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Acquisitions récentes
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[Thèse non publiée], ALLARD (Michel) ESSAI SUR LA FONCTION RECTORALE, Thèse pour le Doctorat en droit présentée et soutenue en juin 1971 devant l’Université du droit et de la santé de Lille, Président : M. Cocatre-Zilgien, Suffragants : Mlle Lemasurier et M. Sandevoir, Membre invité : Guy Debeyre
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[Thèse non publiée], ALLONCLE (Catherine) LA PROCRÉATION MÉDICALEMENT ASSISTÉE ET LES DROITS FONDAMENTAUX EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ALLEMAND, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en droit en France et en Allemagne présentée et soutenue publiquement le 12 septembre 2009 devant l’Université Paris II Panthéon-Assas et l’Universität Regensburg, sous la co-direction de Jean-Louis Sourioux et Rainer Arnold, Jury : Frédérique Dreifuss-Netter et Tobias Helms
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[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques) LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement en Mars 1972, Université des sicences sociales de Toulouse, Président : G. Sicard, Suffragants : J. Martin de la Moutte et P. Spiteri
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[Thèse non publiée], AYMARD (Pierre) LES DIRECTIVES DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE ET LA RÉFORME DU DROIT DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES EN FRANCE, Thèse pour le grade de Docteur en droit présentée et soutenue en Juillet 1972, Université des sciences sociales de Toulouse, Membres du Jury : Gabriel Marty, Louis Boyer et Guy Isaac
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[Thèse non publiée], BARRET (Olivier) L’APPAUVRISSEMENT INJUSTE AUX DÉPENS D’AUTRUI EN DROIT PRIVÉ, thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État mention Droit, présentée et soutenue le 21 juin 1985 présidée par Jean-Louis Aubert, Université de Paris I - Panthéon - Sorbonne
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[Thèse non publiée], BATTEUR (Annick) LE MANDAT APPARENT EN DROIT PRIVÉ
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[Thèse non publiée], BENET (Alain) ANALYSE CRITIQUE DU « DROIT » AU RESPECT DE LA VIE PRIVÉE. CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DES LIBERTÉS CIVILES, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement en 1985, Université Paris II, sous la direction de Jean-Louis Sourioux, Jury : André Decocq, Paul Amselek, Jean Honorat, Michel Jeantin
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[Thèse non publiée], BONJEAN (Bernard) LE FAIT PERSONNEL NON FAUTIF DANS LE DROIT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en droit présentée et soutenue publiquement en mars 1983, Université des sciences sociales de Grenoble, Président : Noël Dejean de la Batie, Suffragants : Jean Larguier, Dominique Lefebvre
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[Thèse non publiée], BOU SABER (Maan) LE MOYEN. ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE. LE LIEN ENTRE LE SUBSTANTIEL ET LE PROCESSUEL, Thèse pour le Doctorat d’État français en droit soutenue publiquement le jeudi 9 avril 2009, Université Paris II, Président : François Terré, Suffragants : Jean-Louis Sourioux, Loïc Cadiet, Monique Bandrac, Philippe Théry
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[Thèse non publiée], BOUSQUET (Jean-Claude) LA TRANSMISSION ENTRE VIFS DES DROITS SOCIAUX, Thèse présentée pour le Doctorat en droit, Université de Lyon II, Président M. le Doyen R. Nerson, Suffragants MM. les Doyens J. Vincent et J. Stoufflet
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[Thèse non publiée], BRAHMI épouse ZOUAOUI (Najet) LA COMPENSATION DES DETTES CONNEXES (Étude parallèle des droits français et tunisien), Thèse de doctorat en droit privé préparée et soutenue devant l’Université TUNIS EL MANAR, Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis, sous la direction de Béchir Ferchichi, Année universitaire 2002-2003
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[Thèse non publiée], BULLE (Jean-François) LE TERRAIN À BÂTIR EN DROIT FISCAL
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[Thèse non publiée], CADIET (Loïc) LE PRÉJUDICE D’AGRÉMENT, thèse [non publiée] pour le doctorat d’État en Droit, Jury présidée par Philippe Rémy, Université de Poitiers
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[Thèse non publiée], CHAHINE (Paul Gérard Jean Haj) L’ACTE DE TOLÉRANCE EN DROIT CIVIL : CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DES ACTES DANS LE DROIT DES BIENS ET À LA THÉORIE DE LA VOLONTÉ MODÉRATRICE DE DROIT, sous la direction de Jean-Louis Sourioux, soutenue en 1992 à l’Université Paris II
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[Thèse non publiée], CHAIGNE (Didier) LA PROPRIÉTÉ TRANSFÉRÉE, Essai sur les variations de l’objet des modes non conventionnels de transfert de propriété, Thèse pour l’obtention du grade de docteur en droit présentée et soutenue publiquement le 16 décembre 2003 devant l’Université Paris X - Nanterre, préparée sous la direction de G. de Geouffre de La Pradelle, Jury : M.-N. Jobard-Bachellier, Th. Revet, Ph. Thery et Y. Thomas
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[Thèse non publiée], CHALLEIL (François) L’ENTREPRISE ET LES NOTIONS DE SUJET DE DROIT ET DE PATRIMOINE, Étude de Droit Français, Anglais et Allemand, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Montpellier pour l’obtention du grade de Docteur en Droit le 10 Septembre 1974, Président : M. Rives Lange, Suffragants : M. Cabrillac, M. Brunet, M. Deruppe
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[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves) DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de l’Université de Clermont, pour l’obtention du grade de Docteur en Droit, Mention : Droit privé, le 29 juin 1973
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[Thèse non publiée], CHARLIN (Jacques) LA PARTICIPATION DU NOTAIRE À LA CRÉATION DE LA RÈGLE DE DROIT
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[Thèse non publiée], CODJOVI (Julien Jean) LE PRIVILÈGE DES FRAIS DE CONSERVATION ET LES TRANSFORMATIONS MODERNES DU PATRIMOINE (Recherche sur l’aspect dynamique du privilège du conservateur), Thèse pour le doctorat présentée et soutenue publiquement le 10 février 1978 à 15 h 30 devant François Chabas (Président), François de Fontette, Jean-Louis Sourioux, Jean Legras de Grandcourt, Jean Honorat (Suffragants)
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[Thèse non publiée], CROZE (Hervé) RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESSUEL FRANÇAIS
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