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Droit moderne
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POUILLET (Eugène) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ET DU DROIT DE REPRÉSENTATION
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POUILLET (Eugène) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES DESSINS ET MODÈLES DE FABRIQUE, 5ème éd.
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PUGET (Henry) LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE L’EUROPE CONTEMPORAINE. États totalitaires et Régimes de liberté, Institut d’études politiques – Université de Paris, année 1943-1944
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QUANCARD (Michel) L’ADJUDICATION DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES, Préface de Marcel Waline
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[Recueil de textes], Testi raccolti da D. Cantimori e E. Feist PER LA STORIA DEGLI ERETICI ITALIANI DEL SECOLO XVI IN EUROPA, ALLA MEMORIA DI FAUSTO MELI, coll. Studi e Documenti, t. 7
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REDSLOB (Robert) TRAITÉ DE DROIT DES GENS : L’évolution historique - Les institutions positives - Les idées de justice - Le droit nouveau
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RENARD (Claude) LE RÉGIME MATRIMONIAL DE DROIT COMMUN, Projets belges de réforme et droit comparé, Préface du Baron Louis Frédéricq
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RENDU (Ambroise) TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT INDUSTRIEL ou EXPOSÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE SUR LES ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS, LES BREVETS D’INVENTION, LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, ARTISTIQUE ET LITTÉRAIRE, LES OBLIGATIONS PARTICULIÈRES À L’INDUSTRIE, avec un RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE ET LES FORMULES DES PRINCIPAUX ACTES INDUSTRIELS, par A. R. avec la collaboration de M. Charles Delorme
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RODIÈRE (René) DROIT MARITIME d’après le Précis du Doyen Georges Ripert, 2e éd. entièrement refondue
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RODIÈRE (René) LA RESPONSABILITÉ CIVILE, ouvrage extrait du tome IX du Cours de droit civil français de Ch. BEUDANT, 2nde éd. par R. Beudant et P. Lerebours-Pigeonnière
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ROUBIER (Paul) LE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ; t. I, Partie générale : Les droits privatifs – Les actions en justice ; t. II, Partie spéciale : Les créations nouvelles – Les signes distinctifs
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ROUBIER (Paul) LES CONFLITS DE LOIS DANS LE TEMPS (Théorie dite de la non-rétroactivité des lois)
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ROUSSELET (Marcel) HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANÇAISE DES ORIGINES À NOS JOURS. L’illustration comprend 104 gravures in-texte, 128 documents hors-texte et 8 photographies en couleur
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SAUJOT (Colette) LA PÉNÉTRATION DES IDÉES SÉPARATISTES DANS LES RÉGIMES COMMUNAUTAIRES
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SAUTAYRA (Édouard) et CHERBONNEAU (Eugène) DU STATUT PERSONNEL ET DES SUCCESSIONS, DROIT MUSULMAN
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SAVY (Robert) LA SÉCURITÉ SOCIALE EN AGRICULTURE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface R. Filhol, Bibl. d’ouvrages de droit social, t. VII
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SCHUBART-FIKENTSCHER (Gertrud) DIE UNEHELICHEN-FRAGE IN DER FRÜHZEIT DER AUFKLÄRUNG, Sitzungsberichte der sächsischen akademie der wissenschaften zu leipzig, Philologisch-historische Klasse, Band 112, Heft 3
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SCHUBART-FIKENTSCHER (Gertrud) GOETHES SECHSUNDFÜNFZIG STRASSBURGER THESEN, vom. 6, august 1771, Ein Beitrag zur Geschichte der deutschen Rechtswissenschaft
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SELIGMAN (M.) EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 21 MAI 1858 SUR LES ARTICLES MODIFIÉS DES SAISIES IMMOBILIÈRES ET SUR LA PROCÉDURE D’ORDRE, ouvrage examiné et annoté par Paul PONT ET MIS EN RAPPORT AVEC SON COMMENTAIRE SUR LES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ET SUR L’EXPROPRIATION FORCÉE
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SENTUPÉRY (Léon) MANUEL PRATIQUE D’ADMINISTRATION à l’usage des Préfectures, Sous-Préfectures, Mairies & Administrations publiques ; Des fonctionnaires de tous ordres ; Des postulants aux emplois administratifs ; Et des simples particuliers
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