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- Collections complètes depuis leur origine ;
- Séquences partielles de plusieurs années de revues ; - Numéros isolés de prériodiques. liste téléchargeable (ici) |
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[AJPI / AJDI] ACTUALITÉ JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE, 1964 - 2000 (complet) |
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[Amnesty International] RAPPORTS ANNUELS 1975-1976, 1977, 1978, 1980,1981, 1985 |
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ANNALES DU DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES, 1ère année 1933, numéro 1 : BILAN DE CRISE |
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ANNALES DU DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES, 3e année, 1935, n° 45 : LES TRANSPORTS |
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ANNUAIRE 1935-36 DU SYNDICAT PROFESSIONNEL DES ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS DE FRANCE, D’ALGÉRIE ET DES COLONIES |
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ANNUAIRE DE LÉGISLATION FRANÇAISE ET ÉTRANGÈRE contenant des notices sur L’ÉVOLUTION DU DROIT DANS LES DIFFÉRENTS PAYS, nouvelle série t. XX, année 1971 et XXV, année 1976 |
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BULLETIN DE LA COMMISSION INTERNATIONALE DE JURISTES “Pour la primauté du droit”, n° 3, n° 5 et n° 6 et LE DROIT S’ÉLÈVE CONTRE L’INJUSTICE, Compte-rendu sur le Congrès International des Juristes à Berlin-Ouest, Extraits de discours et de procès-verbaux |
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BULLETIN DE LA COUR IMPÉRIALE DE PARIS publié sous le patronage de M. le Premier Président , de M. le Procureur Général, de M. le Bâtonnier de l’Ordre des Avocats, de 1864 [tête de collection] à 1878 [queue de collection] |
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BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, n° 1 à 4, (février à juillet 1870) |
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BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ D’ÉTUDES LÉGISLATIVES, Rapports et comptes-rendus des séances, Travaux relatifs aux questions étudiées par la société.
9ème année - 1910
11ème année - 1912
12ème année - 1913
14ème année - 1918 |
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BULLETIN DE L’ASSOCIATION AMICALE DES SECRÉTAIRES ET ANCIENS SECRÉTAIRES DE LA CONFÉRENCE DES AVOCATS : n° 42 (1931), 45 (1936), 47 (1946), 48 + Table (1951), 49 (1954), 50 (1957), 51 + Table (1965) et le n° 53 (1971) contenant les Tables des Discours (chronologique), des Sujets (alphabétique) et la Table chronologique et alphabétique des Secrétaires de la Conférence |
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BULLETIN DE L’OFFICE GÉNÉRAL DES ASSURANCES SOCIALES D’ALSACE ET LORRAINE, 20ème année, n° 1 (janvier 1938) à n°12 (décembre 1938) |
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION CHAMBRE CRIMINELLE, 1989 à 1995 |
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE de 1870 à 1873 et 1885 à 1896 |
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, chambre criminelle
1951 : n° 6, 8, 9 et 10 (manque n° 1 à 5 et 7 soit 276 p.)
1952 : manque
1953 à 1954 complet
1955 : manque
1956 : n° 1, 7 à 10 (manque n° 8 soit p. 1061 à 1244)
1957 : n° 1, 7 à 10 (manque n° 2 à 6 soit p. 187 à 968 et décembre absent)
1958 : n° mars, avril, mai, juin, août, octobre et décembre (manque n° 1 et 2 soit 344 p., n° 7 soit p. 899 à 1044 et n° 9 soit p. 1183 à 1258)
1959 à 1961 : complet
1962 à 1964 : manque
1965 à 1975 : complet
1976 : manque janvier et avril
1977 à 1983 : complet
1984, 1985 et 1986 : manque
1987 : complet
1988 : janvier à juillet puis octobre à décembre (août et septembre absents)
1989 : manque
1990 à 1997 : complet
1998 : manque
1999 à 2001
2002, : manque
2003, 2004, 2005 et 2006 : complet
2007 : complet |
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, chambre criminelle, de 1953 à 1990 |
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, chambre criminelle, de 1955 à 2006 (complet) |
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, n° 134, année 1929, Coll. n°7 |
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, chambre criminelle, de 1963 à 2006 |
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRES CIVILES
1978 : n°2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 10 + table annuelle, (manque n°1 et 5)
1979, 1980, 1981, 1982, 1983, 1984, 1985 : complet 10 vol. + tables annuelles
1986 : n°1 à 9 + table annuelle (manque n° 10)
1986 : complet 9 vol. (n° 1 = janvier + février) + table annuelle
1987, 1988, 1989, 1990, 1991, 1992, 1993 : complet 10 vol. + table annuelle
1994 : 10 vol. (manque table annuelle) |
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