|
|
| |
|
| |
 BOURGUIGNON MANUEL D’INSTRUCTION CRIMINELLE, contenant le Code d’Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l’organisation judiciaire et l’administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et le Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières |
| Voir la fiche complète |
 BOUTEILLER (Jean) et CHARONDAS LE CARON (Louis) SOMME RURAL OU LE GRAND COUSTUMIER GÉNÉRAL DE PRACTIQUE CIVIL ET CANON : Composé par M. Jehan Bouteiller, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement. Revue, corrigé sur l’exemplaire manuscript, illustré de commentaires & annotations, enrichies de plusieurs Ordonnances Royaux, Arrests des Cours Souveraines, Singulieres Antiquitez & Notables Decisions du droict Romain, & autres observations. Par Louys Charondas le Caron, Jurisconsulte Parisien. Ensemble trois Indices des Titres ou Rubriques, Chapitres & matières traictées tant en ladite Somme, qu’es Commentaires & Annotations |
| Voir la fiche complète |
 BOUZAT (Pierre) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PÉNAL, Préface de M. Louis Hugueney |
| Voir la fiche complète |
 BOUZAT (Pierre), PINATEL (Jean) TRAITÉ DE DROIT PÉNAL ET DE CRIMINOLOGIE, t. I : Droit général par P. B. ; t. II : Procédure pénale - Régime des mineurs - Domaine des lois pénales dans le temps et dans l’espace, par P. B. et t. III : Criminologie par J. P. |
| Voir la fiche complète |
 BRAVARD-VEYRIÈRES (P.) et DEMANGEAT (Charles) MANUEL DE DROIT COMMERCIAL, contenant un traité sur chaque livre du code de commerce, l’indication du dernier état et les principaux monuments de la jurisprudence avec des formules pour tous les actes ainsi que le texte des ordonnances de 1673 et de 1681 et celui du code rapprochés et mis en regard, 7ème éd., revue et mise au courant des lois nouvelles par Ch. Demangeat |
| Voir la fiche complète |
 BRAVARD-VEYRIÈRES (Pierre-Claude-Jean-Baptiste) MANUEL DE DROIT COMMERCIAL contenant un traité sur chaque livre du code de commerce, l’indication du dernier état de la jurisprudence, des formules pour tous les actes, une analyse de tous les articles du code réduits en questions, le texte des ordonnances de 1673 et 1684 et celui du code rapprochés et mis en regard, 3ème éd. |
| Voir la fiche complète |
 BREUILLAUD (Edmond) Droit romain: DE LA PLAINTE D’INOFFICIOSITÉ, Droit français: DES ACTES NOTARIÉS, thèse pour le doctorat |
| Voir la fiche complète |
 BRONCHORST (Everard) EVERH. BRONCHORST, J.C., Dum in vivis erat, Icti. & in Academ. Leydensi Antecesseris Primarii, IN TIT. DIGESTORUM DE [DIVERSIS] REGULIS JURIS ANTIQUI, COMMENTARIUS : Recognitus & subindè auctus A J. L. BLASIO, JCto. |
| Voir la fiche complète |
 BRUNO (Henri) et MOUSSARD (Paul), KNOERTZER (André) RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR D’APPEL DE RABAT, comprenant les matières contenues dans le Recueil des Arrêts de la Cour d’Appel de Rabat de 1921 au 31 décembre 1944, Préface de André Knoertzer, Collection des Centres d’Études Juridiques t. XXIV, Institut des Hautes Études Marocaines, suivi de :
TABLE ALPHABÉTIQUE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR D’APPEL DE RABAT, tome III, comprenant les matières contenues dans le Recueil des Arrêts de la Cour d’Appel de 1945 au 31 décembre 1952 |
| Voir la fiche complète |
 [Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques) LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION IN-4° DITE DU LOUVRE, ET DU BULLETIN DES LOIS; RECUEIL composé pour la commodité des Fonctionnaires publics et des Citoyens, suivant le plan tracé par l’Avis du Conseil-d’État, du 7 janvier 1813; avec Notes, Conférence des lois entr’elles, Table générale des matières, et Appendice contenant l’analyse des arrêts de Cassation, arrêts du Conseil, et autres décisions particulières relatives aux Communes; précédé d’une Introduction où les principes généraux sont méthodiquement exposés; par M. DUPIN |
| Voir la fiche complète |
 BUNEL (Henri) ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES, INCOMMODES ET DANGEREUX, législation, jurisprudence et conditions techniques d’autorisation généralement proposées par les conseils d’hygiène publiques et de salubrité, 2ème éd. |
| Voir la fiche complète |
 BURLAMAQUI (Jean-Jacques) ÉLÉMENS DU DROIT NATUREL, Ouvrage posthume |
| Voir la fiche complète |
 CABANTOUS (Louis-Pierre-François) RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques, 4ème éd. revue et considérablement augmentée, mise au courant du programme de la Faculté d’Aix |
| Voir la fiche complète |
 CABOUAT (Jules) DE L’EXTENSION DU RISQUE PROFESSIONNEL aux entreprises commerciales, aux employeurs et employés non assujettis et aux délégués à la sécurité des ouvriers mineurs d’après les lois du 12 avril 1906, du 18 juillet 1907, du 26 mars 1908, du 29 mai 1909 et du 13 décembre 1912 et ses conditions d’adaptation législative : 1° À l’ensemble du travail salarié (agriculture, exploitations forestières, services domestiques) ; 2° Aux exploitations industrielles et commerciales dépendant des établissements publics ; 3° Aux services publics |
| Voir la fiche complète |
 CAMUS (Armand-Gaston) LETTRES SUR LA PROFESSION D’AVOCAT et Bibliothèque Choisie des Livres de Droit qu’il est le plus utile d’acquérir et de connaître, 3ème éd. entièrement refondue et considérablement augmentée |
| Voir la fiche complète |
 CAPITANT (Henri) LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, Supplément au Cours Élémentaire de Droit Civil Français d’A. Colin et H. Capitant, 3ème éd. par L. Julliot de la Morandière |
| Voir la fiche complète |
 CARNOT (Joseph-François-Claude) COMMENTAIRE SUR LE CODE PÉNAL contenant la manière d’en faire une juste application, l’indication des améliorations dont il est susceptible, et des dissertations sur les questions les plus importantes qui peuvent s’y rattacher |
| Voir la fiche complète |
 CAROU (J.-M.) PRINCIPES OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSESSOIRES |
| Voir la fiche complète |
 CARPENTIER (Paul) CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par P. C., coll. de Codes étrangers, t. V |
| Voir la fiche complète |
 ÇARRARA (François) PROGRAMME DE COURS DE DROIT CRIMINEL FAIT À L’UNIVERSITÉ DE PISE, Traduction faite à Pise sous les yeux de l’auteur par Paul BARET |
| Voir la fiche complète |
|
|
|
|
|
