Collection: Archives

PATARIN (Jean), ZAJTAY (Imre) et alii

LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIO...

[Mélanges Fournier]

MÉLANGES PAUL FOURNIER, de la Bibliothèque d’Hi...

TARDIF (Adolphe)

HISTOIRE DES SOURCES DU DROIT CANONIQUE, réimpr...

FONVILLE (Robert)

DE LA CONDITION EN FRANCE ET DANS LES COLONIES ...

VALÉRY (Jules)

DES CHÈQUES EN DROIT FRANÇAIS, y compris le Déc...

PRÉVOST (Maurice) et PISSAVY (A.)

TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET...

CENDRIER (Gaston)

LE FONDS DE COMMERCE, TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ...

[Assurance], [SANTARÉM (Pedro de )], SANTERNA (Petro)

TRACTATUS DE ASSECURATIONIBUS ET SPONSIONIBUS, ...

HÉMARD (Jean), TERRÉ (François) et MABILAT (Pierre)

SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Préface de Jean Foyer : ...

[Magistrat - XVIIIe siècle]

PORTRAIT D’UN MAGISTRAT, École française du XVI...

LEBIGRE (Arlette)

DOSSIERS D’HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAI...

TSARPALAS (Angelos)

LE MOMENT ET LA DURÉE DES INFRACTIONS PÉNALES, ...

VILLAIN (Jean)

CONTESTATIONS FISCALES SOUS L’ANCIEN RÉGIME dan...

MARTIN-SARZEAUD (Georges)

RECHERCHES HISTORIQUES SUR L’INAMOVIBILITÉ DE L...

[Mélanges Lambert (Édouard)]

INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT COMPARÉ, Recuei...

LA PRADELLE (Albert de Geouffre de)

MAÎTRES ET DOCTRINES DU DROIT DES GENS, 2e éd.,...

GIDEL (Gilbert)

LE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC DE LA MER : t. I ...

ROTHE (Tancrède)

L’ESPRIT DU DROIT CHEZ LES ANCIENS

VEGTING (W. G.)

DOMAINE PUBLIC ET RES EXTRA COMMERCIUM, Étude h...

[Code civil]

PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION...

[Code civil], PONS-EUZIÈRES (Amédée)

CODE CIVIL EN VERS FRANÇAIS

SAVIGNY (Friedrich Carl von)

HISTOIRE DU DROIT ROMAIN AU MOYEN ÂGE, traduite...

GIRAUD (Charles)

PRÉCIS DE L’ANCIEN DROIT COUTUMIER FRANÇAIS, 2d...

GRIVET (Patrice)

LA MOBILISATION DES CRÉDITS BANCAIRES EN FRANCE...

TEILHAC (Ernest)

L’ÉCONOMIE POLITIQUE PERDUE ET RETROUVÉE, Préfa...

DUMONT (Gérard-François)

EFFICIENCE ET DIMENSION DES BANQUES, Préface de...

HIRIART (Pierre)

L’ÉLECTRONIQUE AU SERVICE DE L’ADMINISTRATION D...

TRONSON (Jean)

LE DÉVELOPPEMENT DE LA CARRIÈRE DES CADRES DANS...

BAST (Amédée de)

ORIGINES JUDICIAIRES, Essai historique, anecdot...

RAUTER (Jacques-Frédéric)

COURS DE PROCÉDURE CIVILE FRANÇAISE FAIT À LA F...

DAVIEL (Alfred)

TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES ...

DELAPORTE (Jean-Baptiste)

LE NOUVEAU DUNOD, ou TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS D...

ROMANETTI (Gervais)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSES...

FORMULAIRE GÉNÉRAL DES SOCIÉTÉS, ASSOCIATIONS, ...

PLANIOL (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au ...

BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL, contenant dans une premi...