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LETOURNEUR (Maxime) – REFLECTIONS ON THE ROLE OF THE FRENCH ADMINISTRATIVE JUDGE, in The University of Chicago Law Review, vol. 26, printemps 1959, n° 3

LETOURNEUR (Maxime)

REFLECTIONS ON THE ROLE OF THE FRENCH ADMINISTR...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
LETROSNE, BARERE DE VIEUZAC, POULLE (l’abbé), BOISMONT (l’abbé de) – VUES SUR LA JUSTICE CRIMINELLE, DISCOURS PRONONCÉ AU BAILLIAGE D’ORLÉANS ; ÉLOGE DE PIERRE SEGUIER : DISCOURS PAR M. B. DE VIEUZAC ; ÉLOGE DE M. L’ABBÉ POULLE ; SERMON POUR L’ASSEMBLÉE E

Épuisé

LETROSNE, BARERE DE VIEUZAC, POULLE (l’abbé), BOISMONT (l’abbé de)

VUES SUR LA JUSTICE CRIMINELLE, DISCOURS PRONON...

Prix habituel 228,67 €

Prix habituel Prix promotionnel 228,67 €

Épuisé
Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Assemblée Nationale, du 26 Juin 1790, concernant la confection & vérification des Rôles de supplément, sur les ci-devant Privilégiés, pour les six derniers mois 1789, tant dans le Départemens du Royaume ; & port

Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Ass...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Assemblée Nationale, du 26 Juin 1790, Concernant la confection & vérification des Rôles de supplément, sur les ci-devant Privilégiés, pour les six derniers mois 1789, tant dans le Départemens du Royaume ; & port

Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Ass...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790 ; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblé

Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790 ; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblé

Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...

Prix habituel 100,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 100,00 €
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, qui abolit le Retrait lignager, le Retrait de Mi-denier, les Droits d’Écart & autres de pareille nature, Données à Saint-Cloud, le 23 Juillet 1790

Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
Lettres-Patentes du Roi, Sur les Décrets de l’Assemblée Nationales, des 9 &21 juillet 1790, QUI SUPPRIMENT LES OFFICES DE JURÉSPRISEURS, CRÉÉS PAR ÉDIT DU MOIS DE FÉVRIER 1771, OU AUTRES ; ORDONNENT QUE LE DROIT DES QUATRE DENIERS POUR LIVRE DU PRIX DE LA

Lettres-Patentes du Roi, Sur les Décrets de l’A...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
LEVAINVILLE (Jacques) – ROUEN, Étude d’une agglomération urbaine, Avec 24 figures dans le texte, 1 carte, 1 plan de Rouen, 16 planches de reproductions photographiques hors texte

LEVAINVILLE (Jacques)

ROUEN, Étude d’une agglomération urbaine, Avec ...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
LEVASSEUR (Alain A.) – DROIT DES ÉTATS-UNIS, 2e éd., avec le concours du Louisiana State University Law Center, coll. Précis Dalloz

LEVASSEUR (Alain A.)

DROIT DES ÉTATS-UNIS, 2e éd., avec le concours ...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
LEVASSEUR (E.) – HISTOIRE DES CLASSES OUVRIÈRES ET DE L’INDUSTRIE EN FRANCE DE 1789 à 1870, 2e éd. (entièrement refondue), [t. II uniquement]

LEVASSEUR (E.)

HISTOIRE DES CLASSES OUVRIÈRES ET DE L’INDUSTRI...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
LEVASSEUR (E.) – HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement de Aug. Deschamps)

LEVASSEUR (E.)

HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première par...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
LEVASSEUR (E.) – HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement de Aug. Deschamps)

LEVASSEUR (E.)

HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première par...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
LEVASSEUR (E.) – HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement de Aug. Deschamps), [t. I uniquement]

LEVASSEUR (E.)

HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première par...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
LEVASSEUR (Georges) – DROIT PÉNAL GÉNÉRAL COMPLÉMENTAIRE

LEVASSEUR (Georges)

DROIT PÉNAL GÉNÉRAL COMPLÉMENTAIRE

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
LEVASSEUR (Georges) – LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICATION DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE, extrait de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, numéro juillet-septembre 1959

LEVASSEUR (Georges)

LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICA...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
LEVASSEUR (Georges) – VERS UNE PROCÉDURE D’INSTRUCTION CONTRADICTOIRE, extrait de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, numéro avril-juin 1959

LEVASSEUR (Georges)

VERS UNE PROCÉDURE D’INSTRUCTION CONTRADICTOIRE...

Prix habituel 12,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 12,00 €
LEVASSOR (Eugène-Louis-Hippolyte) – JUS ROMANUM, DE HEREDIBUS INSTITUENDIS (Dig.lib. xxviii, tit. v) ; DROIT CIVIL FRANÇAIS, DES LEGS UNIVERSELS ET A TITRE UNIVERSEL (Code civil, art. 1003 à 1013), Thèse pour la Licence

LEVASSOR (Eugène-Louis-Hippolyte)

JUS ROMANUM, DE HEREDIBUS INSTITUENDIS (Dig.lib...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
LEVÉ (A.) – CODE DE LA VENTE COMMERCIALE, Vente à livrer, marchés à terme, à prime, filières, Petite encyclopédie juridique LVII

LEVÉ (A.)

CODE DE LA VENTE COMMERCIALE, Vente à livrer, m...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
LEVÉ (A.) – CODE DES COMPTES COURANTS CIVILS ET COMMERCIAUX Avec table alphabétique et analytique, Petite encyclopédie juridique XLVIII

LEVÉ (A.)

CODE DES COMPTES COURANTS CIVILS ET COMMERCIAUX...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
LEVEL (Patrice) – ESSAI SUR LES CONFLITS DE LOIS DANS LE TEMPS, Contribution à la théorie générale du droit transitoire, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XIV

Épuisé

LEVEL (Patrice)

ESSAI SUR LES CONFLITS DE LOIS DANS LE TEMPS, C...

Prix habituel 200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 200,00 €

Épuisé
LEVEL (Patrice) – ESSAI SUR LES CONFLITS DE LOIS DANS LE TEMPS, Contribution à la théorie générale du droit transitoire, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. XIV

Épuisé

LEVEL (Patrice)

ESSAI SUR LES CONFLITS DE LOIS DANS LE TEMPS, C...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €

Épuisé
LEVEL – [RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNALE SOVIÉTIQUE DANS LE TEMPS] ouvrage en cyrillique ОБРАТНАЯ СИЛА 3AKOHA

LEVEL

[RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNAL...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
LEVENBACH (M. G.) – COLLECTIVE BARGAINING AND GOVERNMENT WAGE REGULATION[S] IN THE NETHERLANDS, reprinted from The Modern Law Review, oct. 1953

LEVENBACH (M. G.)

COLLECTIVE BARGAINING AND GOVERNMENT WAGE REGUL...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
LEVENEUR (Laurent) – SITUATIONS DE FAIT ET DROIT PRIVÉ, Préface de Michelle Gobert, Bibl. de droit privé, t. 212

Épuisé

LEVENEUR (Laurent)

SITUATIONS DE FAIT ET DROIT PRIVÉ, Préface de M...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €

Épuisé
LEVET (Jean-Louis) – UNE FRANCE SANS COMPLEXES

LEVET (Jean-Louis)

UNE FRANCE SANS COMPLEXES

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
LEVIN (Leah) – DROITS DE L’HOMME. QUESTIONS ET RÉPONSES, illustré par PLANTU

LEVIN (Leah)

DROITS DE L’HOMME. QUESTIONS ET RÉPONSES, illus...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
LEVINE (Kenneth) – L’INVESTISSEMENTS INDUSTRIEL ET COMMERCIAL AUX ÉTATS UNIS, 2e éd.

LEVINE (Kenneth)

L’INVESTISSEMENTS INDUSTRIEL ET COMMERCIAL AUX ...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
LEVIS (Marc) – L’OPPOSABILITÉ DU DROIT RÉEL - DE LA SANCTION JUDICIAIRE DES DROITS, Préface de Pierre Raynaud, coll. Droit civil, série Études et Recherches

Épuisé

LEVIS (Marc)

L’OPPOSABILITÉ DU DROIT RÉEL - DE LA SANCTION J...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €

Épuisé
LÉVIS-MIREPOIX (Gaston-Gustave-Marie-Victurnen de) – USUFRUCTUARIUS QUEMADMODUM CAVEAT (Droit romain) ; DES OBLIGATIONS DE L’USUFRUITIER (Droit civil français)

LÉVIS-MIREPOIX (Gaston-Gustave-Marie-Victurnen de)

USUFRUCTUARIUS QUEMADMODUM CAVEAT (Droit romain...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
LEVOZ (Noël-Joseph) – RECHERCHES SUR LA CONSTITUTION DU PAYS DE LIÈGE

LEVOZ (Noël-Joseph)

RECHERCHES SUR LA CONSTITUTION DU PAYS DE LIÈGE

Prix habituel 240,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 240,00 €
LÉVY (Denis) – LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ET DE SES AGENTS EN ANGLETERRE, Préface de Charles Eisenmann, Université de Paris, Faculté de Droit, Thèse pour le doctorat

LÉVY (Denis)

LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ET D...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
LÉVY (Édouard) – LES DIFFICULTÉS DU MARIAGE À L’USAGE DE CEUX QUI MARIENT ET DE CEUX QUI SE MARIENT, Préface M. le Docteur Ph. Maréchal, Maire du 8e arr. de Paris

LÉVY (Édouard)

LES DIFFICULTÉS DU MARIAGE À L’USAGE DE CEUX QU...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
LÉVY (Édouard) – TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGITIMATION DES ENFANTS NATURELS SIMPLES, INCESTUEUX OU ADULTÉRINS, Préface de Albert Wahl

Épuisé

LÉVY (Édouard)

TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGITIMATION DES ENFANTS ...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €

Épuisé
LÉVY (Emmanuel) – LES FONDEMENTS DU DROIT, Nouvelle éd., coll. Bibl. de philosophie contemporaine

Épuisé

LÉVY (Emmanuel)

LES FONDEMENTS DU DROIT, Nouvelle éd., coll. Bi...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €

Épuisé
LÉVY (Emmanuel) – LES FONDEMENTS DU DROIT, nouvelle éd., coll. Bibl. de philosophie contemporaine

Épuisé

LÉVY (Emmanuel)

LES FONDEMENTS DU DROIT, nouvelle éd., coll. Bi...

Prix habituel 106,71 €

Prix habituel Prix promotionnel 106,71 €

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