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AUBERT (Jean-Luc) – RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES, Préface de Alain Bourdel

AUBERT (Jean-Luc)

RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES, Pr...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
MICHALLETZ (Marlie) – LES RELATIONS DES CAISSES DE SÉCURITÉ SOCIALE AVEC LES ENTREPRISES, Contributions à l’étude d’un processus de contractualisation

MICHALLETZ (Marlie)

LES RELATIONS DES CAISSES DE SÉCURITÉ SOCIALE A...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
TERESI (Laurent) – DROIT DE RÉUTILISATION ET EXPLOITATION COMMERCIALE DES DONNÉES PUBLIQUES, coll. Monde européen et international

TERESI (Laurent)

DROIT DE RÉUTILISATION ET EXPLOITATION COMMERCI...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
CHARPENTIER (Jérôme) – LE RECOURS À L’EXPERTISE EN FINANCES PUBLIQUES, Préface de Gérard Larcher, Avant-propos de Katia Blairon et Christophe Fardet, Thèse sous la dir. de Katia Blairon et Christophe Fardet, coll. Bibl. parlementaire et constitutionnelle

CHARPENTIER (Jérôme)

LE RECOURS À L’EXPERTISE EN FINANCES PUBLIQUES,...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
LE TARNEC (Alain) – MANUEL DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, 2e éd., Manuels Dalloz de droit usuel

LE TARNEC (Alain)

MANUEL DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
HOLLEAUX (Dominique), FOYER (Jacques) et LA PRADELLE (Géraud de Geouffre de) – DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, coll. Droit Sciences économiques

HOLLEAUX (Dominique), FOYER (Jacques) et LA PRADELLE (Géraud de Geouffre de)

DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, coll. Droit Sciences...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
CHABANOL (Daniel), JOUGUELET (Jean-Pierre) – MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Droits et obligations des signataires, L’Actualité Juridique - Droit administratif, 3e éd. à jour des textes et de la jurisprudence au 1er mars 1999

CHABANOL (Daniel), JOUGUELET (Jean-Pierre)

MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Droits et obligatio...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
[RFAP] – FAUT-IL CODIFIER LE DROIT ? EXPÉRIENCES COMPARÉES, Revue française d’administration publique, avril-juin 1997, n° 82

[RFAP]

FAUT-IL CODIFIER LE DROIT ? EXPÉRIENCES COMPARÉ...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
[Colloque] – L’UNITÉ DES LIBERTÉS DE CIRCULATION, In varietate concordia ?, dir. Édouard Dubout et Alexandre Maitrot de la Motte, coll. Droit de l’Union européenne

[Colloque]

L’UNITÉ DES LIBERTÉS DE CIRCULATION, In varieta...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
GARCIA (Kiteri) – LE DROIT CIVIL EUROPÉEN, Nouvelle matière, Nouveau concept, Préface de Jean-Pierre Marguénaud

GARCIA (Kiteri)

LE DROIT CIVIL EUROPÉEN, Nouvelle matière, Nouv...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
LEMARCHAND (Yannick) – DU DÉPÉRISSEMENT À L’AMORTISSEMENT, Enquête sur l’histoire d’un concept et de sa traduction comptable, Préface de Claude Cossu

LEMARCHAND (Yannick)

DU DÉPÉRISSEMENT À L’AMORTISSEMENT, Enquête sur...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
GUIOT (François-Vivien) – La distinction du fait et du droit par la Cour de justice de l'Union européenne, recherche sur le pouvoir juridictionnel, Préface de Olivier Dubos, Coll. des thèses, n° 127

GUIOT (François-Vivien)

La distinction du fait et du droit par la Cour ...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
AGLAN (Alya), MARGAIRAZ (Michel), VERHEYDE (Philippe) – 1816 OU LA GENÈSE DE LA FOI PUBLIQUE, La fondation de la Caisse des dépôts et consignations, Textes édités par Alya Aglan, Michel Margairaz et Philippe Verheyde, Publ. d’histoire économique et social

AGLAN (Alya), MARGAIRAZ (Michel), VERHEYDE (Philippe)

1816 OU LA GENÈSE DE LA FOI PUBLIQUE, La fondat...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
[Collectif] – LA JUSTICE PÉNALE FACE À LA DÉLINQUANCE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE, dir. Marie-Anne Frison-Roche, Jean-Claude Marin, Claude Nocquet

[Collectif]

LA JUSTICE PÉNALE FACE À LA DÉLINQUANCE ÉCONOMI...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
MOUSSERON (Pierre) – LES USAGES : L’AUTRE DROIT DE L’ENTREPRISE

MOUSSERON (Pierre)

LES USAGES : L’AUTRE DROIT DE L’ENTREPRISE

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
NOËL (Léon) – DE GAULLE ET LES DÉBUTS DE LA Ve RÉPUBLIQUE (1958-1965), Coll. Espoir

NOËL (Léon)

DE GAULLE ET LES DÉBUTS DE LA Ve RÉPUBLIQUE (19...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
MORIN (Jean-Frédéric) – LE BILATÉRALISME AMÉRICAIN : LA NOUVELLE FRONTIÈRE DU DROIT INTERNATIONAL DES BREVETS, Préface de Michel Vivant, coll. Droit / Écomonie International

MORIN (Jean-Frédéric)

LE BILATÉRALISME AMÉRICAIN : LA NOUVELLE FRONTI...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
GAUDEMET (Jean) – LE MARIAGE EN OCCIDENT, Les moeurs et le droit

GAUDEMET (Jean)

LE MARIAGE EN OCCIDENT, Les moeurs et le droit

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
LAUDE (Renée) – HENRION de PANSEY 1742 - 1829

LAUDE (Renée)

HENRION de PANSEY 1742 - 1829

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
[Colloque] – DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT : LE LITTORAL, IVe Conférence internationale, Aix-en-Provence, Université d’Aix-Marseille, 26-27-28 juin 2002, dir. Max Falque et Henri Lamotte

[Colloque]

DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT ...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
HÉLIN (Jean-Claude), JÉGOUZO (Yves), MESNARD (André-Hubert), TANGUY (Yann) et autres – LA PORTÉE SOCIALE DU CONTENTIEUX DE L’URBANISME. Le rôle du juge et ses limites, t. 1

HÉLIN (Jean-Claude), JÉGOUZO (Yves), MESNARD (André-Hubert), TANGUY (Yann) et autres

LA PORTÉE SOCIALE DU CONTENTIEUX DE L’URBANISME...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
[Colloque] – DROIT ET NON-DROIT DU SAVANT, dir. Catherine Puigelier et François Terré

[Colloque]

DROIT ET NON-DROIT DU SAVANT, dir. Catherine Pu...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA FIDUCIE DANS TOUS SES ÉTATS, Journées nationales, Tome XV, Paris-Est Créteil

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA FIDUCIE DANS TOUS SES ÉTATS, Journées nation...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
MÉNARD (Jean-Christophe) – LE DROIT FRANÇAIS DES GROUPEMENTS POLITIQUES, Permanences et mutations, Préface de Pascal Mbongo

MÉNARD (Jean-Christophe)

LE DROIT FRANÇAIS DES GROUPEMENTS POLITIQUES, P...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
MELLERAY (Guy) – LA TUTELLE DE L’ÉTAT SUR LES COMMUNES, Préface de Franck Moderne, Bibl. des collectivités locales, série Recherches

MELLERAY (Guy)

LA TUTELLE DE L’ÉTAT SUR LES COMMUNES, Préface ...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
BIGOT (Jean) – LA RÉFORME DE L’ASSURANCE CONSTRUCTION, Préface de André Besson

BIGOT (Jean)

LA RÉFORME DE L’ASSURANCE CONSTRUCTION, Préface...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
DEHARBE (David) – Les installations classées pour la protection de l'environnement, Classement, régimes juridiques et contentieux des ICPE, Préface de Manuel Gros

DEHARBE (David)

Les installations classées pour la protection d...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
CLIQUENNOIS (Martine) et LASCOMBE (Michel) – LES DIRECTIVES : APPROCHE D’UN TERME JURIDIQUE PALINGÉNÉSIQUE, Préface de Pierre Sandevoir, coll. Travaux et Recherches de l’Université de Lille II - Droit et santé

CLIQUENNOIS (Martine) et LASCOMBE (Michel)

LES DIRECTIVES : APPROCHE D’UN TERME JURIDIQUE ...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
CHASTAGNARET (Manuel) – DE LA RESPONSABILITÉ FISCALE, Responsabilité de l’administration fiscale et responsabilité solidaire des tiers, Préface Christian Louit

CHASTAGNARET (Manuel)

DE LA RESPONSABILITÉ FISCALE, Responsabilité de...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
BUGADA (Alexis) – L’AVANTAGE ACQUIS EN DROIT DU TRAVAIL, Préface Daniel Berra

BUGADA (Alexis)

L’AVANTAGE ACQUIS EN DROIT DU TRAVAIL, Préface ...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
BIGOT (Rodolphe) – L’INDEMNISATION PAR L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, L’exemple des professions du droit et du chiffre, Avant-propos de Hadi Slim, Préface de David Noguéro, coll. Doctorat et Notariat, t. 53

BIGOT (Rodolphe)

L’INDEMNISATION PAR L’ASSURANCE DE RESPONSABILI...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
MONNET (François) – REFAIRE LA RÉPUBLIQUE, André Tardieu : une dérive réactionnaire (1876-1945)

MONNET (François)

REFAIRE LA RÉPUBLIQUE, André Tardieu : une déri...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
[Colloque] – LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, Actes des journées Michel Despax, Université de Toulouse, 29 mai 1998, La Revue juridique des barreaux, n° 53

[Colloque]

LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, Actes des jou...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
WAKED JABER (Rita) – LE CONTRAT ADMINISTRATIF INTERNATIONAL, Essai d’une théorie générale à travers l’exemple du contrat BOT (Build, Operate and Transfer), Préface de Hervé Lecuyer

WAKED JABER (Rita)

LE CONTRAT ADMINISTRATIF INTERNATIONAL, Essai d...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
[Collectif] – LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, Commentaire article par article, sous la direction de Louis-Edmond Pettiti, Emmanuel Decaux et Pierre-Henri Imbert, Préface de Pierre-Henri Teitgen

[Collectif]

LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME,...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
SIRVIN (Lucien) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT DE CONTRÔLE DE L’ENREGISTREMENT SUR LES ACTES ET DÉCLARATIONS DES PARTIES

SIRVIN (Lucien)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT DE CONTRÔ...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €

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