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Droit ancien
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DENISART (Jean Baptiste) COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE
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DENISART (Jean-Baptiste) COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE. 6ème éd. corrigée et augmentée
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DENISART (Jean-Baptiste) ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS, SUR LA JURISPRUDENCE ET LES USAGES QUI S’Y OBSERVENT ; AVEC DES NOTES
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[DESMARQUETS (Charles)] NOUVEAU STILE DU CHÂTELET DE PARIS ET DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, tant en matières civile, criminelle, que de police. Avec un recueil des plusieurs Reglemens, revû, corrigé & augmenté
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DRAPIER (Roch) R. DRAPIER ACCURATA INSTITUTIONUM seu PRIMORUM JURIS ELEMENTORUM D. JUSTINIANI EXPLANATIO. Accedunt nonnulla de Jure Gallico, ut quomodo Jus Romanum & Gallicum consentiant, vel difentiant, facilè dignoscatur
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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel) JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT, AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, ET PLUSIEURS QUESTIONS ET RÉGLEMENS placés selon l’ordre du temps. T. I : Depuis l’Année 1622 jusqu’en 1660 (par Jean du Fresne, par la Compagnie des Libraires Associés, 1757) ; t. II : Depuis l’Année 1660 jusqu’en 1674 (par François Jamet de la Guessière, 1757) ; t. III : Depuis l’Année 1674 jusqu’en 1685 (par François Jamet de la Guessière, 1757) ; t. IV : Depuis l’Année 1685 jusqu’en 1701 (par Nicolas Nupied, 1757) ; t. V : Depuis l’Année 1700 jusqu’en 1710 (par Nicolas Nupied, 1757) ; t. VI : Depuis l’Année 1711 jusqu’en 1717 (par Me Michel du Chemin, chez Bordelet, 1751) ; t. VI : Depuis l’Année 1718 jusqu’en 1722 ET UN SUPPLÉMENT AU MÊME JOURNAL qui remonte jusqu’en 1623 (par Me Michel du Chemin, chez Ganeau, 1754)
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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel) JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée de plusieurs Questions & Reglemens, placez selon l’ordre des temps. T. I : Depuis l’Année 1622 jusqu’en 1661 (par Jean du Fresne, chez Paulus du Mesnil, 1733) ; t. II : Depuis l’Année 1660 jusqu’en 1674 (par François Jamet de la Guessière, 1733) ; t. III : Depuis l’Année 1674 jusqu’en 1685 (par François Jamet de la Guessière, 1733) ; t. IV : Depuis l’Année 1685 jusqu’en 1701 (par Nicolas Nupied, 1733) ; t. V : Depuis l’Année 1700 jusqu’en 1710 (par Nicolas Nupied, 1736) ; t. VI : Depuis l’Année 1711 jusqu’en 1717 (par Michel du Chemin, chez Rollin, 1751)
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DU PINEAU (Gabriel) OBSERVATIONS, QUESTIONS ET RESPONSES SUR AUCUNS ARTICLES DE LA COUSTUME D’ANJOU, par l’auteur, plus un recueil des Parties, Chapitres & Titres des Coustumes des autres Provinces, & des Ordonnances Royaux, rapportées à chascune des parties de ladicte Coustume. Avec un autre recueil des Articles de plusieurs Coustumes conformes à chascun article d’icelle Coustume d’Anjou, le tout du mesme autheur. Ensemble le Texte de ladite Coustume portant renvoy sur chasque article.
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DUFOUR (Julien-Michel) CODE CIVIL DES FRANÇAIS, Avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; Ouvrage où sont établis les Différences et les Rapports des Nouvelles Lois civiles avec les Anciennes, les Différences et les Rapports des Lois Romaines avec les Françaises, les Rapports des Articles du Code entre eux ; Où sont transcrits, à la suite de chaque Article, soit la Loi Romaine dont il a été traduit, soit l’Article de la Coutume, d’Ordonnance ou de Loi précédente, soit le Texte des Auteurs, sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l’a fait adopter ; Où est établi une Concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; Et où sont rapportés les Arrêtés du Gouvernement, les Décisions du Conseil d’État et du Ministre de la Justice pour l’exécution de différens Articles ; Avec des définitions des Mots Textuels, des Observations propres à résoudre les Difficultés que l’exécution de tels ou tels Articles pourrait faire naître, et des Décisions corrélatives des Auteurs
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DUMONT (Jean Charles Nicolas) NOUVEAU STYLE CRIMINEL, Contenant 1° une instruction sur la Procédure Criminelle ; 2° les Formules de tous les Actes qui ont lieu en cette matière ; 3° des Procédures entières sur le petit & le grand Criminel, le Faux principal, le Faux incident, la reconnaissance des Écritures, & l’Instruction conjointe
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[Dumoulin Charles], HENRION DE PENSEY TRAITÉ DES FIEFS DE DUMOULIN ANALYSÉ ET CONFÉRÉ AVEC LES AUTRES FEUDISTES
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DUPIN (Pierre) CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR MR. FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. Bernard Automne, Avocat aud. Parlement, sur la même Coutume. ET AVEC LA JURISPRUDENCE DU MÊME PARLEMENT, qui a été fixée par les Arrêts intervenus depuis ces deux Commentaires. Contenant en outre plusieurs Observations nouvelles sur diverses Questions importantes & difficiles. Et un Abrégé Alphabétique de tous les Textes de lad. Coutume.
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DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur] RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhinc fere quadringentis annis conscriptum, ac nunc demum in lucern editum, cum duplici, uno prioris, alter posterioris, Rationalis Indice locupltissimo
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D’ESPEISSES (Antoine) ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier ; Où toutes les plus importantes matières du Droict Romain sont Méthodiquement expliquées, & accomodées au Droict François : Confirmées par les Arrets des Cours souveraines,& enrichies des plus utiles Doctrines des Autheurs anciens & modernes, Dernière éd., nouvellement revue & corrigée
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FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une Table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection des deux Codes
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FERRIÈRE (Claude Joseph de) NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Avec des Observations pour l’intelligence du Texte, l’application du Droit François au Droit Romain ; et la Conférence de l’un avec l’auteur, Nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée
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[FERRIÈRE (Claude Joseph de)] METHODUS INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS PROOEMIUM
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) NOUVELLE INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant l’Explication des principaux Termes de Pratique, de Droit et de Coutume avec les Jurisdictions de France, seconde éd. revue, corrigée et augmentée
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[Fête nationale] Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIe EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MAI (VIEUX STYLE). Du 19 Ventôse. loi de la République française, An IIIe de la République, une et indivisible, bull. n° 130, lois n° 695 à 708
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FIÈVÉE (Joseph) EXAMEN DES DISCUSSIONS RELATIVES À LA LOI DES ÉLECTIONS PENDANT LA SESSION DE 1819
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