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Droit ancien
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PEREZII (Antonii) [PEREZ (Antoine)] INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ. Ultima Editio à mendis purgata
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PEREZII (Antonii), [PEREZ (Antoine)] COMMENTARIUS IN QUINQUE ET VIGINTI DIGESTORUM LIBROS
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PERREAU (Jean-André) ÉLÉMENS DE LÉGISLATION NATURELLE, DESTINÉS À L’USAGE DES ÉLÈVES DE L’ÉCOLE CENTRALE DU PANTHÉON
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PERREAU (Jean-André) EXAMEN SUR LES ÉLÉMENTS DU DROIT ROMAIN, selon l’ordre DES INSTITUTES DE JUSTINIEN et sur quelques points importans de notre nouveau droit. Traduit du latin de J. A. Perreau par A. M. J. J. DUPIN / EXAMEN ad JURIS ROMANI ELEMENTA, juxta JUSTINIANEAS INSTITUTIONES…
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PIGEAU (Eustache-Nicolas) INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, exposée par Demandes et par Réponses
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POTHIER (Robert-Joseph) TRAITÉ DU DROIT D’HABITATION pour servir d’appendice au TRAITÉ DU DOUAIRE : TRAITÉ DES DONATIONS entre mari et femme ; ET DU DON MUTUEL
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POTHIER (Robert-Joseph) PANDECTÆ JUSTINIANEÆ, IN NOVUM ORDINEM DIGESTÆ : CUM LEGIBUS CODICIS, ET NOVELLIS QUÆ JUS PANDECTARUM CONFIRMANT, EXPLICANT, AUT ABROGANT. PRÆFIXUS EST INDEX TITULORUM & DIVISIONUM OMNIUM QUO TOTIUS OPERIS SPECIMEN QUODDAM & QUASI MATERIARUM APPENDIX EXHIBETUR […], nouvelle éd.
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POTHIER (Robert-Joseph) ŒUVRES DE POTHIER, nouvelle édition
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POTHIER (Robert-Joseph) TRAITÉ DU DOUAIRE
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POTHIER (Robert-Joseph) ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS DES CONTRATS DE BIENFAISANCE, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, nouvelle éd.
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POTHIER (Robert-Joseph) TRAITÉ DES RETRAITS, pour servir d’appendice au TRAITÉ DU CONTRAT DE VENTE, Nouvelle éd. revue & corrigée
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POTHIER (Robert-Joseph) TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur ; TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE par l’auteur du traité des obligations
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POTHIER (Robert-Joseph) TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des obligations, nouvelle éd. très exactement corrigée. TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE
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POTHIER (Robert-Joseph) / MOREAU DE MONTALIN PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Antoine-Sulpice] de Bréard-Neuville ; MOREAU de MONTALIN, ANALYSE DES PANDECTES DE POTHIER, en Français, servant aussi de table analytique et alphabétique des matières, également applicable au Digeste
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RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES PATENTES, ARRESTES ET RÈGLEMENS DU ROY; Regitrés en la Cour du Parlement de Normandie, depuis l’Année 1643 jusqu’en […] 1771, avec deux Tables, l’une Chronologique, & l’autre Alphabétique
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RENUSSON (Philippes de) TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS, ENTRE L’HOMME ET LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE et de la continuation de la communauté après le deceds de l’un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu’il se remarie, où sont traitez les droits communs & particuliers des conjoints & des enfants du premier & second lits
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[Renusson], SERIEUX (Jean-Adrien) TRAITÉ DES CONTRATS DE MARIAGE, contenant Un recueil des Maximes les plus approuvées pour les régler & les dresser avec précaution, & les clauses différentes dont ils peuvent être composés, suivant l’usage des Coutumes de la France & du Droit Écrit pratiqué en ce Royaume. 4ème éd. Revue, corrigée & considérablement augmentée conformément aux dispositions du Droit Civil & Coutumier, à celles des Ordonnances, à la nouvelle Jurisprudence, & dans laquelle on a joint de nouvelles clauses auxquelles l’insuffisance de certaines des anciennes a donné lieu
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RICARD (Jean-Marie) et CHEMIN (Michel du) TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, avec LA COUTUME D’AMIENS COMMENTÉE, Les Traité de la révocation des Donations, par la naissance & survenance des enfans, Et les Nouvelles Additions aux ŒUVRES OU TRAITÉS, Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Edit, Déclarations, &c. concernans les Insinuations, Donations, Testamens, Substitutions, Etablissemens & Acquisitions des Gens de Main-morte, Droits d’amortissemens & de Franc-Fiefs (t. I) ; Contenant les Traités : I. Du Don mutuel, fait par Testament ou par Contrats. II. Des Dispositions conditionnelles, onéreuses, &c. III. Des Substitutions directes, & Fideicommissaires. IV. De la Représentations et du Rappel, en matière de Successions, Ensemble la COUTUME DE SENLIS Commentée, Les Nouvelles Additions aux mêmes Traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières Éditions de ces Traités, & en interprétation des nouvelles Ordonnances, dans divers Ouvrages & Mémoires faits sur-tout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts, & dans quelques Plaidoyers de MM. les Avocats Généraux
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ROBERT (Anne) QUATRE LIVRES DES ARRESTS ET CHOSES JUGÉES PAR LA COURT. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert (…) Mis en François par M. J. Tournet (…). Avec plusieurs additions de l’Autheur. Seconde éd., revue, corrigée, & augmentée de quinze célèbres Arrests & Plaidoyers notables du même Autheur, extraits des Audiences
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RODIER (Marc-Antoine) QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, du mois d’avril 1667. Relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse, Nouvelle éd.
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