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Droit moderne
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MOUREY (Jean-Louis) LES ÉQUILIBRES SOCIO-PSYCHOLOGIQUES DE LA COPROPRIÉTÉ, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. CXIII
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MUTEAU (Charles-François-Thérèse) DU SECRET PROFESSIONNEL, de son étendue et de la responsabilité qu’il entraîne d’après la loi et la jurisprudence : TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE à l’usage des avocats, avoués, notaires, ministres du culte, médecins, pharmaciens, sages-femmes et de toutes autres personnes dépositaires, par état ou profession, des secrets qu’on leur confie
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NAY-CADOUX (Anne-Marie) ESSAIS SUR LES DROITS DE L’HOMME EN EUROPE (Troisième série), Les conditions de recevabilité des requêtes individuelles devant la commission européenne des Droits de l’homme (Étude de jurisprudence), avec une Préface de Robert Pelloux, Bibl. européenne publiée sous les auspices de l’Inst. universitaire d’études européennes de Turin, t. VII
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NGUYEN QUOC (Dinh) COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC : Fasc. I : Grands problèmes et conceptions dominantes du Droit international, année 1971-1972 ; Fasc. II : L’application du Droit international – Le règlement des conflits internationaux, année 1970-1971 ; Fasc. III : Les Sources du Droit international, année 1971-1972 ; Fasc. IV : Les Sources du Droit international (suite) – Les compétences des États, année 1971-1972 ; Fasc. V : Les successions d’États – Les compétences des Organisations internales – Les domaines internationaux, année 1971-1972
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NICHOLLS (Sir George) A HISTORY OF THE ENGLISH POOR LAW, IN CONNEXION WITH THE LEGISLATION AND OTHER CIRCUMSTANCES AFFECTING THE CONDITION OF THE PEOPLE
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OLIVIER-MARTIN (François) LES ORDRES, LES PAYS, LES VILLES ET COMMUNAUTÉS D’HABITANTS, Réédition du cours polycopié d’Histoire du droit public de 1949
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OLIVIER-MARTIN (François) HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉVOLUTION, édition étant la reproduction photomécanique de l’édition Domat Montchrestien parue en 1948
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OLIVIER-MARTIN (François) LES LOIS DU ROI, Réimpression du cours polycopié d’Histoire du droit public de 1945-1946
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ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar) EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, avec le texte, la traduction en regard, les explications sous chaque paragraphe, précédée d’une Généralisation du droit romain. D’après les textes anciennement connus, ou plus récemment découverts ; 5ème éd. revue et considérablement augmentée
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PAPACHRISTOS (A. C.) LA RÉCEPTION DES DROITS PRIVÉS ÉTRANGERS COMME PHÉNOMÈNE DE SOCIOLOGIE JURIDIQUE, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. CXLII
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PATARIN (Jean), ZAJTAY (Imre) et alii LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIONS CONTEMPORAINES, 2ème éd. entièrement renouvelée, coll. Travaux et Recherches de l’Institut de droit comparé, t. XXXIV
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PERRIN (Jean-François) OPINION PUBLIQUE ET DROIT DU MARIAGE, Rapport de recherches, Faculté de droit de Genève
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PERRIQUET (Eugène) CONTRATS DE L’ÉTAT ET TRAVAUX PUBLICS ; Tome Ier : CONTRATS DE L’ÉTAT, Concessions de mines, de propriété ; Concessions sur les cours d’eau ; Fournitures et marchés ; Pensions, etc. 2ème éd. complétée par un SUPPLÉMENT, comprenant, entre autres, les règles spéciales à l’Algérie
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PIATIER (André) STATISTIQUE ET OBSEVATION ÉCONOMIQUE, t. I : Méthodologie – Statistique ; t. II : Économétrie – Conjoncture – Comptabilité nationale, coll. Thémis
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PINTO (Roger) LES ORGANISATIONS EUROPÉENNES, coll. Bibl. politique et économique
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PLANIOL (Marcel) TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 4ème éd. ; t. I : Principes généraux - Les Personnes - La Famille - Les Incapables - Les Biens ; t. II : Les Preuves - Théorie générale des obligations - Les Contrats - Privilèges et hypothèques ; t. III : Régimes matrimoniaux - Successions - Donations et testaments
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POLSKA AKADEMIA NAUK (Académie polonaise des sciences), INSTYTUT NAUK PRAWNYCH (Institut des sciences juridiques) DROIT CIVIL POLONAIS, Problèmes choisis, sous la rédaction de Jan Wasilkowski
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[Portalis] LITHOGRAPHIE DE PORTALIS (PORTRAIT) peint par F. Philippoteaux, lithographié par Ch. Bour
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POUILLET (Eugène) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 4ème éd. mise au courant de la jurisprudence ; TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES DESSINS ET MODÈLES DE FABRIQUE, 4ème éd.
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POUILLET (Eugène) TRAITÉ DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE EN TOUS GENRES, 5ème éd. refondue et mise au courant de la jurisprudence par André Taillefer et Charles Claro
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