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Droit ancien
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DUPIN (Pierre) TRAITÉ DES PEINES DES SECONDES NOCES, Dans lequel on voit de quelle manière les Peines de secondes Nôces sont observées, tant dans les Provinces du Droit écrit, que dans la France coûtumière, selon les Édits & Ordonnances de nos Rois ; & suivant les différentes Coûtumes du Royaume, avec la Jurisprudence de tous les Parlemens sur la même matière, Avec une Table alphabétique de toutes les matières & questions contenues dans ce Traité
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DURAND DE MAILLANE (Pierre Toussaint) DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE BÉNÉFICIALE, CONFÉRÉ AVEC LES MAXIMES ET LA JURISPRUDENCE DE FRANCE, c’est-à-dire, avec les Usages & Libertés de l’Église Gallicane, les Pragmatiques & Concordats, les Ordonnances, Édits & Déclarations de nos Rois, les Arrêts des Parlemens & du Grand-Conseil, les saines Opinions des Auteurs François, & la Pratique des Officialités. Le tout , mis dans un ordre qui donne une connoissance exacte des Canons de Discipline ; des Usages de la Cour de Rome, des Païs d’Obédience & des Païs Libres, de la Pratique & des Règles de la Chancellerie Romaine, de la Forme des Provisions qui en émanent pour ce Royaume, des Indults, des Expectatives, des Exemptions, de la Hiérarchie Ecclésiastique, des Droits & de l’Autorité du Pape en France, & généralement de tout ce qui peut regarder dans le Droit Canonique, les biens & la Police extérieure de l’Église
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DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur] RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhinc fere quadringentis annis conscriptum, ac nunc demum in lucern editum, cum duplici, uno prioris, alter posterioris, Rationalis Indice locupltissimo
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D’ESPEISSES (Antoine) ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier ; Où toutes les plus importantes matières du Droict Romain sont Méthodiquement expliquées, & accomodées au Droict François : Confirmées par les Arrets des Cours souveraines,& enrichies des plus utiles Doctrines des Autheurs anciens & modernes, Dernière éd., nouvellement revue & corrigée
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EXTRAIT DU PROCÈS VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU CLERGÉ DE FRANCE, Tenue à Paris par permission du Roi, au Couvent des Grands Augustins, en l’année 1750
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FERRIÈRE (Claude de) LE NOUVEAU PRATICIEN, CONTENANT L’ART DE PROCEDER DANS LES MATIERES CIVILES, CRIMINELLES, & BENEFICIALES, SUIVANT LES NOUVELLES ORDONNANCES. Avec un Traité très-ample des Saisies Réelles, Baux Judiciaires, Oppositions, Adjudications par Decret, & des Ordres des Créanciers, & Distribution des Deniers entr’eux, conformément aux Ordonnances & Reglemens de la Cour, 4ème éd. revue, corrigée, & augmentée de plus d’un tiers
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FERRIÈRE (Claude Joseph de) NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Avec des Observations pour l’intelligence du Texte, l’application du Droit François au Droit Romain ; et la Conférence de l’un avec l’auteur, Nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUMES ET DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, nouvelle édition revue, corrigée & augmentée par M… [Boucher d’Argis]
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) NOUVELLE INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant l’Explication des principaux Termes de Pratique, de Droit et de Coutume avec les Jurisdictions de France, seconde éd. revue, corrigée et augmentée
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN avec des observations pour l’intelligence du texte, l’application du Droit François au Droit Romain, & la conférence de l’un avec l’autre, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée ; HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, contenant son origine, ses progrès ; comment & en. quel tems les diverses parties dont est composé le Corps du Droit Civil ont été faites ; l’usage qu’on fait en France du Droit Romain ; son excellence, & la manière de l’étudier, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée de plus d’un tiers
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[Fête nationale] Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIème EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MAI (VIEUX STYLE). Du 19 Ventôse. loi de la République française, An IIIème de la République, une et indivisible, bull. n° 130, lois n° 695 à 708
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FÈVRET (Charles) TRAITÉ DE L’ABUS, ET DU VRAY SUJET DES APPELLATIONS QUALIFIÉES DE CE NOM D’ABUS, Seconde éd. augmentée par l’Autheur de la moytié, enrichie d’une Table des Matières très ample, & divisée en deux Volumes
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FIÈVÉE (Joseph) EXAMEN DES DISCUSSIONS RELATIVES À LA LOI DES ÉLECTIONS PENDANT LA SESSION DE 1819
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FOURNEL TRAITÉ DE LA SÉDUCTION CONSIDÉRÉE DANS L’ORDRE JUDICIAIRE
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FOURNEL (Jean-François) TRAITÉ DU VOISINAGE, considéré dans l’ordre judiciaire et administratif, 3ème éd. revue et augmentée
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FOURNIVAL (Simon) RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonctions, Rangs, Dignitez, Séances, et Privilèges des charges des Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, & Grands Voyers des Généralitez du Royaume. Tiré des Ordonnances Royaux, Édits, Déclarations, Règlements & Arrêts des Conseils du Roy, & des Registres des Cours & Compagnies Souveraines. Ouvrage très-utile et nécessaire, à tous Juges, Magistrats, Officiers de Finances, Avocats & autres personnes suivant le Conseil, Cours & Juridictions de ce Royaume
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FURGOLE (Jean-Baptiste) ŒUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, nouvelle édition revue, corrigée et augmentée
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FURGOLE (Jean-Baptiste) COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747
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FURGOLE (Jean-Baptiste) ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE SUR LA NATURE, LA FORME, LES CHARGES & LES CONDITIONS DES DONATIONS, Donnée à Versailles au mois de Février 1731 ; Avec des observations, Autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain, & les Arrêts des Parlemens, Seconde éd., revue, corrigée, & considérablement augmentée
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GALLUS (Franciscus) FRANCISCI GALLI, J.C. AC IN COLLEGIO DD. JUDICUM BRIXÆ DECANI & S. Officii Inquisitionis Consultoris, TRACTATUS DE FRUCTIBUS in quo OMNES CASUS ET QUÆSTIONES Quæ de Reitibus, Censibus, Decimis, aliisque Rebus tam Ecclesiasticis quam Secularibus, sub nomine Fructuum venientibus oriri possunt, proponuntur, agitantur, & clare dilucideque solvuntur. In lucem editus à D. Bernardino Gallo ejus Filio. Opus absolutissimum, Omnibus in utroque Foro versantibus valde utile ac necessarium. Cum summariis et indicibus copiosssimis disputationum, nempe, Quæstionum, Rerum & Verborum, ut & Legum e toto Corpore juris, Paragraphorum ex Institutis & Capitum ex Extravagantibus, quibus Lux intellectusque infertur. Accedunt huic Novæ Editioni S. ROTÆ ROMANÆ DECISIONES RECENTISSIMÆ Nunquam anteà in lucem editaæ, Materiam Fructuum ab Authore pertactatam, Amplectentes, Confirmantes, Laudantes, &c.
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