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ALCACIATOR (Maurizio) et alii ESSAIS SUR LES DROITS DE L’HOMME EN EUROPE (première série), Bibl. européenne publiée sous les auspices de l’Inst. universitaire d’études européennes de Turin, t. I
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[Alcool - Conseil d’État] ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ET LETTRES-PATENTES SUR ICELUI, - Du 21 Juillet 1784, Portant Exemption de Droits pour les Eaux-de-Vie qui sortiront du Royaume, avec liberté de distiller les lies, les baissieres de Vin & les marcs de Raisin. Registrées en la Cour des Aides le 13 Octobre 1784 ; - Du 10 Novembre 1785, Portant suppression des Droits perceptibles à l’enlèvement des Eaux-de-Vie, & fixation de ceux qui seront payés à l’entrée du Royaume, Extraits des Registres du Conseil d’État ; - Du 20 Décembre 1779, Qui ordonne que les Détaillleurs d’eau-de-vie & Vendans vin & autres boissons à pot & à assiette, dans les villes de la province de Normandie, où il a été établi des Communautés, pourront continuer leur vente & débit comme par le passé, sans être obligés de se faire agréger aux dites Communautés, Extraits des Registres du conseil, Extraits des Registres du Conseil d’État ; - Du 30 Décembre 1738, Portant Règlement pour le Corps & communauté des Marchands de vin de Paris, Extrait des Registres du Conseil d’État
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ALETZ (Pons-Augustin) TABLEAU DE L’HISTOIRE DE FRANCE DEPUIS LE COMMENCEMENT DE LA MONARCHIE JUSQU’AU 1er AOÛT 1815 (…) ABRÉGÉ d’une forme nouvelle (…) ÉDITION CORRIGÉE ET ORNÉE DE PORTRAITS
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ALGLAVE (Paul) L’ASSURANCE CONTRE L’INCENDIE PAR LA PROVINCE OU LA VILLE EN AUTRICHE-HONGRIE & RUSSIE
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ALGLAVE (Paul) LES ASSURANCES CONTRE L’INCENDIE PAR L’ÉTAT OU LES CANTONS EN SUISSE & DANS LES PAYS SCANDINAVES
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ALGLAVE (Paul) ASSURANCES CONTRE L’INCENDIE PAR L’ÉTAT. LES PROVINCES OU LES VILLES EN ALLEMAGNE
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ALIX (Christine) LE SAINT-SIÈGE ET LES NATIONALISMES EN EUROPE, 1870-1960, Préface de G. Le Bras, coll. Histoire et sociologie de l’Église dirigée par Gabriel LE BRAS et Jean GAUDEMET
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ALLAIRE (Frédéric) LES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCE. Contribution à la théorie de la formation des contrats, préface de Jean-Claude Hélin, Bibl. de droit public, t. 251
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ALLAL (Tewfik), BUFFARD (Jean-Pierre), MARIÉ (Michel), REGAZZOLA (Tomaso) LA FONCTION MIROIR. On croit parler des immigrés alors qu’en fait…, Compte-rendu de fin d’études
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ALLARD (Eugène) DE LA LITIS-CONTESTATIO DANS LES ACTIONS RÉELLES en droit romain ; DE L’ADMINISTRATION DES PROVINCES AVANT 1789 ET DE LA PERSONNALITÉ CIVILE DU DÉPARTEMENT en droit français
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ALLIX (André), GUILLIEN (Raymond), LAMBERT (Jacques) et PELLOUX (Robert) LES FONDEMENTS DE LA POLITIQUE EXTÉRIEURE DES ÉTATS-UNIS, coll. Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques n° VIII
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ALTER (Michel) L’OBLIGATION DE DÉLIVRANCE DANS LA VENTE DE MEUBLES CORPORELS, Préface de Pierre Catala, Bibl. de droit privé, t. CXXII
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ALTING VON GEUSAU (F.A.M.) EUROPEAN ORGANIZATIONS AND FOREIGN RELATIONS OF STATES, A Comparative Analysis of Decision-Making, coll. European aspects (…) series C : Studies on Politics, n° 10
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ALVARES (Walter T.) INSTITUÇIONES DE DIREITO DA ELETRICIDADE
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ALVAREZ HERNANDEZ (José Luis) REGIMEN JURIDICA DE LOS CUERPOS CELESTES, Thèse de doctorat de Universidad Nacional Autonoma de Mexico, Faculté de Droit
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AMAURY (Philippe) DE L’INFORMATION ET DE LA PROPAGANDE D’ÉTAT, LES DEUX PREMIÈRES EXPÉRIENCES D’UN « MINISTÈRE DE L’INFORMATION » EN FRANCE. L’apparition d’Institutions politiques et administratives d’information et de propagande sous la IIIème République en temps de crise (juillet 1939 - juin 1940) - Leur renouvellement par le régime de Vichy (juillet 1940 - août 1944), Préface de Pierre-Henri Teitgen, Bibl. de droit public, t. LXXXIX
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AMIAUD (Albert) APERÇU DE L’ÉTAT ACTUEL DES LÉGISLATIONS CIVILES DE L’EUROPE, DE L’AMÉRIQUE, ETC… avec indication des sources bibliographiques suivi de trois appendices
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[Amnesty International] RAPPORTS ANNUELS 1975-1976, 1977, 1978, 1980,1981, 1985
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[Analecta Bollandiana] ANALECTA BOLLANDIANA, t. XLI, fasc. III et IV, ediderunt Hippolytus Delehaye, Paulus Peeters et Robertus Lechat
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ANDRAULT (Marc) DES RÉPERCUSSIONS DES LOIS SOCIALES DANS LES RAPPORTS ENTRE BAILLEUR ET PRENEUR À MÉTAYAGE, Université de Poitiers, Faculté de droit
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