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 AUCOC (Léon) DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charges, Des Ressources propres des sections, De la gestion de leurs biens et de la représentation de leurs intérêts |
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 AUERT (Hermann) DAS NEUE GRO DEUTSCHE EHERECHT. Gesetzestexte und Kommentar ; unter Berücksichtigung der neuesten Bestimmungen und Entscheidungen, Zweite Auflage von die « Eheauflösung im neuen deutschen Recht », Stilkes Rechtsbibliothek n° 145 |
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 AUGEARD (Matthieu) ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelle éd., considérablement augmentée par l’Auteur |
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 AUGUR GERMANY IN EUROPE |
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 AUTEXIER (Christian) L’ADMINISTRATION DE L’ENSEIGNEMENT EN RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE, Étude de science administrative comparée, Bibl. de science administrative, t. IX |
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 AYDALOT (Maurice) MAGISTRAT, coll. Un homme et son métier |
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 AYNES (Laurent) et MALAURIE (Philippe) DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5ème éd. mise à jour le 1er juillet 1994 |
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 AZARD (Pierre) et BISSON (Alain-François) DROIT CIVIL QUÉBÉCOIS, t. I : Notions fondamentales. Famille. Incapacités, coll. Travaux de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa |
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 BABEY (Georges) et WEIS (Marie-Louise) LE CALCUL DU LOYER ET DE SES ACCESSOIRES. Locaux d’habitation et à usage professionnel. Locaux commerciaux, 3ème éd. refondue et mise à jour, Bibl. du bâtiment et des travaux publics |
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 BACACHE-GIBEILI (Mireille) DROIT CIVIL sous la direction de Christian Larroumet, 1ère éd., t. V : Les obligations. La responsabilité civile extracontractuelle |
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 BACQUET (Jean) OEUVRES DE JEAN BACQUET, Avocat du Roy en la Chambre du Thresor :
- Premier traicté des droicts du domaine de la couronne de France, contenant le droicts d’aubeine ;
- Traicté des droicts de francs fiefs, de nouveaux acquests, d’anoblissement, et d’amortissemens, divisé en cinq parties ;
- Traicté des droit de justice, haulte, moienne, et basse |
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 BADINTER (Robert) PROJET DE NOUVEAU CODE PÉNAL |
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 BAILEY (Sydney D.) THE SECRETARIAT OF THE UNITED NATIONS, United Nations study n° 11, Carnegie Endownment for International Peace |
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 BAILLEUL (Jean-Charles) OBSERVATIONS SUR LES FINANCES ET LES FACTIONS, Considérées comme causes de la chute du crédit public et de la misère du peuple |
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 BALAVOINE (J.), BRACKERS-D’HUGO (J.) USAGES LOCAUX EN VIGUEUR À LILLE ET ENVIRONS, avec la collaboration de A. Dubois |
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 BALDI (Roberto) LE DROIT DE LA DISTRIBUTION COMMERCIALE DANS L’EUROPE COMMUNAUTAIRE |
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 BALLY (Gaspard) TRAITÉ DES SUBASTATIONS, très-utile et nécessaire, à tous praticiens, Châtelains, Curiaux, Syndics, Huissiers, Sergens & autres exécutans les commandemens de Justice. Avec une briève et assurée métode pour ne manquer aucunemment ausdites executions. Vu & Corrigé par le Souverain Sénat |
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 BALZARD (Charles) L’ÉTABLISSEMENT ET LE PAIEMENT DES COMPTES DE MITOYENNETÉ, Thèse pour le Doctorat […] présenté et soutenu le vendredi 24 mai 1901, à 2 heures 1/2, Président : M. Chavegrin ; Suffragants : MM. Leseur et Chênon |
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 BAPTISTA (Luiz O.) et DURAND-BARTHEZ (Pascal) LES ASSOCIATIONS D’ENTREPRISES (JOINT VENTURES) DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL, Préface de Henry Lesguillons |
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 BARANTE (Prosper de) QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES |
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