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Droit moderne
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[Mélanges Besson] ÉTUDES OFFERTES À MONSIEUR LE PROFESSEUR ANDRÉ BESSON
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MERLIN (Philippe-Antoine) RECUEIL ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT QUI SE PRÉSENTENT LE PLUS FRÉQUEMMENT DANS LES TRIBUNAUX, 1re éd. (9 vol.) ; SUPPLÉMENT AU RECUEIL ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT QUI SE PRÉSENTENT LE PLUS FRÉQUEMMENT DANS LES TRIBUNAUX, 1re éd. (4 vol.) ; RECUEIL ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT […] ADDITIONS AUX ARTICLES CONTENUS DANS LES PREMIÈRE, DEUXIÈME ET TROISIÈME ÉDITIONS, [numérotés t. 7 à 9 mais complet] (3 vol.)
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MIMIN (Pierre) LE STYLE DES JUGEMENTS (Vocabulaire, construction, dialectique, formes juridiques), 3e éd., Préface de Pierre BOUCHARDON
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MONIER (Raymond) et LÉVY-BRUHL (Henri) Monier, COURS DE DROIT ROMAIN APPRONFONDI, D.E.S. HISTOIRE DU DROIT ET DROIT ROMAIN, 1950-1951, Quelques aspects des institutions romaines ; Lévy-Bruhl, COURS DE PANDECTES, D.E.S. Droit Romain et Histoire du Droit, 1950-1951, Pandectes
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MONSARRAT (Gaston) CHEMINS VICINAUX, ROUTES NATIONALES & ROUTES DÉPARTEMENTALES, 2e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée
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MOREAU (Félix) PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (Organisation des Pouvoirs publics et Libertés publiques), 2e éd. revue et corrigée
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MOREAU (Félix) LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF. Étude théorique et pratique de droit public français
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MOREL (René) COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. de Droit privé, 1948-1949 : Étude de quelques problèmes relatifs à la formation et à la force obligatoire des contrats
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MOREL (René) TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE avec SUPPLÉMENT (Décret-loi du 30 octobre 1935) et SUPPLÉMENT mettant l’ouvrage à jour au 1er mars 1937 (non-compris le décret-loi du 30 octobre 1935)
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MUTEAU (Charles-François-Thérèse) DU SECRET PROFESSIONNEL, de son étendue et de la responsabilité qu’il entraîne d’après la loi et la jurisprudence : TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE à l’usage des avocats, avoués, notaires, ministres du culte, médecins, pharmaciens, sages-femmes et de toutes autres personnes dépositaires, par état ou profession, des secrets qu’on leur confie
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NEUENSCHWANDER (Urs) Die Leistungspflichten der Grundeigentümer im französischen Code Civil und im schweizerischen ZGB unter besonderer Berücksichtigung des Nachbarrechts : Eine rechtsvergleichende Arbeit, Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Würde eines Doctor iuris der Rechts- und Wirtschaftswissenschaftlichen Faultät der Universität Bern
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OLIVIER-MARTIN (François) COURS D’HISTOIRE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de l’auteur, D.E.S. Droit Public 1950-1951, L’Absolutisme français
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OLIVIER-MARTIN (François) L’ORGANISATION CORPORATIVE DE LA FRANCE D’ANCIEN RÉGIME
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ORDINAIRE (Maurice) LE VICE CONSTITUTIONNEL ET LA RÉVISION, Préface de Gaston Doumergue
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PARRA (Charles) TRAITÉ DE PROCÉDURE PÉNALE POLICIÈRE. Étude théorique et pratique, Préface de Jean Verdier
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PASQUIER (Claude du) INTRODUCTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE ET À LA PHILOSOPHIE DU DROIT, 6e éd. [3e éd. mise à jour et augmentée]
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PELLETIER (Michel) et VIDAL-NAQUET (Edmond) LA CONVENTION D’UNION POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE DU 20 MARS 1883 ET LES CONFÉRENCES DE RÉVISION POSTÉRIEURES
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[Périodique] L’ABEILLE, Journal scientifique, littéraire, agricole, commercial, industriel et judiciaire, PROSPECTUS et POÉSIE, [n° 1]
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PERRIN (Louis) CODE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ ou législation complète des bâtimens et constructions, des servitudes et du voisinage […], 3e édition considérablement augmentée, principalement d’une explication, avec commentaire, des lois des 21 mai 1836, sur les chemins vicinaux ; 3 mai 1841, sur l’expropriation pour cause d’utilité publique ; et 24 mai 1842, sur les portions de routes royales abandonnées, suivie du texte des principales lois relatives aux matières traitées dans cet ouvrage
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PIÈDELIÈVRE (René), DÉROBERT (Léon), HAUSSER (Guy) ABRÉGÉ DE MÉDECINE LÉGALE
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