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Droit moderne
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CHAMPENOIS (Gérard) RÉCLAMATION D’ÉTAT ET REVENDICATION D’ENFANT LÉGITIME, Préface de Jacques Flour, Bibl. de droit privé, t. CXX
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CHAMPIONNIÈRE DE LA PROPRIÉTÉ DES EAUX COURANTES, DU DROIT DES RIVERAINS, ET DE LA VALEUR ACTUELLE DES CONCESSIONS FÉODALES, ouvrage contenant l’exposé complet des institutions seigneuriales et le principe de toutes les solutions de droit qui se rattachent aux lois abolitives de la féodalité
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CHARGÉ (Jean) LA NATURE DU DROIT DE VOTE DE L’ACTIONNAIRE DANS LES ASSEMBLÉES DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Thèse de Doctorat en droit présentée et soutenue le vendredi 26 novembre 1937 à 14 heures dans la salle des Actes publics de la Faculté, Université de Poitiers, Faculté de droit, Président : M. Rousseau ; Suffragants : MM. Hardoin et Vedel
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CHAUVEAU (Adolphe) DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858, 2ème éd., augmentée d’un SUPPLÉMENT
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CHELHOD (Joseph) LE DROIT DANS LA SOCIÉTÉ BÉDOUINE, Recherches ethnologiques sur le ‘orf ou droit coutumier des Bédouins, Préface de Jean Carbonnier, Petite bibliothèque sociologique internationale
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CHRÉTIEN (Maxime) LA « GUERRE TOTALE » DU JAPON EN CHINE, Préface de Marcel Sibert
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[Code - Tunisie] CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS, République Tunisienne
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[Code], BOUSTANY (Élie J.) CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS, précédé de l’avant-propos de M. le Président Deis, avec note index analytique et alphabétique, plans détaillés, table des matières et tableau de concordance avec le code civil français, Textes français mis à jour traduits ou revus par l’auteur
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[Code], MEULENAERE (O. de) CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18 AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 1900
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[Code - Pologne] CODE DES OBLIGATIONS DE LA RÉPUBLIQUE DE POLOGNE traduit par Stefan Sieczkowski et Jean Wasilkowski, avec la collaboration de Henri Mazeaud, Préface de Henri Capitant
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COLFAVRU (Jean-Claude) DU MARIAGE ET DU CONTRAT DE MARIAGE EN ANGLETERRE ET AUX ÉTATS-UNIS, Législation comparée de l’Angleterre, des États-Unis et de la France
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[Collectif] ZUR ERNEUERUNG DES BÜRGERLICHEN RECHTS, Beiträge von J. W. Hedemann, J. Binder, C. Freiherr v. Schwerin, E. R. Huber, J. Jessen, W. Schmidt-Rimpler, H. C. Nipperdey, mit einem Vorwort von Reichminister Dr. Frank, Schriften der Akademie für Deutsches Recht, Gruppe Rechtsgrundlagen und Rechtsphilosophie, Nr. 7
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[Collectif] LA THÉORIE DE L’INDISPONIBILITÉ JURIDIQUE : CRITIQUES ET VUES D’AVENIR DE LA DOCTRINE, Préfaces de MM. les premiers Présidents des Cours suprêmes d’Italie et d’Irlande
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[Collectif] POUR UNE CRITIQUE DU DROIT, coll. Critique du droit
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[Collectif] LAW IN CULTURE AND SOCIETY, sous la direction de Laura Nader
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[Collectif] LA SOCIOLOGIA DEL DIRITTO, Problemi e Ricerche, sous la direction de Renato Treves, coll. diritto e cultura moderna, t. 3
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[Collectif] ENCYCLOPÉDIE DE LA SOCIOLOGIE, Le présent en question, présenté par F. Balle
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[Collectif] Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques, Université de Clermont, fasc. 2, année 1965
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[Collectif] VOCABULAIRE DES SCIENCES SOCIALES, Concepts et indices, MÉTHODES DE LA SOCIOLOGIE, t. I, sous la direction de R. Boudon et P. Lazarsfeld
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[Collectif] NUOVI SVILUPPI DELLA SOCIOLOGIA DEL DIRITTO, n° 1 (1966-1967) sous la direction de Renato Treves, coll. Diritto e cultura moderna, t. 7
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