Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Périodiques
Pages (3/11) : 123456>>>
[Colloque] ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE, t. XLV
Voir la fiche complète
[Colloque] ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE, t. XLVI
Voir la fiche complète
[Colloque] INFORMATIQUE ET DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL, coll. Informatisation et société n° 3, Étude dans le cadre des trois régions Centre, Pays de la Loire, Poitou-Charentes. Colloque des 20 et 21 oct. 1977, Centre culturel de l’Ouest à Fontevraud, Conseiller scientifique Françoise Gallouédec-Genuys, Préface Bernard Tricot
Voir la fiche complète
[Colloque] LES RELATIONS DU CODE CIVIL ET DU DROIT DE LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR, Journées Québec-Louisiane de l’Association Henri-Capitant les 7 et 9 octobre 1978, Revue générale de droit, vol. 10 n° 1 et n° 2 ; coll. des Travaux de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa
Voir la fiche complète
[Colloque] REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 56ème année, nouvelle série, 3ème-4ème trim. 1985, XIIIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL, Le Caire (Égypte, 1er - 7 oct. 1984, Table ronde - Travaux des sections - Résolutions
Voir la fiche complète
[Colloque] REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 57ème année, nouvelle série, 1er-2ème trim. 1986, XIVÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL, Colloques préparatoires et questions, Commentaires des questions
Voir la fiche complète
[Colloque], The International Law Association REPORTS of the International Law Association : REPORT OF THE SIXTY-THIRD CONFERENCE, Warsaw, Pologne, 1988 ; REPORT OF THE SIXTY-FOURTH CONFERENCE, Broadbeach, Queensland, Australie, 1990 ; REPORT OF THE SIXTY-SIXTH CONFERENCE, Buenos Aires, Argentine, 1994 ; REPORT OF THE SIXTY-SEVENTH CONFERENCE, Helsinki, Finlande, 1996 ; REPORT OF THE SIXTY-EIGHTH CONFERENCE, Taipei, Taiwan, République de Chine, 1998 ; REPORT OF THE SIXTY-NINTH CONFERENCE, London, Royaume-Uni, 2000 ; REPORT OF THE SEVENTIETH CONFERENCE, New Delhi, Inde, 2002 ; REPORT OF THE SEVENTY-FIRST CONFERENCE, Berlin, Allemagne, 2004 ; REPORT OF THE SEVENTY-FOURTH CONFERENCE, The Hague, Pays-Bas, 2010
Voir la fiche complète
[Communauté européenne] LE MARCHÉ COMMUN ET SES PROBLÈMES, Revue d’économie politique, n° 1 Janvier - Février 1958, Numéro spécial
Voir la fiche complète
[Conseil d’État] JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des décisions des juridictions administratives
Voir la fiche complète
[Coordonné par ROBERT (Xavier)] LA VIème RÉPUBLIQUE ? Revue de Droit public, Numéro spécial
Voir la fiche complète
DALLOZ et TOURNEMINE JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE, ou JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS ROYALES. Avec un supplément contenant les lois, ordonnances et décisions diverses. Année 1826
Voir la fiche complète
[Droit de l’homme - René Cassin] “1968”, Année internationale des droits de l’Homme, Numéro Spécial de la REVUE DE LA COMMISSION INTERNATIONALE DE JURISTES, t. VIII, n° 2 (Décembre) 1967
Voir la fiche complète
[Droit et Société] NORME, RÈGLE, HABITUS ET DROIT CHEZ BOURDIEU ; JEUNESSES EN RUPTURE ET JUSTICE ; ÉTUDES, Revue internationale de Théorie du droit et de Sociologie juridique, n° 32
Voir la fiche complète
[Droit et Société] PRODUIRE LA LOI ; ÉTUDES, Revue internationale de Théorie du droit et de Sociologie juridique, n° 40
Voir la fiche complète
[DSH] DROIT ET SCIENCES HUMAINES, n° 1, 1986, coll. Espaces et ressources maritimes
Voir la fiche complète
DUVERGIER (J. B.) COLLECTION DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÉGLEMENS ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT (…), t. 56 (année 1856)
Voir la fiche complète
DUVERGIER (Jean-Baptiste) COLLECTION DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÉGLEMENS ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT (…), t. 69 (année 1869)
Voir la fiche complète
DUVERGIER (Jean-Baptiste) LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÈGLEMENTS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT (DE 1788 À 1836 INCLUSIVEMENT, PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE), publiée sur les éditions officielles, continuée depuis 1836, et formant un volume chaque année ; contenant : les actes insérés au Bulletin des Lois ; l’Analyse des Débat parlementaires sur chaque Loi, des Notes indiquant les Lois analogues ; les Instructions ministérielles ; les Rapports à l’Empereur ; divers Documents inédits, [1ère Éd.], t. 59 (seul)
Voir la fiche complète
[EDCE] ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport public, n° 11 (1957), 12 (1958), 16 (1962), 25 (1972), 26 (1973), 29 (1977-1978), 30 (1978-1979), 36 à 43 (1984-1985 à 1991), 47 à 49 (1995 à 1998), 51 (2000), 52 (2001), 54 à 57 (2003 à 2006), 59 (2008)
Voir la fiche complète
[EDCE] ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport public, n° 43
Voir la fiche complète
Pages (3/11) : 123456>>>
.