|
|
| |
|
|
Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue Droit moderne commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur |
|
 ACOLLAS (Émile) MANUEL DE DROIT CIVIL à l’usage des étudiants contenant l’éxégèse du code Napoléon et un exposé complet des systèmes juridiques ; t. I : 1er examen et t. II : 2ème examen édités en 1869, t. III : 4ème examen édité en 1877 |
| Voir la fiche complète |
 ARNAUD (André-Jean) ESSAI D’ANALYSE STRUCTURALE DU CODE CIVIL FRANÇAIS, La Règle du Jeu dans la Paix Bourgeoise, Préface de Michel Villey, Bibl. de Philosophie du Droit, vol. XVI |
| Voir la fiche complète |
 ARNAUD (André-Jean) LES ORIGINES DOCTRINALES DU CODE CIVIL FRANÇAIS, Préface de Michel Villey, Coll. Bibl. de philosophie du droit, vol. IX ; Tableau synoptique des influences doctrinales de 1650 au Code civil |
| Voir la fiche complète |
 AUBY (Jean-Marie) et DRAGO (Roland) TRAITÉ DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF :
t. I (n° 1 à 496) : Notions générales - Organisation juridictionnelle en matière administrative - Compétence ;
t. II (n° 497 à 1129) : Compétence juridictionnelle (suite) - Procédure contentieuse administrative - Recours juridictionnels en matière administrative ;
t. III (n° 1130 à 1448) : Recours juridictionnels en matière administrative (suite) - Décisions rendues par les juridictions administratives - Tables alphabétique et analytique |
| Voir la fiche complète |
 AUBY (Jean-Marie) et DUCOS-ADER (Robert) DROIT ADMINISTRATIF, La fonction publique. Les biens publics. Les travaux publics. Les travaux publics. L’expopriation. L’aménagement du territoire., 3ème éd., Précis Dalloz |
| Voir la fiche complète |
 AZEMA (Jacques) LA DURÉE DES CONTRATS SUCCESSIFS, Préface de Roger Nerson, Bibl. de droit privé, t. CII |
| Voir la fiche complète |
 BASTIN (Jean) L’ASSURANCE-CRÉDIT DANS LE MONDE CONTEMPORAIN, Préface de Jean Rey, coll. Exporter |
| Voir la fiche complète |
 BATIFFOL (Henri) DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 4ème éd. |
| Voir la fiche complète |
 BATIFFOL (Henri) ASPECTS PHILOSOPHIQUES DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, coll. “Philosophie du droit”, t. 4 |
| Voir la fiche complète |
 BAUDRY-LACANTINERIE (G.) et HOUQUES-FOURCADE (M.) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, 2ème éd. entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence |
| Voir la fiche complète |
 BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, 2ème éd.
Des personnes ; avec Houques-Fourcade, Chéneaux et Bonnecarrère (1896-1905), 4 vol.
Des Biens ; avec Chauveau (1896), 1 vol.
Des Successions ; avec Wahl (1895), 3 vol.
Des Donations entre vifs et testaments ; avec Colin (1895-1896), 2 vol.
Des Obligations, avec Barde (1897-1905), 4 vol.
Du Contrat de Mariage ; avec J. Le Courtois et F. Surville (1897-1898-1900), 3 vol.
De la Vente et de l’Échange ; avec Saignat (1900), 1 vol.
Du Contrat de Louage ; avec Wahl (1898), 2 vol.
De la société, du prêt, du dépôt ; avec Wahl (1898), 1 vol.
Des contrats aléatoires, du mandat, du cautionnement, de la transaction ; avec Wahl (1899), 1 vol.
Du nantissement, des privilèges & hypothèques et de l’expropriation forcée ; avec Loynes (1895-1896), 3 vol.
De la prescription ; avec Tissier (1895), 1 vol.
Tables de la 1ère et 2ème éd. (1905) |
| Voir la fiche complète |
 BECET (Jean-Marie) LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT POUR LES DOMMAGES CAUSÉS PAR L’ARMÉE AUX PARTICULIERS, Préface de Jacques Moreau, Bibl. de droit public, t. XCI |
| Voir la fiche complète |
 BEN ABDERRAHMANE (Dahmane) LE DROIT ALLEMAND DES CONDITIONS GÉNÉRALES DES CONTRATS DANS LES VENTES COMMERCIALES FRANCO-ALLEMANDES, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement en octobre 1979, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris (Paris 2), sous la direction de Michel Pédamon, Suffragants : MM. Jayme, Gesthin, Bourel, Sourioux |
| Voir la fiche complète |
 BERLIA (Georges) ORGANISATIONS EUROPÉENNES, Licence 4ème année, 1969-1970, accompagné d’un fascicule d’ANNEXE AU COURS |
| Voir la fiche complète |
 BERLIA (Georges) COURS DE GRANDS PROBLÈMES POLITIQUES CONTEMPORAINS, Licence 4ème année, 1967-1968 : Le TIERS MONDE, Principaux aspects juridiques et politiques du problème |
| Voir la fiche complète |
 BERLIOZ (Georges) LE CONTRAT D’ADHÉSION, Préface de Berthold Goldman, Bibl. de droit privé, t. CXXXII |
| Voir la fiche complète |
 BERN (Philippe) LA NATURE JURIDIQUE DU CONTENTIEUX DE L’IMPOSITION, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. CIX |
| Voir la fiche complète |
 BERR (Claude) L’EXERCICE DU POUVOIR DANS LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Préface de François Givord, Bibl. de droit commercial, t. 3 |
| Voir la fiche complète |
 BERTRAND (Edmond) ÉTUDES ANGLAISES
I. DE LA LOI DE BANQUEROUTE EN ANGLETERRE.
II. DES ENQUÊTES LÉGISLATIVES EN ANGLETERRE.
Conférence des attachés, extrait de la Revue pratique de droit français, numéros des 1er et 15 août 1866 |
| Voir la fiche complète |
 BLANC (Étienne) et BEAUME (Alexandre) CODE GÉNÉRAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE COMPRENANT LES LÉGISLATIONS DE TOUS LES PAYS ET LES TRAITÉS INTERNATIONAUX SUR LES INVENTIONS BREVETÉES, LES ŒUVRES DE LITTÉRATURE, DE MUSIQUE, DE THÉÂTRE, DE PEINTURE, DESSIN, SCULPTURE ET GRAVURE – LES ENSEIGNES – LES NOMS DE COMMERÇANTS, LES MARQUES ET LES DESSINS DE FABRIQUE |
| Voir la fiche complète |
|
|
|
|
|
