|
|
|
 CAPITANT (Henri) DE LA CAUSE DES OBLIGATIONS (Contrats, Engagements unilatéraux, Legs) |
| Voir la fiche complète |
 CARBONNIER (Jean) DROIT CIVIL, t. II - LES BIENS ET LES OBLIGATIONS : II-1 Les Biens, t. II-2 Les Obligations, 1ère éd., coll. Thémis |
| Voir la fiche complète |
 CARBONNIER (Jean) DROIT CIVIL, t. I : Introduction. Les Personnes (9e éd. mise à jour, 1971) ; t. II : La Famille, Les Incapacités (9e éd. mise à jour, 1972) ; t. III : Les Biens (6e éd. mise à jour, 1969) ; t. IV : Les Obligations (7e éd. mise à jour, 1972), coll. Thémis / Droit |
| Voir la fiche complète |
 CAROU (J.-M.) DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX, Ouvrage faisant suite au Traité des actions possessoires, et dans lequel on traite toutes les autres matières civiles, contentieuses ou non contentieuses, entrant dans les attributions des Juges de Paix, comme Juges civils et comme Juges de Police, 2e éd. annotée et augmentée de formules par M. Bioche |
| Voir la fiche complète |
 CARRÉ (Guillaume Louis Justin), CHAUVEAU (Adolphe) LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3e éd., dans laquelle ont été examinées et discutées : 1° les opinions de M. Carré ; toutes les décisions rendues de 1821 à 1843 ; 3° les questions prévues par MM. Boncenne, Thomine Desmazures, Dalloz, Boitard, etc. ; accompagné du DICTIONNAIRE RÉSUMÉ DE PROCÉDURE CIVILE OU TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES |
| Voir la fiche complète |
 CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien) LE DROIT FRANÇAIS DANS SES RAPPORTS AVEC LA JUSTICE DE PAIX, nouvelle édition augmentée des nouvelles lois des 26 mai et 11 avr. 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance |
| Voir la fiche complète |
 CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien) TRAITÉ DES LOIS DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE ET DE LA COMPÉTENCE DES JURIDICTIONS CIVILES, expliquées par les principes de la théorie, les doctrines des publicistes et les décisions des cours souveraines, nouvelle éd. revue, annotée et mise en harmonie avec nos nouvelles institutions et les progrès de la jurisprudence par Victor Foucher |
| Voir la fiche complète |
 CHABOT DE L’ALLIER (Georges-Antoine) COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS formant le titre premier du livre troisième du Code Civil, Nouvelle éd. accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence jusqu’à ce jour par M. Belost-Jolimont |
| Voir la fiche complète |
 CHARBONNEAU (Cyrille) LA CONTRIBUTION DE LA COUR DE CASSATION À L’ÉLABORATION DE LA NORME, Préface de Philippe Delebecque, Bibl. de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne, t. 29 |
| Voir la fiche complète |
 CHARDON (Olivier Jacques) TRAITÉ DU DOL ET DE LA FRAUDE, EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE [t. II uniquement, consacré à la fraude] |
| Voir la fiche complète |
 CHAUVEAU (Adolphe) DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858, 2ème éd., augmentée d’un SUPPLÉMENT |
| Voir la fiche complète |
 CHEVAILLER (Laurent), LEFEBVRE (Charles) et METZ (René) LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE LATINE DE LA FIN DU XVIIIe SIÈCLE À 1978, Organismes religieux et moyens de gouvernement, t. XVII, Coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident publié sous la direction de G. Le Bras et J. Gaudemet |
| Voir la fiche complète |
 [Code de commerce - Édition originale] CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ;
TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE ;
EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE PRÉSENTÉ AU CORPS LÉGISLATIF par MM. les Orateurs du Gouvernement, dans les Séances des 1, 2, 3, et 8 Septembre 1807. Pour faire suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de commerce |
| Voir la fiche complète |
 [Code Perrin], JACOB (A.) CODE ATLAS expliquant par des dessins LES ARTICLES DU CODE VISÉS DANS LE DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ (CODE PERRIN) pouvant servir de complément à cet ouvrage, Préface de Duret |
| Voir la fiche complète |
 [Code], MEULENAERE (O. de) CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18 AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 1900 |
| Voir la fiche complète |
 [Code - Pologne] CODE DES OBLIGATIONS DE LA RÉPUBLIQUE DE POLOGNE traduit par Stefan Sieczkowski et Jean Wasilkowski, avec la collaboration de Henri Mazeaud, Préface de Henri Capitant |
| Voir la fiche complète |
 COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 7e éd., avec le concours de Julliot de la Morandière pour le t. III |
| Voir la fiche complète |
 COLLART DUTILLEUL (François) LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBLE, coll. Immobilier - Droit et Gestion |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif - IRJS] LES RÉFORMES DES RÉGULATIONS FINANCIÈRES, sous la direction d’André Delion et Laurent Vidal, Annales de la Régulation, vol. 3 |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif - Sous la direction de André TUNC] POUR UNE LOI SUR LES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION, col. Études juridiques comparatives, sous la direction de André TUNC |
| Voir la fiche complète |
|
