Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Acquisitions récentes
Pages (2/6) : 123456
[Centre de recherches administratives] CONTRAT ET RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR, sous la direction de J. Léger et J.-M. Pontier
Voir la fiche complète
CHEVALLIER (Jean-Jacques) COURS DE DROIT PUBLIC rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de l’auteur, Capacité 1re année, Année 1957-1958
Voir la fiche complète
[Codes] LES NEUF CODES DU ROYAUME ; savoir : Code civil, Code de procédure, Code de commerce, Code d’instruct. crim., Code pénal, Code forestier, Code de la pêche fluv., Code rural. CODE DES FRANÇAIS, comprenant les lois sur la garde nationale, municipale et électorale. précédés de la CHARTE DE 1830 t de la déclaration de la chambre des députés. augmentés des lois sur la composition des cours d’assises, et sur les attroupemens.
Voir la fiche complète
[Code] CODE PÉNAL (ou CODE DES DÉLITS ET DES PEINES), éd. conforme à l’édition originale du Bulletin des Lois, précédé des Exposés des motifs par les orateurs du Conseil d’État, sur chacune des lois qui composent ce Code, avec un Table alphabétique et raisonnée des Matières
Voir la fiche complète
COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon) PRÉCIS DE DROIT CIVIL d’après le Cours élémentaire de Droit civil français d’A. Colin et H. Capitant, t. I, 8e éd. revue et mise à jour par L. Julliot de la Morandière, coll. Précis Dalloz
Voir la fiche complète
[Collectif] NOS MAÎTRES DE LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, Préface du Doyen H. BERTHÉLEMY ; Illustrations de Mme FAVROT-HOULLEVIGNE
Voir la fiche complète
[Colloque] LA MISE EN ÉTAT DES CAUSES, VIIe colloque des Instituts d’études judiciaires ; Association française de droit judiciaire à Lyon les 21 et 22 mai 1970, Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon, 1970 - II
Voir la fiche complète
[Conseil d’État], RAÏSSAC (Guy) LES CONTROVERSES RELATIVES À LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE DE 1789 À LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE, Préface de P. Grunebaum-Ballin
Voir la fiche complète
[Conseil d’État], VIDAILLAN (M. de) HISTOIRE DES CONSEILS DU ROI DEPUIS L’ORIGINE DE LA MONARCHIE JUSQU’À NOS JOURS
Voir la fiche complète
DARESTE (Pierre) LES VOIES DE RECOURS CONTRE LES ACTES DE LA PUISSANCE PUBLIQUE
Voir la fiche complète
DAUDET (Yves) LES CONFÉRENCES DES NATIONS UNIES POUR LA CODIFICATION DU DROIT INTERNATIONAL, Préface de Claude-Albert Colliard, Bibl. de droit intern., t. XLIII
Voir la fiche complète
DEL VECCHIO (Georges) L’ÉTAT ET LE DROIT, Essai de philosophie politique, coll. Philosophie du droit (9)
Voir la fiche complète
DEL VECCHIO (Georges) PHILOSOPHIE DU DROIT, traduction de J. Alexis d’Aynac, Préface de Georges Ripert, coll. Philosophie du droit (2)
Voir la fiche complète
DROBENKO (Bernard) L’ESSENTIEL DU DROIT DE L’EAU, à jour de la loi sur l’Eau et les Milieux aquatiques (EMA) et de ses décrets d’application, coll. Les Carrés
Voir la fiche complète
DUEZ (Paul) LES ACTES DE GOUVERNEMENT, Bibl. de l’Institut international de droit public, t. VII
Voir la fiche complète
DUPONT (Marc), BERGOIGNAN-ESPER (Claudine), PAIRE (Christian) DROIT HOSPITALIER, 6e éd., coll. Cours
Voir la fiche complète
DURAND (Charles) LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ÉTAT NAPOLÉONIEN, Bibl. de l’Université d’Aix-Marseille, série 1, Droit - Lettres 7
Voir la fiche complète
DURAND (Émile) CODE GÉNÉRAL DES LOIS FRANÇAISES continué et mis au courant, chaque année, par un supplément paraissant après la session législative ; contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d’un intérêt général, classées par ordre de matières et reliées entre elles par des renvois de concordance ; le tout avec des annotations, suivi d’une Table générale alphabétique et d’une Table chronologique
Voir la fiche complète
FABRE-MAGNAN (Muriel) LES OBLIGATIONS, coll. Thémis, Droit privé
Voir la fiche complète
FLEINER (Fritz) (traduit par Ch. Eisenmann) LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF ALLEMAND, Bibl. de l’Inst. international de droit public. t. I
Voir la fiche complète
Pages (2/6) : 123456
.