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Droit moderne
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[collectif], (sous le dir. de PERELMAN (Chaïm)) ÉTUDES DE LOGIQUE JURIDIQUE, vol. III Contributions polonaises à la théorie du droit et de l’interprétation juridique, Travaux du Centre national de recherches de logique
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[Colloque] ÉGLISES ET GROUPES RELIGIEUX DANS LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE, INTÉGRATION OU MARGINALISATION, 5ème Colloque du Centre de Sociologie du Protestantisme, Université des Sciences Humaines de Strasbourg, 7-9 octobre 1976, coll. Hommes et Église, t. 8
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[Colloque] LA LOGIQUE JURIDIQUE (Travaux du IIème colloque de philosophie du droit comparée), Toulouse, septembre 1966, extrait des Annales de la Faculté de droit et des sc. éco. de Toulouse, coll. Philosophie comparée du droit et de l’État
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[Colloque] LA LOGIQUE JUDICIAIRE, 5ème colloque des Instituts d’Études Judiciaires à Paris du 18-20 mai 1967, Avant-Propos de Pierre Raynaud, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des sc. éco. de Paris, "droit privé" n° 6
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[Colloque] LA RESPONSABILITÉ PÉNALE, Travaux du colloque de philosophie pénale (12 au 21 janvier 1959) présentés par J. Léauté, travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et pénitentiaires, Annales de la faculté de droit et des sciences politiques et économiques de Strasbourg, t. VIII
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COMES (Heinrich), WALDMANN (P.) DER RECHTSFREIE RAUM, Zur Frage der normativen Grenzen des Rechts, Schriften zur Rechtstheorien Heft 54 Accompagné d’un article de P. Waldmann sur le même sujet
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COULOMBEL (Pierre) INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT ET DU DROIT CIVIL, avant-propos par Denis Tallon
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[Coutumes], FILHOL (René) LE VIEUX COUSTUMIER DE POICTOU, Travaux de la Société d’hist. du droit et des inst. des Pays de l’ouest de la France, n° 1
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[Coutumes], PLANIOL (Marcel) LA TRÈS ANCIENNE COUTUME DE BRETAGNE AVEC LES ASSISES, CONSTITUTIONS DE PARLEMENT ET ORDONNANCES DUCALES suivies d’un Recueil de textes divers antérieurs à 1491. Édition critique accompagnée de NOTICES historiques et bibliographiques, coll. Bibl. bretonne armoricaine publiée par la Faculté des lettres de Rennes, fasc. II
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CRUET (Jean) LA VIE DU DROIT ET L’IMPUISSANCE DES LOIS
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DAMERVALLE (Pierre) LA NATURE JURIDIQUE DE LA CRÉANCE D’IMPÔT
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DECOCQ (André) ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DES DROITS SUR LA PERSONNE, Préface de Georges Levasseur, Bibl. de droit privé, t. XXI
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DEGUELDRE (L.-F.) L’INSTITUTION CONTRACTUELLE FAITE PAR UN TIERS AU PROFIT DES FUTURS ÉPOUX
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DELHAY (Francis) LA NATURE JURIDIQUE DE L’INDIVISION, Contribution à l’étude des rapports de la notion d’indivision avec les notions de société civile et de personnalité morale, Bibl. de droit privé, t. LXXXIX
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DELORD (Jeanne-Marie) LA FAMILLE RURALE DANS L’ÉCONOMIE DU LIMOUSIN (1769-1939), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue le Mercredi 17 Janvier 1940 à 14 h. 30 dans la salle des Actes publics de la Faculté, Commission de Thèse, Président : M. Hornbostel ; Suffragants : MM. Garaud ; Weiller
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DEMAIN (Bernard) LA LIQUIDATION DES BIENS DES CONCUBINS, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. LXXXVI
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DERRUPPÉ (Jean) LA NATURE JURIDIQUE DU DROIT DU PRENEUR À BAIL ET LA DISTINCTION DES DROITS RÉELS ET DES DROITS DE CRÉANCE, Préface de Jacques Maury
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[Discours prononcés à l’ouverture de la Conférence du stage des avocats au Conseil d’État et à la Cour de Cassation] 1) COPPER ROYER (Jean), 3 décembre 1970 2) BAUDELOT (Bernard), 1er décembre 1972, et aux Cérémonies du Souvenir, 9 novembre 1972 3) FAURE (Jean-Louis), 1er décembre 1972 4) PALEY-VINCENT (Me Catherine), 1er décembre 1972 5) [Hommage à] Jacques REVEYROL (1909-1951)
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DONNEDIEU DE VABRES (Jacques) L’ÉVOLUTION DE LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE EN MATIÈRE DE CONFLIT DES LOIS
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DOUMERGUE (Émile) LE CARACTÈRE DE CALVIN
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