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Droit moderne

 

Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue

Droit moderne

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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[A.N.S.A. - Collectif] LA LÉGISLATION DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Recueil des textes à jour au 15 mai 1947, Association Nationale des Sociétés par Actions, n° 70/1947
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[A.N.S.A.], LAGARDE (Gaston) SOCIÉTÉS PROFESSIONNELLES ET ÉTABLISSEMENTS PROFESSIONNELS (Loi du 17 novembre 1943), Association Nationale des Sociétés par Actions, n° 55/1944
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ALLARD (Eugène) DE LA LITIS-CONTESTATIO DANS LES ACTIONS RÉELLES en droit romain ; DE L’ADMINISTRATION DES PROVINCES AVANT 1789 ET DE LA PERSONNALITÉ CIVILE DU DÉPARTEMENT en droit français
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AUBY (Jean-Marie) et DUCOS-ADER (Robert) DROIT ADMINISTRATIF, La fonction publique. Les biens publics. Les travaux publics. Les travaux publics. L’expopriation. L’aménagement du territoire., 3ème éd., Précis Dalloz
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BASTIN (Jean) L’ASSURANCE-CRÉDIT DANS LE MONDE CONTEMPORAIN, Préface de Jean Rey, coll. Exporter
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BAUDRY-LACANTINERIE (G.) et HOUQUES-FOURCADE (M.) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, 2ème éd. entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence
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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) PRÉCIS DE DROIT CIVIL CONTENANT DANS UNE PREMIÈRE PARTIE L’EXPOSÉ DES PRINCIPES ET DANS UNE DEUXIÈME LES QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES, 7ème éd. Revue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, le tome premier étant accompagné d’un SUPPLÉMENT
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BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean) COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE antérieures au XVIème siècle. Textes et documents avec notes et dissertations. Première Partie : Coutumes et Styles (4 t.) ; Seconde Partie : Recherches sur les Juridictions de l’Anjou & du Maine pendant la période féodale (4 t.), Préface de l’auteur (1 t.)
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BEN ABDERRAHMANE (Dahmane) LE DROIT ALLEMAND DES CONDITIONS GÉNÉRALES DES CONTRATS DANS LES VENTES COMMERCIALES FRANCO-ALLEMANDES, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement en octobre 1979, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris (Paris 2), sous la direction de Michel Pédamon, Suffragants : MM. Jayme, Gesthin, Bourel, Sourioux
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BERLIA (Georges) ORGANISATIONS EUROPÉENNES, Licence 4ème année, 1969-1970, accompagné d’un fascicule d’ANNEXE AU COURS
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BERLIA (Georges) COURS DE GRANDS PROBLÈMES POLITIQUES CONTEMPORAINS, Licence 4ème année, 1967-1968 : Le TIERS MONDE, Principaux aspects juridiques et politiques du problème
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BERLIA (Georges) ORGANISATIONS EUROPÉENNES, Licence 4ème année, 1969-1970, accompagné d’un fascicule d’ANNEXE AU COURS
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BERLIA (Georges) COURS DE GRANDS PROBLÈMES POLITIQUES CONTEMPORAINS, Licence 4ème année, 1967-1968 : Le TIERS MONDE, Principaux aspects juridiques et politiques du problème
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BERLIA (Georges) COURS DE GRANDS PROBLÈMES POLITIQUES CONTEMPORAINS, Licence 4ème année, 1966-1967 : Le problème international de la sécurité et la France. Économie politique et juridique (1918-1966)
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BERLIA (Georges) COURS DE GRANDS PROBLÈMES POLITIQUES CONTEMPORAINS, Licence 4ème année, 1965-1966 : Aspects juridiques et politiques, nationaux et internationaux de la décolonisation
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BERLIA (Georges) COURS DE GRANDS PROBLÈMES POLITIQUES CONTEMPORAINS, Licence 4ème année, 1964-1965 : Les problèmes du maintien de la paix – 1919 – 1964
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BERLIA (Georges) COURS D’INSTITUTIONS FINANCIÈRES, Licence 1ère année, 1957-1958
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BERR (Claude) L’EXERCICE DU POUVOIR DANS LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Préface de François Givord, Bibl. de droit commercial, t. 3
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BERTAULD (Alfred) QUESTIONS PRATIQUES ET DOCTRINALES DE CODE NAPOLÉON, Ire et IIème séries
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BLANC (Étienne) et BEAUME (Alexandre) CODE GÉNÉRAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE COMPRENANT LES LÉGISLATIONS DE TOUS LES PAYS ET LES TRAITÉS INTERNATIONAUX SUR LES INVENTIONS BREVETÉES, LES ŒUVRES DE LITTÉRATURE, DE MUSIQUE, DE THÉÂTRE, DE PEINTURE, DESSIN, SCULPTURE ET GRAVURE – LES ENSEIGNES – LES NOMS DE COMMERÇANTS, LES MARQUES ET LES DESSINS DE FABRIQUE
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