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Acquisitions récentes
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[Thèse non publiée], PERINET-MARQUET (Hugues) LE DROIT DE CONSTRUIRE, thèse [non publiée] pour le Doctorat en Droit, soutenue le 1er octobre 1979, présidée par Raymond Legeais, Université de Poitiers, Faculté de Droit et de Sciences sociales
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[Thèse non publiée], PEYRARD (Georges) LE CONJOINT SURVIVANT, Étude critique de sa situation patrimoniale, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement le 26 juin 1975, Université Jean Moulin, Président : Roger Nerson, Suffragants : Jean Vincent et Joseph Frossart
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[Thèse non publiée], PUECH (Marc) NOTION ET RÔLE DE L’ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRACONTRACTUELLE
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[Thèse non publiée], RELMY (Jean-Pierre) LE DROIT DE LA TRADUCTION. Contribution à l’étude du droit du langage, Thèse pour le doctorat en droit de l’Université Paris-sud XI, Discipline : Droit privé, Présentée et soutenue publiquement le 14 novembre 2007 devant Anne-Marie Leroyer (Directeur de recherche), François Terré (Président), Daniel Gutmann, Emmanuel Jeuland, Catherine Thibierge
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[Thèse non publiée], REMY (Philippe) DES PRÉSOMPTIONS LÉGALES DANS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, thèse [non publiée] pour le doctorat en droit, Jury présidée par Gérard Cornu, Université de Poitiers
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[Thèse non publiée], ROBERT (Jacques-Henri) LES SANCTIONS PRÉTORIENNES EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement, Université Paris II, Président : François Terré, Suffragants : MM. Jambu-Merlin et Oppetit
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[Thèse non publiée], ROUCHY-PORAS (Noëlie) LA PRESCRIPTION COMMERCIALE, Thèse pour le doctorat d’État présentée et soutenue publiquement, Université Paris II, année 1979, sous la direction de Jean Hémard
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[Thèse non publiée], SALUDEN (Marianne) LE PHÉNOMÈNE DE LA JURISPRUDENCE : ÉTUDE SOCIOLOGIQUE, Thèse pour le doctorat d’état présentée et soutenue publiquement le 24 janvier 1983 devant Jean Carbonnier (Directeur de recherche), Gérard Cornu (Président), Jacques Foyer et Marie Pierre Champenois-Marmier (Suffragants)
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[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane) LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D’ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SOCIÉTÉS, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Montpellier pour l’obtention du grade de Docteur en Droit devant J.-M. Aussel (Président), J. Calais-Auloy, A. Seubé et M. Nguyen-Phung (Assesseurs), en juin 1975
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[Thèse non publiée], SOLET (Maurice) ESSAIS DE SÉMIOLOGIE DU DROIT, Thèse pour le doctorat du troisième cycle, [soutenue le 4 juillet 1969] devant G. Levasseur, J. Carbonnier, R. Verdier, Univeristé de Paris, Faculté de droit et des sciences économiques
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[Thèse non publiée], SOUSI (Gérard) L’INTÉRÊT SOCIAL DANS LE DROIT FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES
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[Thèse non publiée], TAMBOISE (Jean-Gabriel) LES SCISSIONS DE SOCIÉTÉS, régime Juridique et Fiscal, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue, Université de Lille, Président : M. Freyria, Suffragants : Mme Labrusse et M. Soinne
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[Thèse non publiée], TAUBMAN (Gérard) LE PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ, Thèse pour le Doctorat d’État en droit présentée et soutenue publiquement le 1r décembre 1979, Université d’Orléans, Président : Henri Jacquot, Suffragants : J.-L. Sourioux, Y. Jégouzo, L. J. Chapuisat et F. Le Puloc’h
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[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, Président : André Vitu, Suffragants : Paul Lagarde, Gilles Goubeaux
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[Thèse non publiée], VERDIÉ (Marie-Claude) LES POUVOIRS DU SYNDIC DANS L’IMMEUBLE EN COPROPRIÉTÉ, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue en Février 1975, Université des sciences sociales de Toulouse, Président : J. Martin de la Moutte, Suffragants : G. Roujou de Boubée, P. Spiteri
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[Thèse non publiée], WATINE-DROUIN (Caroline) LA SÉPARATION DE CORPS, Thèse pour le Doctorat d’État en Droit présentée et soutenue publiquement le 22 juin 1984, Université Paris II, sous la direction de Gérard Cornu, Suffragants : Roger Jambu-Merlin, Roger Perrot, Claude Colombet, Colette Saujot
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[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric) ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, Contribution à la théorie du droit subjectif, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement, 1981, Université Jean Moulin Lyon, Président : S. Ginossar, Suffragants : M. Villey, J. Rubelin-Devichi, A. Jeammaud, Y. Reinhard
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TORCK (Stéphane) ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DES DROITS RÉELS SUR CHOSES FONGIBLES, thèse de doctorat soutenue le 15 déc. 2001 à l’Univ. Panthéon-Assas Paris II
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VIDAL (Dominique) LE JUGE ET LA CLAUSE D’INDEXATION, Travaux antérieurs à la thèse de doctorat d’État 1977-1983
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VIOT-COSTER (Gilles) L’OPPRESSION SEIGNEURIALE EN MATIÈRE DE PÊCHE À LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME ET SA FIN, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris, thèse non publiée sous la dir. de R. Besnier, Suffragants : M. de Malafosse et M. Vanderbossche
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