|
|
| |
|
| |
 [Périodique] JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1988, n° spécial, vol. 10 de la Revue internationale de droit comparé (France - Pologne, U.R.S.S., Japon, U.S.A.) |
| Voir la fiche complète |
 [Périodique], AJDA ACTUALITÉ JURIDIQUE DE DROIT ADMINISTRATIF (AJDA), année 2001 |
| Voir la fiche complète |
 [Périodique], LEPEC BULLETIN ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES, depuis le mois de juin 1789 jusqu’au mois d’août 1830, avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; mis en ordre et annoté par M. Lepec, t. 9 (Consulat), 14 (Restauration) (sur 16 au total) et Table générale, t. 2 |
| Voir la fiche complète |
 [Périodique], [Collectif] JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, n° 37 |
| Voir la fiche complète |
 POLITIQUE, 21ème année, nouvelle série, t. IV, n° 24 de juin 1947 |
| Voir la fiche complète |
 [RDP] NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCLUSIONS D’ANTOINE BERNARD sous CE, 23 juin 1972, Société La Plage de la Forêt ; RÈGLES GÉNÉRALES DU CONTENTIEUX par J.-M. Auby et Roland Drago ; REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, revue bimestrielle dirigée par Marcel Waline et Georges Berlia, publié avec le concours du C.N.R.S., Année 1972 |
| Voir la fiche complète |
 [RDP] REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, revue bimestrielle dirigée par Marcel Waline et Georges Berlia, publié avec le concours du C.N.R.S., n° 5 (Septembre - Octobre) 1982 |
| Voir la fiche complète |
 [RDP] SPÉCIAL CENTENAIRE : CENT ANS DE DROIT PUBLIC, Numéro spécial de la REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, revue bimestrielle dirigée par Marcel Waline et Georges Berlia, publié avec le concours du C.N.R.S., n° 5 (Septembre - Octobre) 1984 |
| Voir la fiche complète |
 [RDV] DROIT ET VILLE, Revue de l’Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme et de la Construction ; Urbanisme, Construction, Aménagement du Territoire ; Colloque international Toulouse 15-16 oct. 1999 : L’indemnisation des servitudes d’urbanisme en Europe ; n° 49/2000 |
| Voir la fiche complète |
 [Recueil Dalloz] JURISPRUDENCE GÉNÉRALE. RECUEIL PÉRIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE, DE LÉGISLATION ET DE DOCTRINE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC, de 1845 [tête de collection] à 2005, complet (sauf 1993/2) |
| Voir la fiche complète |
 RECUEIL DES ACTES DE LA PRÉFECTURE DE DORDOGNE, années 1860, 1861 |
| Voir la fiche complète |
 [Recueil Lebon - Conseil d’État] RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1980 à 1990 |
| Voir la fiche complète |
 [Recueil Lebon - Conseil d’État] RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, Tables décennales et vicennales 1875-1884 (1 vol.), 1885-1894 (2 vol.), 1895-1904 (2 vol.), 1925-1934 (3 vol.), 1935-1954 (3 vol. sur 5, t. I (actes-comptabilité) & V (responsabilité-voirie) manquants) |
| Voir la fiche complète |
 [Recueil Lebon - Conseil d’État] RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances royales rendues en Conseil d’État sur toutes les matières du contentieux de l’Administration... (titre modifié en 1989)
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT, statuant au contentieux du Tribunal des Conflits, des arrêts des cours administratives d’appel et des jugements des tribunaux administratifs
Période de 1821 (1er numéro publié par Félix Lebon) jusqu’à 1964 (inclus), 1ère édition de tous les volumes |
| Voir la fiche complète |
 [Régionalisme - Centre-Ouest] REVUE JURIDIQUE DU CENTRE OUEST n° 0 à 18 [mq. n° 13], avec les TABLES TRIENNALES, suppl. au numéro 8 – juillet 1991 et au numéro 13 – janvier 1994 et le numéro spécial – avril 1992, VERS L’EUROPE DES CITOYENS |
| Voir la fiche complète |
 [Religion – Revue] LA LIBERTÉ RELIGIEUSE DANS LE PACIFIQUE SUD, Revue Conscience et Liberté, n° 47, premier semestre 1994 |
| Voir la fiche complète |
 [Religion – Revue] CONSCIENCE ET LIBERTÉ, n° 2 et 3, deuxièmes semestres 1949 et 1950 |
| Voir la fiche complète |
 REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE n° 1-2, t. LI, 1931 |
| Voir la fiche complète |
 REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE n° 11-12, t. L, 1930 |
| Voir la fiche complète |
 REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE par Léon AUCOC, C. ACCARIAS et Ch. LYON-CAEN, 50ème année. - Nouvelle série. - Tome XXX. - 1901. n° 12 - Décembre |
| Voir la fiche complète |
|
|
|
|
|
