Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Acquisitions récentes
Pages (7/8) : <<<2345678
ROPERS (Louis) DE LA SAISIE-ARRÊT ET DU RÉFÉRÉ EN LA MATIÈRE, avec la collaboration de Paul Cannac
Voir la fiche complète
ROUVIER (Jean) LA QUESTION DU « CONSENSUS » DANS LA RÉPUBLIQUE ROMAINE, Thèse pour le doctorat d’État en droit soutenue le 19 décembre 1961
Voir la fiche complète
SAUTAYRA (Édouard) et CHERBONNEAU (Eugène) DU STATUT PERSONNEL ET DES SUCCESSIONS, DROIT MUSULMAN
Voir la fiche complète
SAVATIER (René) TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN DROIT FRANÇAIS, t. I : Les sources de la responsabilité civile, t. II : Conséquences de la responsabilité, 1re éd., Préface de G. Ripert
Voir la fiche complète
SAVIGNY (Friedrich Carl von) HISTOIRE DU DROIT ROMAIN AU MOYEN-AGE, traduite de l’allemand sur la dernière édition et précédée d’une notice sur la vie et les écrits de l’auteur, par Charles Guenoux
Voir la fiche complète
SCHEYVEN (Auguste) TRAITÉ DES DROITS DE SUCCESSION, Belgique, France, Pays-Bas et Grand-Duché de Luxembourg
Voir la fiche complète
SELIGMAN (M.) EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 21 MAI 1858 SUR LES ARTICLES MODIFIÉS DES SAISIES IMMOBILIÈRES ET SUR LA PROCÉDURE D’ORDRE, ouvrage examiné et annoté par Paul PONT ET MIS EN RAPPORT AVEC SON COMMENTAIRE SUR LES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ET SUR L’EXPROPRIATION FORCÉE
Voir la fiche complète
SENTUPÉRY (Léon) MANUEL PRATIQUE D’ADMINISTRATION à l’usage des Préfectures, Sous-Préfectures, Mairies & Administrations publiques ; Des fonctionnaires de tous ordres ; Des postulants aux emplois administratifs ; Et des simples particuliers
Voir la fiche complète
SOLON (Victor-Hippolyte) RÉPERTOIRE ADMINISTRATIF ET JUDICIAIRE OU RÈGLES GÉNÉRALES SUR LES JURIDICTIONS ET LA COMPÉTENCE
Voir la fiche complète
SOUQUET (Jean-Baptiste) DICTIONNAIRE DES TEMPS LÉGAUX ; DE DROIT ET DE PROCÉDURE, ou RÉPERTOIRE DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE, relatives spécialement aux Prescriptions, Péremptions, Déchéances, Délais, Dates, Durées, Âges requis, et généralement au droit civil, commercial, criminel, administratif, militaire, maritime, canonique, et à la procédure ; dans lequel sont signalés, avec les élémens de leur solution, toutes les questions importantes sur ces diverses matières, disposés en TABLEAUX SYNOPTIQUES et par ordre alphabétique de matières, précédé d’une introduction où sont développés les principes généraux, Nouvelle édition
Voir la fiche complète
SUDRE (Frédéric) DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN DES DROITS DE L’HOMME, 5ème éd. mise à jour, coll. Droit fondamental Droit international
Voir la fiche complète
THÉRY (Philippe) SÛRETÉS ET PUBLICITÉ FONCIÈRE, coll. Droit fondamental / Droit civil
Voir la fiche complète
TISSIER (Pierre) LE PROCÈS DE RIOM, Préface de Charles de Gaulle
Voir la fiche complète
TIXIER (Gilbert) et GEST (Guy) DROIT FISCAL, à l’intention des étudiants de Licence en droit (2e partie du cours de finances publiques, notamment), des étudiants de Licence ès sciences économiques et des praticiens désireux de mieux appréhender les problèmes généraux de la fiscalité, 1re éd.
Voir la fiche complète
[Travaux de l’Association Henri Capitant], HOLLEAUX (Dominique) « LES EFFETS DE LA DEPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES ROPPORTS CONTRACTUELS EN DROIT INTERNATIONAL PUBLIC ET PRIVÉ FRANÇAIS », in LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES RAPPORTS JURIDIQUES CONTRACTUELS, Journées d’Istanbul du 21 au 27 septembre 1971, t. XXIII
Voir la fiche complète
VISSCHER (Charles de) THÉORIES ET RÉALITÉS EN DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 3ème éd. revue et augmentée
Voir la fiche complète
VUATRIN (Édouard-Auguste) et BATBIE (Anselme) LOIS ADMINISTRATIVES FRANÇAISES, RECUEIL MÉTHODIQUE CONTENANT, 1° Les lois, décrets et règlements ; 2° Les dispositions qui ont précédé la législation en vigueur, Première partie : Organisation administrative, IIème partie : Matières administrative, Finances - Travaux publics
Voir la fiche complète
WALINE (Marcel) DROIT ADMINISTRATIF, 7ème éd., coll. Traités Sirey
Voir la fiche complète
WENCKEL (Wilhelm) LES CONFLITS DE LOIS ET LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ, Revue critique de droit international privé, 1963, n° 2 avr.-juin et n° 3 juill.-sept.
Voir la fiche complète
YOKARIS (A.) L’AUTONOMIE DU DROIT INTERNATIONAL CONVENTIONNEL AÉRIEN VUE DANS UNE PERSPECTIVE COMPARATIVE, extrait de la Revue française de droit aérien, 1981, n° 4
Voir la fiche complète
Pages (7/8) : <<<2345678
.