Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Acquisitions récentes
Pages (6/6) : 123456
SARRAZIN (Arthur) ÉTUDE HISTORIQUE ET CRITIQUE SUR LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES MINISTRES VIS À VIS DE L’ÉTAT
Voir la fiche complète
SAVATIER (René) TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN DROIT FRANÇAIS, t. I : Les sources de la responsabilité civile, t. II : Conséquences et aspects divers de la responsabilité, 2e éd., Préface de G. Ripert
Voir la fiche complète
SAVATIER (René) L’ART DE FAIRE LES LOIS, BONAPARTE ET LE CODE CIVIL
Voir la fiche complète
SEVINO (Aldo), MORCRETTE (Camille) MONTAGES IMMOBILIERS PUBLICS
Voir la fiche complète
SOLER-COUTEAUX (Pierre), CARPENTIER (Élise) DROIT DE L’URBANISME, 5e éd., coll. HyperCours, Cours & Travaux dirigés
Voir la fiche complète
STASSINOPOULOS (Michel) TRAITÉ DES ACTES ADMINISTRATIFS, Préface de René Cassin, Coll. de l’Institut Français d’Athènes, t. 82
Voir la fiche complète
STIRN (Bernard), AGUILA (Yann) DROIT PUBLIC FRANÇAIS ET EUROPÉEN
Voir la fiche complète
TIXIER (Gilbert) et DEROUIN (Philippe) DROIT PÉNAL DE LA FISCALITÉ, coll. Dalloz / Droit usuel
Voir la fiche complète
VEDEL (Georges) INTRODUCTION AUX ÉTUDES POLITIQUES, cours professés à l’Institut d’études politiques de Paris en 1971-1972, Fascicules I et II [mq. fasc. III]
Voir la fiche complète
VIAN (Louis) HISTOIRE DE MONTESQUIEU d’après des documents nouveaux et inédits, précédée d’une Préface de Édouard Laboulaye, 2e éd. revue et augmentée
Voir la fiche complète
VINEY (Geneviève), JOURDAIN (Patrice) TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin : INTRODUCTION À LA RESPONSABILITÉ : Évolution générale - Responsabilité civile et responsabilité pénale - Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle, 2e éd. ; LES CONDITIONS DE LA RESPONSABILITÉ : Dommage, Causalité, Faute, Fait d’autrui, Fait des choses, Troubles de voisinage, Accidents de la circulation, 2e éd. ; LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ : Exécution et réparation en nature, Dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, assurance de responsabilité, 2e éd.
Voir la fiche complète
VIVIEN (Auguste) ÉTUDES ADMINISTRATIVES, 3e éd.
Voir la fiche complète
WALINE (Marcel) LES PARTIS CONTRE LA RÉPUBLIQUE, Préface René Capitant
Voir la fiche complète
WALINE (Marcel) GUIDE DES CONFÉRENCES ET EXERCICES PRATIQUES POUR LA LICENCE EN DROIT, T. VIII : DROIT ADMINISTRATIF et Tableau de répartition des exercices, Licences 2e année, coll. Préparation aux examens et à la vie juridique
Voir la fiche complète
Pages (6/6) : 123456
.