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 [Colloque] VERS UN CORPORATISME ARTISANAL, Conférence 2ème Congrès Artisanal National Toulouse 19 au 21 juillet 1935 |
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 [Colloque] DROIT ET ÉCONOMIE DU SPORT. LE SPECTACLE SPORTIF, Actes du Colloque de Limoges du 12 au 14 mai 1980 sous la présidence d’Adolphe Touffait et sous le haut patronage du Ministère de la Jeunesse, des Sports et des Loisirs et avec le soutien du Comité national olympique et sportif français ; Publications de la Fac. de Droit et des Sc. Éco. de l’Univ. de Limoges ; Avant-propos de R. Archer |
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 [Colloque] L’OMISSION DE PORTER SECOURS ; LE RÔLE DU MAGISTRAT DANS L’EXÉCUTION DES PEINES ; Journées franco-belgo-luxembourgeoises de science pénale |
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 [Colloque] L’ÉVOLUTION CONTEMPORAINE DU DROIT DES BIENS ; 3ème Journées René Savatier, Poitiers 4-5 octobre 1990 ; Préface de Michel Moreau ; Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers t. 19 |
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 [Colloque] LE DROIT DES SOCIÉTÉS AU SERVICE DE L’ÉVOLUTION DES ENTREPRISES, Congrès des Notaires de France, Royan, Mai 1966 |
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 [Colloque] LA PERSONNE HUMAINE SUJET DE DROIT ; 4ème Journées René Savatier, Poitiers 25-26 mars 1993 ; Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers t. 24 |
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 [Colloque] LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journées franco-hispaniques sur les I. R. Barcelone 31 mai-4 juin 1977 ; Revue de sc. criminelle et de droit pénal comparé ; Numéro spécial ; Présentation Marc Ancel |
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 COUR EUROPÉENNE D’ARBITRAGE, NOTICE ET RÈGLEMENT |
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 DAGOT (Michel) L’INDIVISION, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 31 DÉCEMBRE 1976 |
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 DAVAL (Roger) et alii TRAITÉ DE PSYCHOLOGIE SOCIALE Préface de Jean Stoetzel ; t. I : Sciences humaines et psychologie sociale, les méthodes ; t. II : Recherches en psychosociologie appliquée ; Coll. Logos, Introduction aux Études philosophiques ; coll. fondée par René Le Senne et Gaston Berger |
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 DELESTRÉE (Pol) CUMUL ET NON-CUMUL DES INFRACTIONS CONFUSION ET RÉDUCTION DES PEINES, Préface de Gaston Stéfani ; Coll. Comment Faire dirigée par Emmanuel Blanc ; Législation Jurisprudence Doctrine n° 19 |
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 DELESTRÉE (Pol) L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUDICIAIRE, Coll. Comment faire, Législation jurisprudence doctrine, Enseignement et perfectionnement techniques, t. 14 |
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 DEMICHEL (André) et DEMICHEL (Francine) LES DICTATURES EUROPÉENNES ; Coll. Thémis dirigée par Maurice Duverger |
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 DESFEUILLES (Henri) LE POUVOIR DE CONTRÔLE DES PARLEMENTS NORDIQUES ; Préface de Nils Herlitz |
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 [DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)] REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publiée sous le patronage de Ch. Lyon-Caen H. Capitant et G. Ripert ; t. LIII, 1933 |
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 DIEMER (Marcel) LES EXPERTS ET LES EXPERTISES JUDICIAIRES ; Code de l’expertise judiciaire à l’usage des experts ; Préface de Pierre Bucaille |
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 DION (Léon) LES GROUPES ET LE POUVOIR POLITIQUE AUX ÉTATS-UNIS |
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 DOLL (Paul-Julien), GUÉRIN (Henri) et AMÉDÉE-MANESME (Gérard) LA RÉGLEMENTATION DE L’EXPERTISE EN MATIÈRE PÉNALE ; Préface de Charles Gerthoffer ; SUPPL. et MISE À JOUR au 1er mars 1961 |
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 DONNIER (Marc) VOIE D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION ; 5ème éd. |
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 DONNIER (Marc) et DONNIER (Jean-Baptiste) VOIE D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION ; 6ème éd. |
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