Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Périodiques
Pages (2/8) : 123456>>>
COHEN-JONATHAN (Gérard) LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L’HOMME DANS LE CADRE DES ORGANISATIONS RÉGIONALES, documents réunis et commentés par G. C-J., coll. Documents d’études. Droit international public, n° 3.05 juillet 1989
Voir la fiche complète
[Collectif] COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 20ème rapport d’activité 1999, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Michel Gentot
Voir la fiche complète
[Collectif] COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 21ème rapport d’activité 2000, prévu par l’article 23 de la loi du 6 janvier 1978, Avant-propos de Michel Gentot
Voir la fiche complète
[Collectif] COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 19ème rapport d’activité 1998, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Michel Gentot
Voir la fiche complète
[Collectif] COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 16ème rapport d’activité 1995, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet
Voir la fiche complète
[Collectif] COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 18ème rapport d’activité 1997, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet
Voir la fiche complète
[Collectif] COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 15ème rapport d’activité 1994, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet
Voir la fiche complète
[Collectif] COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 13ème rapport d’activité 1992, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet
Voir la fiche complète
[Collectif] COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 12ème rapport d’activité 1991, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet
Voir la fiche complète
[Collectif] RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS depuis le 4 septembre 1870 avec des notes et deux tables annuelles (…) par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats : XIIème série - République française, t. 3 (1873), t. 5 (1875) à t. 10 (1880), t. 13 (1883) et t. 15 (1885)
Voir la fiche complète
[Collectif] ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER, t. XI, Institut du Droit économique de la Mer
Voir la fiche complète
[Collectif] ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER, t. XIII, Institut du Droit économique de la Mer
Voir la fiche complète
[Colloque] INFORMATIQUE ET DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL, coll. Informatisation et société n° 3, Étude dans le cadre des trois régions Centre, Pays de la Loire, Poitou-Charentes. Colloque des 20 et 21 oct. 1977, Centre culturel de l’Ouest à Fontevraud, Conseiller scientifique Françoise Gallouédec-Genuys, Préface Bernard Tricot
Voir la fiche complète
[Colloque] REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 57ème année, nouvelle série, 1er-2ème trim. 1986, XIVÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL, Colloques préparatoires et questions, Commentaires des questions
Voir la fiche complète
[Colloque] REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 56ème année, nouvelle série, 3ème-4ème trim. 1985, XIIIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL, Le Caire (Égypte, 1er - 7 oct. 1984, Table ronde - Travaux des sections - Résolutions
Voir la fiche complète
[Communauté européenne] LE MARCHÉ COMMUN ET SES PROBLÈMES, Revue d’économie politique, n° 1 Janvier - Février 1958, Numéro spécial
Voir la fiche complète
[Coordonné par ROBERT (Xavier)] LA VIème RÉPUBLIQUE ? Revue de Droit public, Numéro spécial
Voir la fiche complète
DALLOZ et TOURNEMINE JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE, ou JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS ROYALES. Avec un supplément contenant les lois, ordonnances et décisions diverses. Année 1826
Voir la fiche complète
[Droit de l’homme - René Cassin] “1968”, Année internationale des droits de l’Homme, Numéro Spécial de la REVUE DE LA COMMISSION INTERNATIONALE DE JURISTES, t. VIII, n° 2 (Décembre) 1967
Voir la fiche complète
DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Travaux du comité français de droit international privé, années 1971-1973, 1973-1975
Voir la fiche complète
Pages (2/8) : 123456>>>
.