l’usage des Magistrats du Siège et du Parquet, des Avocats, des Officiers ministériels et des Hommes d’affa

BOLE (Odilon)

MANUEL D’AUDIENCE CORRECTIONNELLE OU TRAITÉ THÉ...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) – CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une Table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui a concouru à la co

FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)

CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement ...

Prix habituel 280,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 280,00 €

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