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Droit moderne

 

Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue

Droit moderne

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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A. GERMIDIS (Dimitrios) STRATÉGIE SYNDICALE ET INFLATION DANS LES SOCIÉTÉS MODERNES, Préface de Jean Marchal, Bibl. d’économie politique, t. XII
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AMAURY (Philippe) DE L’INFORMATION ET DE LA PROPAGANDE D’ÉTAT, LES DEUX PREMIÈRES EXPÉRIENCES D’UN « MINISTÈRE DE L’INFORMATION » EN FRANCE. L’apparition d’Institutions politiques et administratives d’information et de propagande sous la IIIe République en temps de crise (juillet 1939 - juin 1940) - Leur renouvellement par le régime de Vichy (juillet 1940 - août 1944), Préface de Pierre-Henri Teitgen, Bibl. de droit public, t. LXXXIX
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ANNUAIRE DE LA COUR IMPÉRIALE DE PARIS ET DES TRIBUNAUX DE SON RESSORT (XXXIIIe année)
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[Archives de philosophie du droit] GENÈSE ET DÉCLIN DE L’ÉTAT, Préface de Michel Villey, A.P.D., t. XXI
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ARGENSON (Jacques), TOUJAS (Georges) et DUTHEIL (Jean) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE
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ARON (Raymond) PAIX ET GUERRE ENTRE LES NATIONS
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BASSO (Jacques) LES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DANS LE DÉPARTEMENT DES ALPES MARITIMES DE 1860 À 1939, ÉLÉMENTS DE SOCIOLOGIE ÉLECTORALE, Préface Louis Trotabas, Bibl. de droit public, t. LXXVII
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BAST (Amédée de) ORIGINES JUDICIAIRES, Essai historique, anecdotique et oral sur les Notaires, les Avoués, les Agréés, les Huissiers, les Greffiers et autres officiers ministériels, précédées DES PROFILS HISTORIQUES des quatre premiers Premiers Présidents du Parlement de Paris, et de TROIS AVOCATS, Coup-d’œil rétrospectif sur la vie et les habitudes domestiques d’Hortensius, de Gerbier et d’Elie de Beaumont
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BASTID (Paul) SIEYÈS ET SA PENSÉE, nouvelle éd. revue et augmentée
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BATIFFOL (Henri) et LAGARDE (Paul) DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 6e éd.
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BAUDRON (Anne-Marie) LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’APUREMENT COLLECTIF DU PASSIF SELON L’ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, Préface de Christian Gavalda, Bibl. de droit privé, t. CXXIII
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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) PRÉCIS DE DROIT CIVIL, contenant dans une première partie L’EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième Les QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES : t. I : 14e éd. refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, par Paul Guyot ; t. II : 13e éd., refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, par Paul Guyot ; t. III : 13e éd. refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, par Paul Guyot
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BENEZECH (Gabriel) GUIDE PRATIQUE EN CAS DE PERTE OU DE VOL DE TITRE AU PORTEUR. Ce GUIDE indique en outre les formalités à remplir en cas de perte ou de vol de Titres de rente sur l’État français, au porteur ou nominatifs. Récépissés de dépôt de titres de rente ou autres. Certificats nominatifs. Titres de rente sur le Gouvernement russe. Il contient une Notice concernant les Effets d’une Saisie-arrêt frappant les Sommes et les Valeurs contenues dans un Coffre-Fort loué à un Établissement de Crédit
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BERGEL (Jean-Louis) LES SERVITUDES DE LOTISSEMENT À USAGE D’HABITATION, Préface de Edmond Bertrand, Bibl. de droit privé, t. CXXXI
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BICHARA (Tabbah) DU HEURT À L’HARMONIE DES DROITS. Essai doctrinal sur les fondements du droit, suivi d’exemples tirés des SYSTÈMES JURIDIQUES DU LEVANT (Liban – Syrie – Égypte), Préface de Louis Josserand
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BIOUX (Jacques) LA POSITION DE LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE VIS-À-VIS DES TRAITÉ INTERNATIONAUX. Étude de droit public interne, Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le jeudi 29 juin 1933, à 17 h. (Président : M. Duez ; Assesseurs : MM. Morel et Sibert), Université de Lile – Faculté de droit
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BONNECASE (Julien) PRÉCIS DE JURISPRUDENCE CIVILE ET COMMERCIALE
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BORD (Gilbert) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET LIQUIDATION DES BIENS, Manuel Dalloz de droit usuel
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BOUILLENNE (Robert) LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRA-CONTRACTUELLE DEVANT L’ÉVOLUTION DU DROIT, Préface de Paul Struye
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BRÉCHON-MOULÈNES (Christine) LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLIQUE, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. CXII
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