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Droit ancien
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HUYGENS (Jean-Baptiste-Joseph) LE NOTAIRE BELGIQUE OU LA SCIENCE DES NOTAIRES DIVISÉE EN THÉORIE ET PRATIQUE CONFORMÉMENT Aux Loix, Placarts & Edits de Sa Majesté; AVEC Les Formules selon le Style moderne, & l’Observance journaliere. Traduit du Flamend
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[Institutes de Justinien], CRESPIN (Jean) [IMP. CÆS. JUUSTINIANI INSTITUONUM LIBRI IIII : Perpetuis doctissimorum Scriptorum notis illustratis quarum utilitatem index additus commonstrat. Adiunximus appendicis loco, Leges Xii Tabularem, explicatas. Ulpiani Institutionum titulos XXIX. adnotatos. Caii Institutionum libros II] ; IURIS CIVILIS ROM. INITIA ET PROGRESSUS. Ad Leges XII Tabularum brevis commentatio. Ex Ulpiani Fragm. Tituli XXIX. Selectis notis illustrati. CAII EX VETER. IURISPRUDENTIÆ Fragm. Institutionum. Libri duo ; TITULI TRACTATUSQUE Iuris C. Studio in Primis necessarii, De Origine Iuris : Et omnium Magistratuum & successione Prudentium : De Verborum significatione & Dispositionem atque interpregationem Tit. tractationumque Pandect. & quid insuper additum sit, sequenns pagina demonstrat
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Août 1670. Avec un Abrégé de Justice Criminelle, Nouvelle éd. corrigée & augmentée
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673
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JOUSSE (Daniel) IDÉE GÉNÉRALE DE LA JUSTICE CRIMINELLE. NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670, AVEC UN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE CRIMINELLE, Nouvelle éd. corrigée et augmentée
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]
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[JOUSSE (Daniel)] NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669, & MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673, TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673 ; Nouvelle éd. corrigée et augmentée
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[JOUSSE (Daniel)] NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
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LA ROUVIÈRE (Arnaud de) TRAITÉ DE LA RÉVOCATION ET NULLITÉ DES DONATIONS, LEGS, INSTITUTIONS, FIDÉICOMMIS & Élections d’héritiers par l’ingratitude, l’incapacité & l’indignité des Donataires héritiers, Légataires, Substitués & Élus à une succession
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LA ROUVIÈRE (Arnaud de) TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l’usage et les Maximes des Pays de Droit Écrit & des Pays coutumiers
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LE BRUN (Denis) TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ ENTRE MARI ET FEMME, avec UN TRAITÉ DES COMMUNAUTÉS OU SOCIÉTÉS TACITES, ouvrage posthume, donné d’abord au Public par les soins de Maître Louis HIDEUX, nouvelle éd. augmentée considérablement de nouvelles Décisions & de Notes critique par (…), dédiée à Monseigneur l’Abbé Bignon, Conseiller d’État ordinaire
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LE BRUN (Denis) TRAITÉ DES SUCCESSIONS DIVISÉ EN QUATRE LIVRES, I - DE CEUX À QUI L’ON SUCCÈDE ET DE CEUX QUI SUCCÈDENT ; II - DES CHOSES AUXQUELLES ON SUCCÈDE ; III : DES MANIÈRES DE SUCCÉDER ; IV : DES CHARGES DES SUCCESSIONS, avec de nouvelles décisions, et des remarques critiques par Messire François-Bernard ESPIARD DE SAUX, Président à Mortier Honoraire au Parlement de Besançon. Nouvelle éd., augmentée par M***, ancien Avocat au Parlement, œuvre posthume
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LE GRAVEREND (Jean-Marie-Emmanuel) TRAITÉ DE LA LÉGISLATION CRIMINELLE EN FRANCE, DÉDIÉ À SA GRANDEUR MONSEIGNEUR DAMBRAY, CHANCELIER DE FRANCE, 2ème éd. revue, corrigée et considérablement augmentée
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LEMÉE (Nicolas) INSTITUTION À LA COUTUME DE PARIS OU L’EXPLICATION sommaire et perpétuelle de tous les Articles, suivant l’ordre des Matières
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LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU ROI, Du 9 Avril 1753, auxquelles on a joint : 1° Une Tradition de faits, qui manifestent le système d’indépendance que les Évêques ont suivis dans tous les temps, & la nécessité d’arrêter leurs entreprises par le Ministère des Juges Séculiers, pour suppléer au quatrième Article des Remontrances ; 2° Un recueil d’Ordonnances des Rois des trois Races, concernant les Évocations, Interdictions, &c. contraires aux Loix ou à l’usage, Stile & Réglemens du Parlement ; 3° Une Collection des différens Arrêts & Arrêtés du Parlement, & des Discours de M. le P. P. au Roi, depuis le 16 Décembre 1752 jusqu’à l’Exil des Enquêtes & Requêtes ; 4° La Déclaration du Roi qui transfère la Grand Chambre en la Ville de Pontoise
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Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790 ; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblées représentatives & des Corps administratifs. Du 8 Janvier 1790 ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux Assemblées primaires. Données à Paris, le 3 Février 1790 ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 11 Février 1790, concernant La détermination de la valeur locale de la journée de travail, d’après laquelle dois se former la liste des citoyens actifs. Données à Paris le 12 Février 1790
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Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790 ; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblées représentatives & des Corps administratifs. Du 8 Janvier 1790 ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux Assemblées primaires, Données à Paris, le 3 Février 1790 ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 11 Février 1790, concernant la détermination de la valeur locale de la journée de travail, d’après laquelle dois se former la liste des citoyens actifs. Données à Paris le 12 Février 1790
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LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du 15 Germinal, an 6, signé Pison du Galland, président ; Duchesne, Martinel, Boullé du Morbihan, secrétaires
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Loi RELATIVE À LA SUPPRESSION DE LA COMPAGNIE DE LA PRÉVÔTÉ DE L’HÔTEL, & À LA RECRÉATION SOUS LE TITRE DE GENDARMERIE NATIONALE, Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 911
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