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Droit ancien
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GALTIER (Daniel de) THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VIA AD INSTITUTIONES JURIS CIVILIS. CUM DUPLICI INDICE. Prior continet principia Juris, suis auctoritatibus fulta. Alter vero est rerum notabilium, quæ in hoc opere continentur. Ed. novissima, prioribus multo correctior, & textibus locupletior
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[Garde nationale] COMPTE RENDU PAR LA SOCIÉTÉ DES GARDES NATIONAUX À L’ARMÉE PARISIENNES, ET AUX 83 DÉPARTEMENS DE FRANCE ; RÉGLEMENT DE LA SOCIÉTÉ DES GARDES NATIONAUX. LA NATION, LA LOI, LE ROI, Signé Dagieu, président ; Chedeville, Renaux, Guyader, Nicollet, secrétaires
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GENNARO (Giuseppe Aurelio Di) LA RÉPUBLIQUE DES JURISCONSULTES, Ouvrage de M. Gennaro célébre Avocat Napolitain. Traduit par M. L’Abbé Dinouart
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GOTHOFREDUS (Denis) IACOBI GOTHOFRDI IC. V. COS. NOVUS. In titulum Pandectarum. DE DIVERSIS REGULIS JURIS ANTIQUI, COMMENTARIUS. Quo id potissimum variis modis agitur, Quomodo deinceps, in Foro seu Praxi, atque in Scholis, in Regulis illis usurpandis, adplicandis, errari, quodhactenus passim fit, minime possit.
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GOTHOFREDUS (Denis), MODIUS (François) et LEEUWEN (Simon van) CORPUS JURIS CIVILIS ROMANI, IN QUO INSTITUTIONES, DIGESTA AD CODICEM FLORENTINUM EMENDATA, CODEX ITEM ET NOVELLAE, NEC NON JUSTINIANI EDICTA, LEONIS ET ALIORUM IMPERATORUM NOVELLAE, CANONES APOSTOLORUM, FEUDORUM LIBRI, LEGES XII TAB. ET ALIA AD JURISPRUDENTIUM ANTE-JUSTINIANEAM PERTINENTIA SCRIPTA, PRAEMISSA EST HISTORIA ET CHRONOLOGIA JURIS CIVILIS ROMANI QUE SINGULARI METHODO LEGUM LATARUM TEMPUS DESIGNAT ; editio nova, 2 tomes
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[GRAINVILLE (Charles-Joseph de Lespine de)] RECUEIL D’ARRÊTS RENDUS SUR PLUSIEURS QUESTIONS JUGÉES DANS DES PROCÈS DE RAPPORT EN LA QUATRIÈME CHAMBRE DES ENQUÊTES
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GRIMALDI DE REGUSSE (Charles) ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES [AVEC LES MOTIFS DE LEURS DÉCISIONS (pour le t. II)], Par un Président au Mortier du même Parlement
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GRIMAUDET (François) LES ŒUVRES DE M. FRANÇOIS GRIMAUDET, Advocat du Roy au siège présidial à Angers, Reveuës, & nouvellement mises en un Tome, contenants : - I. Le Traité du droit des Dixmes Ecclésiastiques & inféodées. - II. Du droit de Retrait Lignager. - III. Du droit des Usures & Contracts Pignoratifs. - IV. Des Causes qui excusent de Dol. - V. Des Monnoys & prix d’icelles. - VI. Les Opuscules Politiques. - VII. Commentarii ad Edictum Jurisdictionis Præsidialium. - VIII. De la puissance Royale & Sacerdotale
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GRIVELLO (Ioanne) [GRIVEL DE PERRIGNY (Jean)] DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLANI, In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, & consuetudinem spectantia, dilucide explanantur. Omnibus in foro versantibus admodum utilia & necssaria. Authore : IONANNE GRIVELLO SEQUANO, I.U.D., Domino de Perrigny, in eodem Senatu Dolano olim Consiliario, nunc vero Srenissimis Archiducibus ALBERTO ET ISABELLÆ à consilis, & à libellis, Cum Indice Rerum ac Materarum locupletissimo
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GUYOT (Joseph-Nicolas) et alii RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE CIVILE, CRIMINELLE, CANONIQUE ET BÉNÉFICIALE, ouvrage de plusieurs jurisconsultes : mis en ordre & publié par M. …, écuyer, ancien magistrat. Nouvelle édition corrigée & augmentée tant des loix nouvelles que des arrêts rendus en matière importante pour les parlemens & les autres cours du royaume, depuis l’édition précédente
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GUZMAN GENZOR (Alonso de) D. ALPHONSI DE GUZMAN GENZOR, J. C. HISPANI In Suprema Curia Madritensi Advocati, TRACTATUS DE EVICTIONIBUS, IN QUO QUÆSTIONUM PRATICARUM UTRIUSQUE FORI ECCLESIASTICI ET SÆCULARIS Resolutiones omnemque ejusdem Curiæ praxim cernere licet. NOVA EDITIO, INFINITIS PROPE MENDIS, QUIBUS scatebant proires, singulari studio expurgata
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HEINECCIUS (Johann Gottlieb) [HEINECKE (Johann Gottlieb)] OPUSCULORUM VARIORUM SYLLOGE olim seorsum editorum, iam in hunc fasciculum collectorum
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HENRIQUEZ CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FÉODAUX. Contenant les Maximes concernant les Fiefs & Droits féodaux, les justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice en pays coutumier ; Contenant le TRAITÉ DES GRUERIES SEIGNEURIALES, ou Commentaire sur la Déclaration du Roi du 8 janvier 1715, concernant la compétence des Officiers des Seigneurs, en matière d’Eaux & Forêts
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HENRYS (Claude), BRETONNIER ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON RECUEIL D’ARRÊTS, VINGT-DEUX QUESTIONS POSTHUMES TIRÉES DES ÉCRITS DE L’AUTEUR TROUVÉS APRÈS SON DÉCÈS, SES PLAIDOIRIES ET HARANGUES, AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES CHANGEMENS de la Jurisprudence arrivés depuis la mort de l’auteur ; UNE CONFÉRENCE DE LA JURISPRUDENCE, de tous les pays du Droit écrit du royaume ; & des moyens faciles & sûrs pour la rendre certaine & uniforme dans tous les Tribunaux, par M. B. J. BRETONNIER, avocat au Parlement, 6ème [et dernière] édition revue, corrigée et augmentée de sommaires…
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HERICOURT (Louis de) TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AVEC UN RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS & Réglemens des Cours Souveraines sur ce sujet. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée
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HUBER (Ulric), THOMASIUS (Christian), LÜDER (Mencke) ULRICI HUBERI Jcti, supremæ frisiorum curiæ ex-senatoris PRÆLECTIONUM JURIS CIVILIS TOMI III. SECUNDUM INSTITUTIONES ET DIGESTA JUSTINIANI. ACCEDUNT CHRISTINIANI THOMASII Jcti ADDITIONES Quibus sua Scholia contra auctorem defendit et LÜDERI MENCKENII Jcti REMISSIONES AD JUS SAXONICUM. EDITIO QUARTA In qua paratitla ex novissimo jure saxonico electorali, suo quævis loco indicibus accuratissimis aucta. Cum provilegio sacræ cæsareæ majestatis
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HUSSON (Martin) FACTUM SERVANT D’ADVERTISSEMENT ET D’ESCRITURES, Pour Philippes Aubery, Seigneur de Montbar, défendeur. Contre Maître Jacques Buisson Adjudicataire des Domaines de France & droicts y joints, Demandeur. OU IL ES TRAITÉ : I. Du Domaine de la Couronne : & s’il peut être tenu en Fief Lige d’un Vassal de la Couronne II. Des Fiefs Liges : Quand ils ont commencé d’avoir cours en France : de leur origine, nature, & conditions essentielles. III. Des Partages & Appennages accordez aux Enfans de France : 1. En propriété, par quotité, & en Souveraineté ; 2. En propriété, mais non en Souveraineté ny par quotité ; 3. Sous la clause de Retour à défaut d’hoirs indistinctement Masles & Femelles ; 4. A défaut d’hoirs Masles limitativement & exclusivement pour les Femelles. IV. De l’Union Tacite au Domaine de la Couronne : si elle a été admise en France auparavant l’Ordonnance de 1566 et si jusques en ce temps nos Roys ont conjointement possédé deux fortes de Domaines distincts & separez, l’un propre & particulier, l’autre de la Couronne & de l’Estat. V. Des Donations faites par nos Roys de leur Domaine : en quel cas & pour quelles causes ils peuvent valablement donner non seulement celuy qui leur est propre & particulier, mais encore celuy de l’Estat
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HUYGENS (Jean-Baptiste-Joseph) LE NOTAIRE BELGIQUE OU LA SCIENCE DES NOTAIRES DIVISÉE EN THÉORIE ET PRATIQUE CONFORMÉMENT Aux Loix, Placarts & Edits de Sa Majesté; AVEC Les Formules selon le Style moderne, & l’Observance journaliere. Traduit du Flamend
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[JOBELOT (Jean-Ferdinand)] SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, DE BOURGONGNE, Contenant le dispositif de tous les Édits & Reglemens perpétuels publiez à la Cour Souveraine de Parlement de Dole depuis l’Impression du Recueil fait en 1619 jusques à l’année 1664. DIVISÉE EN SEPT PARTIES. Avec un Abrégé de tous les Édits, Ordonnances & Coustumes de ladite Franche-Comté, en forme de Répertoire très-ample, tant sur le premier Recueil que sur ce second. nécessaire à tous ceux qui désirent une prompte & parfaite cognoissance de tous les Édits, Ordonnances, Coustumes, & Practiques dudit Pays
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
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