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Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue Droit moderne commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur |
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 ACCARIAS (Calixte) PRÉCIS DE DROIT ROMAIN, 2ème éd. corrigée et notablement augmentée |
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 ALAUZE (Henri) TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE (DÉCRET DU 15 AOÛT 1903). GUIDE PRATIQUE. Avec un appendice comprenant : 30 tableaux des droits alloués, 190 modèles d’états sous forme d’applications de ces tableaux, 24 barèmes. T. I : Explication du décret ; t. II : Modèles d’états et barèmes |
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 ALLART (Henri) & RONDENAY (E.) LES ACCIDENTS DU TRAVAIL, commentaire de la loi du 9 avril 1898, 3ème éd. comprenant le commentaire et le texte des lois, décrets et arrêtés promulgués au 1er août 1900 et mise au courant de la jurisprudence, Extrait du «Journal du droit industriel», dirigé par Alix Jean |
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 ARMINJON (Pierre) LA NOTION DES DROITS ACQUIS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ (Extrait du Recueil des Cours) ; Académie de droit intern. établie avec le concours de la Dotation Carnegie pour la paix intern. |
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 ARNAUNÉ (Auguste) LA MONNAIE LE CRÉDIT ET LE CHANGE, 5ème éd. refondue et mise au courant |
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 AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4ème éd. revue et complétée |
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 AUCOC (Léon) CONFÉRENCES SUR L’ADMINISTRATION ET LE DROIT ADMINISTRATIF FAITES À L’ÉCOLE IMPÉRIALE DES PONTS ET CHAUSSÉES |
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 AUTIÉ (Daniel) LA RUPTURE ABUSIVE DU CONTRAT DE TRAVAIL, Préface de M. H. Picard |
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 BARBOUX (Henri) DISCOURS ET PLAIDOYERS |
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 BARCLAY (Thomas) LES EFFETS DE COMMERCE DANS LE DROIT ANGLAIS, La lettre de change; le Chèque et le Billet à ordre comparés avec les principales législations étrangères, suivie d’une Traduction de la Loi anglaise du 18 août 1882 et des principaux articles de la loi du 10 août 1882 sur la capacité de la femme mariée en Angleterre avec la Collaboration de Emmanuel DAINVILLE |
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 BATAILLARD (Charles) MŒURS JUDICIAIRES DE LA FRANCE DU XVIème siècle au XIXème |
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 BAYLE (Gabriel) L’ENRICHISSEMENT SANS CAUSE EN DROIT ADMINISTRATIF, Préface de Charles Debbasch |
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 BEAUNE (Henri) DROIT COUTUMIER FRANÇAIS : LA CONDITIONS DES BIENS |
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 BEAUNE (Henri) DROIT COUTUMIER FRANÇAIS : LA CONDITIONS DES BIENS |
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 BEAUNE (Henri) DROIT COUTUMIER FRANÇAIS : LES CONTRATS |
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 BÉDARRIDE (Jassuda) TRAITÉ DES FAILLITES ET BANQUEROUTES ou COMMENTAIRE DE LA LOI DU 28 MAI 1838, 4ème éd. ( 2ème tirage), revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence |
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 BÉDARRIDE (Jassuda) TRAITÉ DES FAILLITES ET BANQUEROUTES ou COMMENTAIRE DE LA LOI DU 28 MAI 1838 |
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 BELLEYME (M. de) ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, FORMULES ET OBSERVATIONS, 3ème éd. entièrement refondue et considérablement augmentée |
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 BELLOT DES MINIÈRES (Pierre Henri) COMMENTAIRE SUR L’ARBITRAGE VOLONTAIRE ET FORCÉ |
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 BERRIAT SAINT PRIX (Charles) LA JUSTICE RÉVOLUTIONNAIRE À PARIS, BORDEAUX, BREST, LYON, NANTES, ORANGE, STRASBOURG, d’après les documents originaux |
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