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Droit moderne

 

Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue

Droit moderne

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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AVANT-PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ À MONSIEUR LE GARDE DES SCEAUX MINISTRE DE LA JUSTICE PAR LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL, première partie : livre préliminaire, livre premier : Des personnes physiques et de la famille; deuxième partie, livre II : Des successions et des libéralités
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[Barreau de France] PLAQUETTE POUR LE CENT CINQUANTENAIRE DU RÉTABLISSEMENT DU BARREAU EN FRANCE, 10 décembre 1960
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BASTID (Mme Paul) COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, Licence 3ème année, 1976-1977
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BATBIE (Anselme) PRÉCIS DU COURS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF PROFESSÉ À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, 4ème éd. Augmentée d’un supplément
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BAUDOIN (Madeleine) HISTOIRE DES GROUPES FRANCS (M. U. R.) DES BOUCHES-DU-RHÔNE de septembre 1943 à la Libération, Coll. Esprit de la Résistance - La Guerre - L’Occupation - La Déportation - La Libération, Directeurs Henri Michel, Boris Mirkine-Guetzévitch et Daniel Mayer
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BEAUMANOIR (Philippe de Remi, Sire de) COUTUMES DE BEAUVAISIS, texte critique publié avec une introduction, un glossaire et une table analytique par Amédée Salmon, réimpression de l’édition originale de 1899 / 1900
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BEAUMANOIR (Philippe de) COUTUMES DE BEAUVAISIS, texte critique publié avec une introduction, un glossaire et une table analytique par Amédée Salmon, réimpression de l’édition originale de 1899 / 1900
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BENJAMIN (René) LE PALAIS ET SES GENS DE JUSTICE
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BERDAH (Jean-Pierre) FONCTIONS ET RESPONSABILITÉ DES DIRIGEANTS DE SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, préface de P. Bonassies, Coll. Bibl. de droit commercial, t. 27
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BERGER (Élie) et DELABORDE (H.-François) RECUEIL DES ACTES DE PHILIPPE AUGUSTE ROI DE FRANCE, t. I : Années du règne I à XV (1er novembre 1179 - 31 octobre 1194). CHARTES ET DIPLÔMES relatifs à L’HISTOIRE DE FRANCE publiés par les soins de l’Académie des Inscriptions et Belles-lettres
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BERTAULD (Alfred) COURS DE CODE PÉNAL ET LEÇONS DE LÉGISLATION CRIMINELLE, EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE, 4ème éd. revue, complétée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu’en 1873
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BERTHÉLEMY (Henri) TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 10ème édition
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BERTHÉLEMY (Henri) et RIVERO (Jean) TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 13ème éd.
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BERTIN (Jean-Louis-Henri) CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, 2ème éd., Introduction par M. Debelleyme
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BESNIER (Maurice) HISTOIRE ANCIENNE, 3ème partie HISTOIRE ROMAINE, t. IV, 1ère partie L’EMPIRE ROMAIN DE L’AVÈNEMENT DES SÉVÈRES AU CONCILE DE NICÉE, Coll. Histoire générale fondée par Gustave Glotz
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BIOLLEY (Gérard) LE DROIT DE RÉPONSE EN MATIÈRE DE PRESSE, Coll. Bibl. de droit privé, t. L
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BLANC-JOUVAN (Xavier) LES RAPPORTS COLLECTIFS DU TRAVAIL AUX ÉTATS-UNIS ; Préface de André Tunc ;
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BONNECASE (Julien) LE DROIT COMMERCIAL MARITIME, SON PARTICULARISME, Son domaine d’application et sa méthode d’interprétation, 2ème éd. entièrement revue et augmentée
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BONNECASE (Julien) FACULTÉS DE DROIT ET ORGANISMES ADMINISTRATIFS, extrait de la Revue Générale du Droit, de la Législation et de la Jurisprudence en France et à l’Étranger
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BONNIER (Édouard) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PREUVES EN DROIT CIVIL ET EN DROIT CRIMINEL, 3ème éd.
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