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Droit moderne
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BIOCHE (Charles, Jules, Armand), GOUJET et alii DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l’enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules, et terminés par un recueil de toutes les lois spéciales qui complètent ou modifient le code de procédure, et par une table de concordance du dictionnaire avec les articles de ce code et les lois spéciales ; 2e éd. revue, corrigée et augmentée
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BOETTE (Werner) RELIGIÖSE VOLKSKUNDE
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BORD (Gilbert) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET LIQUIDATION DES BIENS, Manuel Dalloz de droit usuel
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BOURDONNAY (Hippolyte) LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, TECHNIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE JUDICIAIRE ET DES ACTES DE L’ADMINISTRATION PRÉSIDENTIELLE (…) AVEC FORMULES, 3e éd. remaniée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par H. Blondel et J. Le Clec’h, Préface de Alexandre Reulos
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BRAVO (Gian Mario) LES SOCIALISTES AVANT MARX
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BRISSAUD (Jean) MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ À L’USAGE DES ÉTUDIANTS EN LICENCE ET EN DOCTORAT
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BRISSAUD (Jean) MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ à l’usage des étudiants en Licence et en Doctorat, nouvelle éd. publiée sous la direction et avec additions bibliographiques de Jacques Brissaud
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BRISSET (Jacqueline) L’ADOPTION DE LA COMMUNAUTÉ COMME RÉGIME LÉGAL DANS LE CODE CIVIL, Préface de Pierre-Clément Timbal, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Droit Privé” n° 3
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[Calvinisme] LE CATÉCHISME DE GENÈVE PAR JEAN CALVIN en français moderne, suivi de LA CONFESSION DE FOI DES ÉGLISES RÉFORMÉES DE FRANCE [DE LA ROCHELLE], LA CONFESSION DE FOI DES ÉGLISES RÉFORMÉES WALLONNES ET FLAMANDES DES PAYS-BAS, coll. Œuvres de Calvin, t. I
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CARBONNIER (Jean) et alii L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études de Droit privé sous la direction et avec une Préface de Jean CARBONNIER, col. Bibl. de droit privé, t. IL
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CELLERIER (Claude) DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE LORS DE L’USAGE D’UN VÉHICULE AUTOMOBILE PAR UN TIERS NON AUTORISÉ, Thèse présentée pour obtenir le titre de Docteur en droit de l’Université de Genève, Thèse n° 444
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CHAMBAZ (Georges), MASOUNABE-PUYANNE (M.) et LEBLOND (Jean) PRÉCIS DU DROIT ET DE LA PRATIQUE HYPOTHÉCAIRES, Préface de Georges RIPERT
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CHEVALLIER (Jean-Jacques) COURS DE DROIT PUBLIC rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de l’auteur, Capacité 1re année, Année 1957-1958
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[Code - Suisse] CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (du 19 avr. 1945)
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[Code - Suisse] CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin du Grand Conseil, 110e vol., Séances des 19 février et 19 avril 1945
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[Code de commerce], FOURNIER (Marthe) CODE DE COMMERCE et Principaux textes complémentaires
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[Collectif] INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS ET ARBITRAGE ENTRE ÉTATS ET PERSONNES PRIVÉES, Convention B.I.R.D. du 18 mars 1965, Centre de Recherche sur le Droit des marchés et des investissments internationaux de la Fac. de droit et des sc. éco. de Dijon
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[Colloque] LE CONTRAT ÉCONOMIQUE INTERNATIONAL - STABILITÉ ET ÉVOLUTION, Préface de László Réczei, Travaux des VIIèmes Journées d’études juridiques Jean Dabin organisées à Louvain-La-Neuve les 22-23 nov. 1973, publiés sous les auspices du Centre Ch. de Visscher pour le Droit intern., Coll. Bibl. de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain t. IX
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[Colloque] FAMILLE, DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL DANS LES SOCIÉTÉS CONTEMPORAINES, Travaux des VIIIèmes Journées d’études juridiques Jean Dabin organisées par le Centre de Droit de la Famille ls 25 et 26 mars 1976 sous le haut patronage de Sa Majesté la Reine Fabiola, Préface de François Rigaux, Bibl. de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, t. XI
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[Conseil d’État] LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES DOCUMENTS D’ÉPOQUE (1799 - 1974), Préface d’Alexandre Parodi, coll. Histoire de l’Administration Française
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