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Acquisitions récentes
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DUPIN (Pierre) TRAITÉ DES PEINES DES SECONDES NOCES, Dans lequel on voit de quelle manière les Peines de secondes Nôces sont observées, tant dans les Provinces du Droit écrit, que dans la France coûtumière, selon les Édits & Ordonnances de nos Rois ; & suivant les différentes Coûtumes du Royaume, avec la Jurisprudence de tous les Parlemens sur la même matière, Avec une Table alphabétique de toutes les matières & questions contenues dans ce Traité
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ÉMILE ACOLLAS, revue "Les hommes d'aujourd'hui", 4e vol., n° 213, dessin à charge en couleur de Henri Demare (dit Nix) représentant É. A. debout sur son manuel de droit civil en trois volumes avec, à la main, le Code Napoléon, dont il arrache l’intérieur feuille par feuille, devant un marchand de tabac “Au petit Caporal”, textes biographique et satirique en page 2 et 3 de Champsaur (Émile Acollas : Homme politique, un des Fondateurs de la Ligue de la Paix et de la Liberté)
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[Environnement] LÉGISLATION COMMUNAUTAIRE EN MATIÈRE D’ENVIRONNEMENT : I. Politique générale ; II. Air ; III. Produits chimiques, risques industriels et biotechnologie ; IV. Nature ; V. Bruit ; VI. Déchets ; VII. Eau
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ESCARRAS (Jean-Claude) LES EXPÉRIENCES BELGE ET ITALIENNE D’UNITÉ DE JURIDICTION, préface de Jean Boulouis, coll. Bibl. de droit public, t. CIV
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ESMEIN (Adhémar) COURS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS À L’USAGE DES ÉTUDIANTS DE PREMIÈRE ANNÉE, 15e édition, mise à jour par R. GÉNESTAL
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ESMEIN (Adhémar) COURS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS À L’USAGE DES ÉTUDIANTS DE PREMIÈRE ANNÉE, 15e édition, mise à jour par R. GÉNESTAL
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ESMEIN (Paul) COURS DE DROIT CIVIL, D.E.S. Droit privé, 1949-1950 : La responsabilité civile
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EXTRAIT DU PROCÈS VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU CLERGÉ DE FRANCE, Tenue à Paris par permission du Roi, au Couvent des Grands Augustins, en l’année 1750
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FADLALLAH (Ibrahim) LA FAMILLE LÉGITIME EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ (Le domaine de la loi applicable aux effets du mariage), Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit intern. privé, vol. XXIII
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FASQUEL (M.) RÉSUMÉ ANALYTIQUE DES LOIS ET RÈGLEMENTS DES DOUANES
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FERRARIS (Lucius F.) BIBLIOTHECA CANONICA JURIDICA MORALIS THEOLOGICA nec non ASCETICA POLEMICA RUBRICISTICA HISTORICA, editio novissima mendis expurgata et novis additamentis locupletata
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) NOUVELLE INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant l’Explication des principaux Termes de Pratique, de Droit et de Coutume avec les Jurisdictions de France, seconde éd. revue, corrigée et augmentée
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[Fête nationale] Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIe EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MAI (VIEUX STYLE). Du 19 Ventôse. loi de la République française, An IIIe de la République, une et indivisible, bull. n° 130, lois n° 695 à 708
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FLICHE (Augustin) LE RÈGNE DE PHILIPPE 1er, ROI DE FRANCE (1106-1108)
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FRANCESCAKIS (Phocion) JURISPRUDENCE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ ANNOTÉE DANS LA REVUE CRITIQUE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ - 1948 - 1959
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FURGOLE (Jean-Baptiste) COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747
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GAILLARD (Emmanuel) LA NOTION DE POUVOIR EN DROIT PRIVÉ
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GALLUS (Franciscus) FRANCISCI GALLI, J.C. AC IN COLLEGIO DD. JUDICUM BRIXÆ DECANI & S. Officii Inquisitionis Consultoris, TRACTATUS DE FRUCTIBUS in quo OMNES CASUS ET QUÆSTIONES Quæ de Reitibus, Censibus, Decimis, aliisque Rebus tam Ecclesiasticis quam Secularibus, sub nomine Fructuum venientibus oriri possunt, proponuntur, agitantur, & clare dilucideque solvuntur. In lucem editus à D. Bernardino Gallo ejus Filio. Opus absolutissimum, Omnibus in utroque Foro versantibus valde utile ac necessarium. Cum summariis et indicibus copiosssimis disputationum, nempe, Quæstionum, Rerum & Verborum, ut & Legum e toto Corpore juris, Paragraphorum ex Institutis & Capitum ex Extravagantibus, quibus Lux intellectusque infertur. Accedunt huic Novæ Editioni S. ROTÆ ROMANÆ DECISIONES RECENTISSIMÆ Nunquam anteà in lucem editaæ, Materiam Fructuum ab Authore pertactatam, Amplectentes, Confirmantes, Laudantes, &c.
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GALTIER (Daniel de) THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VIA AD INSTITUTIONES JURIS CIVILIS. CUM DUPLICI INDICE. Prior continet principia Juris, suis auctoritatibus fulta. Alter vero est rerum notabilium, quæ in hoc opere continentur. Ed. novissima, prioribus multo correctior, & textibus locupletior
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GAUTRAT (Albert) et CONSTANTIN (Léon) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SYNDICATS FINANCIERS
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