Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Acquisitions récentes
Pages (3/16) : 123456>>>
BOITARD (Joseph-Édouard) LEÇONS SUR LES CODES PÉNAL ET D’INSTRUCTION CRIMINELLE, contenant le commentaire complet de ces codes, publiées par G. de Linage, revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec les lois les plus nouvelles, par Faustin Hélie, 8ème éd. contenant l’explication complète des Codes pénal et d’Instruction criminelle, et le Commentaire des lois des 13 et 20 mai 1863
Voir la fiche complète
BONCENNE (Pierre) THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, PRÉCÉDÉE D’UNE INTRODUCTION, 2e éd. revue, corrigée et augmentée ; t. V & VI continués par Olivier BOURBEAU
Voir la fiche complète
BONNECASE (Julien) PRÉCIS DE PRATIQUE JUDICIAIRE ET EXTRAJUDICIAIRE. ÉLÉMENTS DE CLINIQUE JURIDIQUE plus spécialement à l’usage des aspirants au Barreau, à la Magistrature et au Notariat
Voir la fiche complète
BONNECASE (Julien) TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL MARITIME
Voir la fiche complète
BONNECASE (Julien) LA NOTION DE DROIT EN FRANCE AU DIX-NEUVIÈME SIÈCLE, Contribution à l’étude de la philosophie du Droit contemporaine, Bibl. de l’histoire du droit et des institutions, t. XVIII
Voir la fiche complète
BORÉ (Jacques) LA CASSATION EN MATIÈRE PÉNALE avec mise à jour au 1er janvier 1986
Voir la fiche complète
BOUCHER D’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard) TRAITÉ DE LA CRÛË DES MEUBLES AU-DESSUS DE LEUR PRISÉE, dans lequel on explique son origine, & celle du Parisis des Meubles ; les Païs où la Crûë a lieu, leurs différens usages sur la quotité, quels Meubles y sons sujets, quelles personnes en doivent tenir compte, & plusieurs autres questions qui naissent de cette matière
Voir la fiche complète
BOUDET (Jean-François) LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. Histoire, statut, fonction. Contribution à l’étude de ses fondements juridiques, préface de Luc Saïdj
Voir la fiche complète
BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine) NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES ; exactement vérifiées sur les Originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres Cours du Royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard […] jointes aux Annotations de MM. Charles du Molin, François Rageau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de Sommaires en marge des Articles, d’Interprétation des Dictions obscures employées dans les Textes, de Listes alphabétiques des Lieux régis par chaque Coutume, et enrichi de nouvelles Notes tirées des principales Observations des Commentateurs, & des Jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques Points & Articles de Coutumes, par M. Charles A. Bourdot de Richebourg
Voir la fiche complète
BOUSQUET (Joseph-Claude-François) DICTIONNAIRE DES PRESCRIPTIONS EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, EN MATIÈRE DE DÉLITS ET DE CONTRAVENTIONS, EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE ET FISCALE
Voir la fiche complète
BOUTARIC (Edgard) LA FRANCE SOUS PHILIPPE LE BEL, Étude sur les institutions politiques et administratives du Moyen Âge
Voir la fiche complète
BRESSOLLES (Paul) THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS
Voir la fiche complète
BROCHER (Charles) COURS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ suivant les principes consacrés par le droit positif français
Voir la fiche complète
BROHARD OBSERVATIONS SUR L’ÉDIT DES HYPOTHÈQUES DU MOIS DE JUIN 1771
Voir la fiche complète
BURDEAU (Georges) LES LIBERTÉS PUBLIQUES, 3e éd. revue et complétée. Étendue du pouvoir de police en période normale et en temps de crise ; Les pouvoirs spéciaux ; Les recours ; La résistance à l’oppression ; Les applications du principe de l’égalité entre les individus ; La liberté de circulation ; La sûreté individuelle ; La garde à vue ; L’internement administratif ; La liberté de domicile ; La liberté d’association ; Les congrégations ; Le régime des réunions et des manifestations ; La liberté d’opinion et la fonction publique ; Le régime de la presse ; La radio-télévision ; les spectacles ; L’enseignement ; Le régime des cultes ; Les droits économiques et sociaux ; Le droit de grève ; La liberté syndicale ; Le droit de propriété ; L’entreprise privée et les interventions publiques
Voir la fiche complète
BURLAMAQUI (Jean-Jacques) et L. D. B. PRINCIPES DU DROIT NATUREL, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée de la Déclaration des Droits de l’Homme POËSIES DIVERSES
Voir la fiche complète
CABANTOUS (Louis-Pierre-François) RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques, 5ème éd. revue, augmentée, mise au courant de la législation, et notamment des lois sur l’organisation des pouvoirs publics, sur les conseils généraux, les nouveaux impôts, le recrutement de l’armée, le Conseil d’État et le tribunal des conflits par Jules Liégeois
Voir la fiche complète
[Cahiers de la Quinzaine] AFFAIRE DREYFUS, DÉBATS PARLEMENTAIRES, INTERVENTION JAURÈS. – Invalidation Syveton. – Chambre des députés. – Séances du lundi 6 et du mardi 7 avril 1903. – Compte rendu sténographique in extenso d’après le Journal officiel. – Édition complète, 17e Cahier de la 4e Série
Voir la fiche complète
CAILLARD (Henry) LE PARTAGE JUDICIAIRE ET LES MINEURS
Voir la fiche complète
CAMUS (Clotilde) LA DISTINCTION DU DROIT PUBLIC ET DU DROIT PRIVÉ ET LE CONFLIT DE LOIS, Préface de Horatia Muir Watt, Bibl. de droit privé, t. 565
Voir la fiche complète
Pages (3/16) : 123456>>>
.