Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Droit moderne
Pages (7/10) : <<<456789>>>
[Madagascar], DIJOL (P. M.) L’ACCIDENT D’AUTOMOBILE À MADAGASCAR, coll. Les codes bleus malgaches
Voir la fiche complète
[Madagascar], DORWLING-CARTER (Raymond) TRAITÉ DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE MALGACHE DE DROIT MODERNE, Préface de Alfred Ramangasoavina, coll. Les codes bleus malgaches
Voir la fiche complète
[Madagascar], FAUBLÉE (Jacques) L’ETHNOGRAPHIE DE MADAGASCAR, Préface de M. de Coppet
Voir la fiche complète
[Madagascar], GAMON (A.) TRAITÉ DE LA JUSTICE INDIGÈNE À MADAGASCAR, 2e éd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par René Castel, coll. Madagascar et Dépendances
Voir la fiche complète
[Madagascar], GENDARME (René) L’ÉCONOMIE DE MADAGASCAR, Diagnostic et perspectives de développement
Voir la fiche complète
[Madagascar], MASSERON (Jean-Paul) LA JUSTICE ADMINISTRATIVE À MADAGASCAR, Préface de Alfred Ramangasoavina, coll. Les codes bleus malgaches
Voir la fiche complète
[Madagascar], PALAZZO (Philippe) PRÉCIS DE DROIT DU TRAVAIL À MADAGASCAR, Préface de Alfred Ramangasoavina
Voir la fiche complète
[Madagascar], THÉBAULT (Eugène Pierre) CONSTITUTIONS ET LOIS ORGANIQUES DE LA RÉPUBLIQUE MALGACHE, ACCORDS ET CONVENTION CONSULAIRE FRANCO MALGACHES, 2e éd., texes mis à jour au 1er janvier 1964, coll. Les codes bleus malgaches
Voir la fiche complète
[Madagascar], THÉBAULT (Eugène Pierre) TRAITÉ DE DROIT CIVIL MALGACHE MODERNE. Tome I : La codification du droit civil malgache, Fasc. I : La codification du Droit civil malgache, Dispositions Générales de ce Code, le Nom, le Domicile, l’Absence, les Actes d’État-Civil, commentaire et textes ; Fasc. II : Le Mariage et le Divorce, commentaire et textes, Préface de Alfred Ramangasoavina
Voir la fiche complète
[Madagascar], THÉBAULT (Eugène Pierre) TRAITÉ DE DROIT CIVIL MALGACHE. Les lois et coutumes Hovas, Fasc. I : Le Statut Personnel, Les Personnes et la Famille ; Fasc. II : Les Biens, Les Obligations et les Contrats ; Fasc. III : Les Successions, Les Donations, Les Testaments
Voir la fiche complète
[Madagascar], [Collectif] ANNALES MALGACHES, Droit, Université de Madagascar, Faculté de droit et des sciences économiques ; puis ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DE MADAGASCAR, vol. I à III
Voir la fiche complète
MARTIN (Germain) LES FINANCES PUBLIQUES DE LA FRANCE ET LA FORTUNE PRIVÉE (1914-1925)
Voir la fiche complète
MASPÉTIOL (Roland) et LAROQUE (Pierre) LA TUTELLE ADMINISTRATIVE, Le contrôle des administrations départementales, communales, coloniales et des établissements publics
Voir la fiche complète
MASSON-OURSEL (Paul) LA PHILOSOPHIE EN ORIENT, Fascicule supplémentaire à l’Histoire de la philosophie d’Émile Bréhier
Voir la fiche complète
MEERPOEL (André) ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT ÉCONOMIQUE EN DROIT SOCIALISTE, Thèse pour le Doctorat d’État en Droit présentée et soutenue publiquement à l’Université de Strasbourg le 25 septembre 1976 sous la présidence de J.-M. Bischoff
Voir la fiche complète
[Mélanges Besson] ÉTUDES OFFERTES À MONSIEUR LE PROFESSEUR ANDRÉ BESSON
Voir la fiche complète
[Mélanges Besson] ÉTUDES OFFERTES À MONSIEUR LE PROFESSEUR ANDRÉ BESSON
Voir la fiche complète
[Mélanges Marty] MÉLANGES DÉDIÉS À GABRIEL MARTY, Préface de Jacques Maury
Voir la fiche complète
MERLIN (Philippe-Antoine) RECUEIL ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT QUI SE PRÉSENTENT LE PLUS FRÉQUEMMENT DANS LES TRIBUNAUX, 1re éd. (9 vol.) ; SUPPLÉMENT AU RECUEIL ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT QUI SE PRÉSENTENT LE PLUS FRÉQUEMMENT DANS LES TRIBUNAUX, 1re éd. (4 vol.) ; RECUEIL ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT […] ADDITIONS AUX ARTICLES CONTENUS DANS LES PREMIÈRE, DEUXIÈME ET TROISIÈME ÉDITIONS, [numérotés t. 7 à 9 mais complet] (3 vol.)
Voir la fiche complète
MIMIN (Pierre) LE STYLE DES JUGEMENTS (Vocabulaire, construction, dialectique, formes juridiques), 3e éd., Préface de Pierre BOUCHARDON
Voir la fiche complète
Pages (7/10) : <<<456789>>>
.