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Droit moderne
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BRISSAUD (Jean) MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ À L’USAGE DES ÉTUDIANTS EN LICENCE ET EN DOCTORAT
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BRISSAUD (Jean) MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ à l’usage des étudiants en Licence et en Doctorat, nouvelle éd. publiée sous la direction et avec additions bibliographiques de Jacques Brissaud
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BURDEAU (Georges) LES LIBERTÉS PUBLIQUES, 4e éd. revue et complétée
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[Calvinisme] LE CATÉCHISME DE GENÈVE PAR JEAN CALVIN en français moderne, suivi de LA CONFESSION DE FOI DES ÉGLISES RÉFORMÉES DE FRANCE [DE LA ROCHELLE], LA CONFESSION DE FOI DES ÉGLISES RÉFORMÉES WALLONNES ET FLAMANDES DES PAYS-BAS, coll. Œuvres de Calvin, t. I
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CARBONNIER (Jean) et alii L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études de Droit privé sous la direction et avec une Préface de Jean CARBONNIER, col. Bibl. de droit privé, t. IL
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CATHERINE (Robert) LE STYLE ADMINISTRATIF, nouvelle éd.
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CELLERIER (Claude) DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE LORS DE L’USAGE D’UN VÉHICULE AUTOMOBILE PAR UN TIERS NON AUTORISÉ, Thèse présentée pour obtenir le titre de Docteur en droit de l’Université de Genève, Thèse n° 444
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CHEVALLIER (Jean-Jacques) COURS DE DROIT PUBLIC rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de l’auteur, Capacité 1re année, Année 1957-1958
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[Code de commerce], FOURNIER (Marthe) CODE DE COMMERCE et Principaux textes complémentaires
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COHENDY (Georges) L’ART DE LA PLAIDOIRIE, LA TECHNIQUE DE LA PROFESSION D’AVOCAT, 3e éd. revue et complétée
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[Colloque] LE CONTRAT ÉCONOMIQUE INTERNATIONAL - STABILITÉ ET ÉVOLUTION, Préface de László Réczei, Travaux des VIIèmes Journées d’études juridiques Jean Dabin organisées à Louvain-La-Neuve les 22-23 nov. 1973, publiés sous les auspices du Centre Ch. de Visscher pour le Droit intern., Coll. Bibl. de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain t. IX
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[Conseil d’État] LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES DOCUMENTS D’ÉPOQUE (1799 - 1974), Préface d’Alexandre Parodi, coll. Histoire de l’Administration Française
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[Conseil d’État], RAÏSSAC (Guy) LES CONTROVERSES RELATIVES À LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE DE 1789 À LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE, Préface de P. Grunebaum-Ballin
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[Conseil d’État], VIDAILLAN (M. de) HISTOIRE DES CONSEILS DU ROI DEPUIS L’ORIGINE DE LA MONARCHIE JUSQU’À NOS JOURS
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[Corpus juris civilis], GALISSET CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN QUO JUSTINIANI INSTITUTIONES, DIGESTA, SIVE PANDECTÆ, CODEX, AUTHENTICÆ, SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES, ET EDICTA COPREHENDUNTUR, Præterea Leonis et aliorum imperatorum novellæ constitutiones, canones sanctorum apostolorum, ac feudorum libri ; huic editioni, cum optimis quibusque collatæ, nove accesserunt, sub titulo juris anteJustinianei, Ulpiani fragmenta libri regularum singularis, Pauli sententiarum libri V, breviora veterum jurisconsultorum fragmenta, ac Gaii institutionum commentarii IV ; denique leges similes seque invicem illustrantes, contrariæ, abrogatæ breviter notis indicantur, 4ème éd.
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CREMER (Théodore) LE PROBLÈME RELIGIEUX DANS LA PHILOSOPHIE DE L’ACTION, M. Maurice Blondel et le P. Laberthonnière, Préface de M. Victor Delbos
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DAMPIERRE (Jacques de) L’ALLEMAGNE ET LE DROIT DES GENS, d’après les sources allemandes et les archives du gouvernement français, L’impérialisme
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DARESTE (Pierre) LES VOIES DE RECOURS CONTRE LES ACTES DE LA PUISSANCE PUBLIQUE
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DAUDET (Yves) LES CONFÉRENCES DES NATIONS UNIES POUR LA CODIFICATION DU DROIT INTERNATIONAL, Préface de Claude-Albert Colliard, Bibl. de droit intern., t. XLIII
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DAVID (Cyrille) LA LOI ÉTRANGÈRE DEVANT LE JUGE DU FOND, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit intern. privé, vol. III
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