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Catalogue n° 35bis
COUTUMIERS DE BRETAGNE
XVIe - XVIIIe siècle
Bibliothèque de Y. L.-B*** - Provenance unique
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 ARGENTRÉ (Bertrand d’) V.C. BERTRANDI ARGENTRÆI REDONENSIS PROVINCIÆ PRÆSIDIS ELOGIVM ; PRÆSIDIS PROVINCIAE REDONENSIS COMMENTARII IN PATRIAS BRITONVM LEGES SEV generales Confuetudines antiquiffimi Ducatus Britanniæ |
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 ARGENTRÉ (Bertrand d’) COUSTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET DUCHÉ DE BRETAGNE, Réformées en l’an mil cinq cens quatre vingts. Aitiologia, Sive Ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. D’A. V. C. Rhedonens Prouin Praf. Quarta Editio omnium emendatissima, atque iterum aucte.
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉFORMATION de la coutume faite en l’an 1580 |
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 ARGENTRÉ (Bertrand d’) V. C. BERTRANDI D’ARGENTRE REDONENSIS PROVINCIAE PRÆSIDIS, COMMENTARII IN PATRIAS BRITONUM LEGES : SEU (UT UULGO loquuntur) Consuetudines Antiquissimi Ducatus Britaniæ. AD CALCEM ADIECTAE SUNT CONSULTATIONES feu definitiones variarum quæstionum quæ quotidie occurrunt insuccessionum divissionibus inter nobiles. De Laudimiistractatus singularis. Item Responsaseu Consilia quæ supersunt, é multis celebrioribus temporis iniuria amißis. Editio nova post authoris excessum ab ........ descripta
COUSTUMES GENERALES DU PAYS ET DUCHÉ DE BRETAGNE : Réformées en l’an mil cinq cents quatre vingts. AITIOLOGIA, SIVE RATTIOCINATIO DE REFORMANDI CAUSIS, AUCTORE B. D’ARGENTRÉ. V.C. Rhedonensis Provinciæ Præside |
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 BIGOTIÈRE (René de Perchambault de la) COUTUME DE BRETAGNE AVEC DES OBSERVATIONS SOMMAIRES pour faire connaître le sens qu’elle avait dans son origine, & celui que l’usage luy a donné, seconde édition |
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 BIGOTIÈRE (René de Perchambault de la) COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE BRETAGNE ou Institutions au droit français par rapport à la même coutume. Seconde éd. revue et augmentée par l’auteur |
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 COLLECTION DES RÈGLEMENS DES GENS DES TROIS ÉTATS DU PAYS ET DUCHÉ DE BRETAGNE, arrêtés, sous le bon plaisir du roi, en leur Assemblée de 1786, pour être exécutés & observés |
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 COUSTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BRETAGNE. Nouvellement réformées & rédigées par escrit, par les Commissaires du Roy, & les députez des Estats dudit pays. Et depuis levées & publiées en la ville de Ploërmel, en la congrégation & assemblée générale des gens desdits trois Estats au mois d’Octobre, 1580. Avec les usances particulières d’aucunes villes et lieux dudit pais |
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 DEVOLANT (Paul), DELÉPINE (de M.), [VOLANT (Paul de), de L’Épine] RECUEIL D'ARRESTS RENDUS AU PARLEMENT DE BRETAGNE, SUR PLUSIEURS QUESTIONS CÉLÈBRES, Par feu Me. P. D., ancien Avocat en la Cour. Augmenté de plusieurs Annotations & de quantité d'Arrêts nouvellement rendus en ce Parlement ; le tout par ordre Alphabétique.
AVEC UN RECUEIL DES ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNEZ AU PARQUET DE CE PARLEMENT Touchant l'usage de cette Province sur plusieurs questions importantes. Par Me. **** [Delépine], Ancien Avocat au même Parlement. Avec une Table très-ample & très-exacte. PREMIERE PARTIE.
SECONDE PARTIE DU RECÜEIL D’ARREST De M. PAUL DE VOLANT CONTENANT LES ACTES DE Notorieté du Parlement |
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 DOÜART (Georges) RECUEIL DES PRIVILEGES DE MESSIEURS LES CONSEILLERS, NOTAIRES, & Secretaires du Roy, Maison & Couronne de France, Audienciers & Controlleurs en la Chancellerie de Bretagne. Avec plusieurs arrests, tant du Privé Conseil du Roy, Cour de Parlement, & Chambre des Comptes de Bretagne, qu’autres Cours souveraines du Royaume, rendus en interprétations & confirmation desdits privileges. S’y trouvent aussi quelques remarques assez curieuses, tirées de dessur les Registres de la Cour de Parlement & de la Chambre des Comptes de Bretagne. Le tout mis en bon ordre par Monsieur D., Conseiller Secrétaire du Roy, Maison & Couronne de France en la Chancellerie de Bretagne |
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 EDICTS ET ORDONNANCES ROYAUX PUBLIÉES ET REÇUES AU PAYS DE BRETAGNE avec plusieurs règlementsl et arrêts extraits des registres de la cour de parlement dudit pays tant sur le fait de la justice, abréviation des procès et ordre judiciaire qu’autres diverses matières fréquentes et ordinaires |
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 FRAIN (Sébastien) ARRESTS DE LA COUR DU PARLEMENT DE BRETAGNE. Pris des Mémoires, & des Plaidoyers de feu Maître S. F., Escuyer sieur du Chesnay, d’Isser, &c. Avocat au même Parlement. Avec deux Tables, tant des Arrests, que des choses plus considérables. Outre quelques Observations touchant des Matières de Droit, & de Pratique. Troisième [Deuxième] Edition Reveuë, Corrigée & Augmentée. Le tout suivi de Tables particulières |
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 FRAIN (Sébastien) [& DEVOLANT (Paul)] ARRESTS DE LA COUR DU PARLEMENT DE BRETAGNE. Pris des Memoires, & des Plaidoyers de feu Noble homme Maistre S. F., advocat au mesme Parlement. Avec deux Tables, tant des arrests, que des choses plus considérables. Outre quelques Observations touchant des matières de Droict, & de Pratique. Et de plus Autres Arrests sur divers Articles de la Coustume de Bretagne. Le tout suivy de Tables particulières
ARRESTS NOTABLES DONNEZ SUR DIVERS ARTICLES DES COUSTUMES Générales des Pays & Duché de Bretagne. Recueillis par feu Noble homme Me S. F. |
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 HEVIN (Pierre) COÛTUME DE BRETAGNE corrigée par feu M. Hevin ancien avocat au Parlement sur son manuscrit avec des arrêts rendus sur plusieurs articles de coutûme et conférence de la très ancienne & de l’ancienne avec la nouvelle coutûme, 4ème éd. |
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 HEVIN (Pierre) QUESTIONS ET OBSERVATIONS CONCERNANT LES MATIÈRES FÉODALES PAR RAPPORT À LA LA COUSTUME DE BRETAGNE. Par feu M. P. H. Ancien Avocat au Parlement de la même Province, La suite des Consultations du même Auteur. Les Actes de Notoriété donnés au Parquet depuis 1721. jusqu’à présent. Et les Constitutions des Ducs Jean II. & Jean III. Avec les Édits de Création du Parlement & des Présidiaux |
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 LANGLAEI (JANI) [De LANGLE (Jean)] OPTIUM SEMESTRE : JANI LANGLAEI REGII IN SENATV BRITANNIAE Celticæ Consiliarii V. C. Otium Semestre. Ad eundem Britanniæ Celtice Senatum. Rhedonis : sumptibus Petri Le Bret |
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 LETTRES DE DÉCLARATIONS du roi pour le rétablissement du Sieur Duc de Vendome en son gouvernement de Bretagne, avec l’arrêt de la cour portant vérification et publication dédites lettres.
AUTRES LETTRES PATENTES du roi données sur les remontrances des gens de Bretagne avec les réponses de sa majesté sur icelles vérifiées au Parlement à Rennes le 9 sept. 1614.
L’OMBRE DE HENRI LE GRAND AU ROY |
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 [PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE ET CONSEIL DUDIT PAYS QUE EN LAUDITOIRE DE RENNES, Imprime a Rennes par Jehan Georget,imprimeur pour Jehan Lermangier libraire demeurant audict lieu ou parquet de la court de Rennes. Publiées en la court de parlement, tenu à Nantes, le dernier jour de septembre l'an M. D. XXXIX. |
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 POTIER DE LA GERMONDAYE (Henry Marie) INTRODUCTION AU GOUVERNEMENT DES PAROISSES suivant la jurisprudence du Parlement de Bretagne |
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 POTIER DE LA GERMONDAYE (Henry Marie) RECUEIL DES ARRESTS DE RÈGLEMENT DU PARLEMENT DE BRETAGNE CONCERNANT LES PAROISSES. Qui fixent la manière d’en faire les délibérations, assemblées, impositions des foüages et levées des dîmes depuis 1609 jusqu’à présent, nouvelle éd. ; État des paroisses de la province de Bretagne |
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 POULLAIN DU PARC (Augustin Marie) PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIMES DE BRETAGNE |
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