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BENABOU (Valérie-Laure) – DROITS D’AUTEUR, DROITS VOISINS ET DROIT COMMUNAUTAIRE, Préface d’André Françon

BENABOU (Valérie-Laure)

DROITS D’AUTEUR, DROITS VOISINS ET DROIT COMMUN...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
CASALONGA (Alain) – TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION, [mq. t. III]

CASALONGA (Alain)

TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVE...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
MONTELS (Benjamin) – LES CONTRATS DE REPRÉSENTATION DES OEUVRES AUDIOVISUELLES, Préface de Pierre - Yves Gautier

MONTELS (Benjamin)

LES CONTRATS DE REPRÉSENTATION DES OEUVRES AUDI...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
DAVID (René) – LE DROIT COMPARÉ. DROITS D’HIER, DROITS DE DEMAIN, coll. Études juridiques comparatives

DAVID (René)

LE DROIT COMPARÉ. DROITS D’HIER, DROITS DE DEMA...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
ANDRÉ (Louis) – TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON INDUSTRIELLE, Commentaire comparé de la législation belge, de la législation française, et de la convention internationale de 1883

ANDRÉ (Louis)

TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREF...

Prix habituel 200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 200,00 €
[Mélanges Terré] – L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRANÇOIS TERRÉ

[Mélanges Terré]

L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRA...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
[Mélanges Burst] – PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges offerts à Jean-Jacques BURST

[Mélanges Burst]

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges ...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
[Mélanges Catala] – LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, Études offertes à Pierre CATALA

[Mélanges Catala]

LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS À LA FIN DU XXe SIÈCLE,...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
CORNU (Marie) – LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel juridiquement protégé, Préface de Denis Tallon

CORNU (Marie)

LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
PLAISANT (Marcel) – TRAITÉ DE DROIT CONVENTIONNEL INTERNATIONAL CONCERNANT LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

PLAISANT (Marcel)

TRAITÉ DE DROIT CONVENTIONNEL INTERNATIONAL CON...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
CARREAU (Caroline) – MÉRITE ET DROIT D’AUTEUR, Préface de André Françon, Bibl. de droit privé, t. CLXVII

CARREAU (Caroline)

MÉRITE ET DROIT D’AUTEUR, Préface de André Fran...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
PAMOUKDJIAN (Jean-Pierre) – LE DROIT DU PARFUM, Bibl. de droit privé, t. LXXIV

PAMOUKDJIAN (Jean-Pierre)

LE DROIT DU PARFUM, Bibl. de droit privé, t. LXXIV

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
PLASMAN (L. C.) – DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs rapports avec les obligations en général ; 2°) avec les lois fiscales en vigueur ; 3°) avec les règles du contrat de mariage

PLASMAN (L. C.)

DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs ...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
DELABORDE (Henri-François) – CHARTES DE TERRE SAINTE Provenant de l’Abbaye de N.-D. De Josaphat, Bibl. des écoles françaises d’Athènes et de Rome, Fasc. 19e

DELABORDE (Henri-François)

CHARTES DE TERRE SAINTE Provenant de l’Abbaye d...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
RIVAL (A.) – LES SURENCHÈRES EN MATIÈRE DE VENTE DE FONDS DE COMMERCE, Extrait de la Revue des Fonds de Commerce et des Baux Commerciaux

RIVAL (A.)

LES SURENCHÈRES EN MATIÈRE DE VENTE DE FONDS DE...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
GÉRARD (Octave) – DES RÉFÉRÉS SUR PLACETS de la compétence du président du tribunal civil en cas d’urgence

GÉRARD (Octave)

DES RÉFÉRÉS SUR PLACETS de la compétence du pré...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
ROSSI (Pellegrino) – COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, [t. III et IV seul] : t. III : De la distribution de la richesse ; t. IV : Exposé des causes physiques, morales et politiques, qui influent sur la production de la richesse ; Fragments sur l’impôt et sur le

ROSSI (Pellegrino)

COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, [t. III et IV seul]...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
TAMBOUR (Jules) – DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE, Thèse, Faculté de droit de Paris

TAMBOUR (Jules)

DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE, Thèse, Faculté de dro...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
BONNEMAINS (Édouard de), VOINESCO (Romulus P.) – LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) réglementant l’exercice des actions commerciales et leur durée suivie du règlement du service et de la comptabilité des syndics près les tribunaux de districts, (

BONNEMAINS (Édouard de), VOINESCO (Romulus P.)

LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) rég...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
GAIN (René) – LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DE GUERRE ENTRE LES COMMERÇANTS ET LEURS CRÉANCIERS OU CONCORDAT PRÉVENTIF, Guide-pratique de la loi du 2 juillet 1919 suivi d’un formulaire et du texte de la loi

GAIN (René)

LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DE GUERRE ENTRE LES...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
NORDEMANN (Robert) – DE L’ACTION CONTRE LE TIERS RESPONSABLE D’UN ACCIDENT DU TRAVAIL

NORDEMANN (Robert)

DE L’ACTION CONTRE LE TIERS RESPONSABLE D’UN AC...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
COLLIER (Arthur) – TENUE DE L’ÉTAT CIVIL EN FRANCE, Manuel à l’usage des officiers de l’état civil contenant la législation étrangère sur le mariage

COLLIER (Arthur)

TENUE DE L’ÉTAT CIVIL EN FRANCE, Manuel à l’usa...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
MINIER (Jules) – PRÉCIS HISTORIQUE DU DROIT FRANÇAIS, INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT

MINIER (Jules)

PRÉCIS HISTORIQUE DU DROIT FRANÇAIS, INTRODUCTI...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
MOREAU (André) – MANUEL PRATIQUE DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE d’après les lois et la jurisprudence, [Avec] MISE À JOUR du décret du 9 août 1953

MOREAU (André)

MANUEL PRATIQUE DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ ...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
CORNU (Gérard) – ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC, Préface de André Amiaud

CORNU (Gérard)

ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...

Prix habituel 180,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €
PLASTARA (Georges) – DU DROIT DE RÉDUCTION DES CONVENTIONS ET DISPOSITIONS EXCESSIVES

PLASTARA (Georges)

DU DROIT DE RÉDUCTION DES CONVENTIONS ET DISPOS...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
BUFFON (Nadault de) – DU CONCOURS DE L’ÉTAT DANS LES ENTREPRISES D’INTÉRÊT AGRICOLE Pouvant être déclarées d’utilité publique telles que les irrigations, colmatages, limonages, submersions ; dessèchement de marais, assainissement de terrains humides ; cur

BUFFON (Nadault de)

DU CONCOURS DE L’ÉTAT DANS LES ENTREPRISES D’IN...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
LAIR (Adolphe-Émile) – DE LA COMPENSATION ET DES DEMANDES RECONVENTIONNELLES DANS LE DROIT ROMAIN ET DANS LE DROIT FRANÇAIS ANCIEN ET MODERNE

LAIR (Adolphe-Émile)

DE LA COMPENSATION ET DES DEMANDES RECONVENTION...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
LEVÉ (A.) – CODE DES COMPTES COURANTS CIVILS ET COMMERCIAUX Avec table alphabétique et analytique, Petite encyclopédie juridique XLVIII

LEVÉ (A.)

CODE DES COMPTES COURANTS CIVILS ET COMMERCIAUX...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
BAECQUE (Francis de) – L’ADMINISTRATION CENTRALE DE LA FRANCE, coll. U, série Droit public interne

BAECQUE (Francis de)

L’ADMINISTRATION CENTRALE DE LA FRANCE, coll. U...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
MORANGE (Jean) – L’IDÉE DE MUNICIPALITÉ DE CANTON DE L’AN II À NOS JOURS, Préface de Roland Drago, coll. Travaux et recherches de l’Université de droit d’économie et de sciences sociales de Paris, série “science administrative”, t. 2

MORANGE (Jean)

L’IDÉE DE MUNICIPALITÉ DE CANTON DE L’AN II À N...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
[Collectif] – LE PROVISOIRE EN DROIT PUBLIC, dir. Ariane Vidal-Naquet

[Collectif]

LE PROVISOIRE EN DROIT PUBLIC, dir. Ariane Vida...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
MATHIOT (André) – COURS DE GRANDS SERVICES PUBLICS ET ENTREPRISES NATIONALES, Rédigé d’après la sténotypie du cours et avec l’autorisation de M. André Mathiot, Licence 4e année, 1960 - 1961

MATHIOT (André)

COURS DE GRANDS SERVICES PUBLICS ET ENTREPRISES...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
JEANCLOS (Yves) – TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL ET PÉNAL dimension historique, contemporaine, européenne

JEANCLOS (Yves)

TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL ET PÉNAL dimension his...

Prix habituel 49,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 49,00 €
SCIALOM (Rémy) – ANTHOLOGIE DE DROIT HÉBRAÏQUE, t. III – « La loi n’est pas dans les cieux » – De la transcendance de la loi, de sa rationalisation et des limites de la raison Préface du Professeur Antoine LECA Postface du Professeur de Paul AMSELEK

SCIALOM (Rémy)

ANTHOLOGIE DE DROIT HÉBRAÏQUE, t. III – « La l...

Prix habituel 39,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 39,00 €
[Mélanges Dupuis] – ÉTUDES EN L’HONNEUR DE GEORGES DUPUIS, DROIT PUBLIC, Préface de Georges Vedel

[Mélanges Dupuis]

ÉTUDES EN L’HONNEUR DE GEORGES DUPUIS, DROIT PU...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €

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