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Détail
ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE ...

A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique], ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE , Chambéry, Univ. de Savoie 1991, in-8, br., carte avec ENVOI DES AUTEURS(couv. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 136 p.

Editeur : Univ. de Savoie (Chambéry)

Année : 1991

Ouvrage collectif composé d’un Essai de définition de la résidence secondaire par Roger Decottignies ; de l’interrogation de la Résidence secondaire dans les relations de famille par Geneviève Pignarre ; dans le droit immobilier par Jacques Chappuis ; dans le droit des contrats par Gilles Paisant ; d’un traitement de la Fiscalité de la résidence secondaire par Michel Corbel ; d’une mise en lumière de la particularité de la Tarification des services publics locaux en l’espèce par René Chapelard ; de la rencontre de la résidence secondaire et du droit électoral par Alain Jourdan ; avec, finalement, un Essai de synthèse réalisé par J.-Y. Camoz.

Prix : 35 €
Réf. :46693
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