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 DUBOUCHET (Paul) SÉMIOTIQUE JURIDIQUE, introduction à une science du droit, coll. Les voies du droit |
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 DURRY (Georges) LA DISTINCTION DE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, coll. de droit comparé de McGill |
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 DUTEY-HARISPE (Albert) THÈSE POUR LA LICENCE, L’acte public sur les matières ci-après sera présenté et soutenu le Mardi 11 août 1863 à trois heures |
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 EDELMAN (Bernard) LA PERSONNE EN DANGER |
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 EDELMAN (Bernard) et HERMITTE (Marie-Angèle) L’HOMME, LA NATURE ET LE DROIT, textes de l’auteur, Elisabeth de Fontenay, François Gros, M.-A. H., Catherine Labrusse-Riou et Martine Rémond-Gouilloud |
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 FAURÉ (Georges) et KOUBI (Geneviève) LE TITRE PRÉLIMINAIRE DU CODE CIVIL, coll. Études juridiques, t. 16 |
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 FERRIÈRE (Claude-Joseph de) DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUMES ET DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, nouvelle édition revue, corrigée & augmentée par M… [Boucher d’Argis] |
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 FEUILLET-LE MINTIER (Brigitte) LES LOIS « BIOÉTHIQUE » À L’ÉPREUVE DES FAITS. RÉALITÉS ET PERSPECTIVES, Préface d’Élisabeth Guigou, Actes du colloque pluridisciplinaire des 12 et 13 novembre 1998, publié avec le concours du GIP « Mission de recherche droit et justice » |
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 GADAMER (Hans-Georg) VÉRITÉ ET MÉTHODE. LES GRANDES LIGNES D’UNE HERMÉNEUTIQUE PHILOSOPHIQUE, éd. intégrale, coll. L’ordre philosophique |
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 GADAMER (Hans-Georg) L’ART DE COMPRENDRE. ÉCRITS II. Herméneutique et Champ de l’expérience humaine. |
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 GALLOUEDEC GENUYS (Françoise) et MAISL (Herbert) LE SECRET DES FICHIERS, Préface de Bernard Chenot, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 13 |
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 GILLI (Jean-Paul) REDÉFINIR LE DROIT DE PROPRIÉTÉ |
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 GRENIER (M. le baron Jean) TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, ET DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES, SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE NAPOLÉON, PRÉCÉDÉ D’UN DISCOURS HISTORIQUE SUR L’ANCIENNE LÉGISLATION RELATIVE À CETTE MATIÈRE. On y a joint un Traité de l’adoption et de la tutelle officieuse, précédé d’un Discours historique sur l’adoption, 2de éd. |
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 HAMEL (Joseph) et LAGARDE (Gaston) TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. I : Introduction générale - Théorie des actes de commerce - Les Personnes de Droit commercial - Commerçants individus - Sociétés commerciales - Activités commerciales de l’État |
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 HAURIOU (Maurice)
NOTES D’ARRÊTS SUR DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS
publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1929, 2e éd., Tome 3
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 HAURIOU (Maurice)
NOTES D’ARRÊTS SUR DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS
publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1929, 2e éd., Tome 2
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 HUFTEAU (Yves-Louis) LE RÉFÉRÉ LÉGISLATIF ET LES POUVOIRS DU JUGE DANS LE SILENCE DE LA LOI, Préface de Jean Boulanger, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des sciences économiques de Paris, série “Droit Privé” n° 2 |
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 IMBERT (Jean) HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ, coll. Que sais-je ? |
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 KALINOWSKI (Georges) SÉMIOTIQUE ET PHILOSOPHIE. À partir et à l’encontre de Husserl et de Carnap, coll. Actes sémiotiques |
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 KARM (Anne) L’ENTREPRISE CONJUGALE, Préface de Pierre Catala, coll. Doctorat & Notariat, t. 5 |
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