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Droit ancien
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DOMAT (Jean) LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, nouvelle éd. revûe, corrigée, & augmentée des Troisième & Quatrième Livres du Droit Public, par M. De Hericourt, Avocat au Parlement ; Des Notes de feu M. De Bouchevret, ancien Avocat au Parlement, sur le Legum Delectus ; et de celles de feu MM. Berroyer et Chevalier, anciens Avocats au Parlement
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DOMAT (Jean) et DE JOUY (Louis-François) LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL ; LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle éd. revue, corrigée, & augmentée des Troisième & Quatrième Livres du Droit Public, par M. De Hericourt, Avocat au Parlement ; Des Notes de feu M. De Bouchevret, ancien Avocat au Parlement, sur le Legum Delectus ; et de celles de feu MM. Berroyer et Chevalier, anciens Avocats au Parlement ; LEGUM DELECTUS EX LIBRIS DIGESTORUM ET CODICIS AD USUM SCHOLÆ ET FORI. Accesserunt singulis ligibus suæ summæ earum sententiam brevi compexæ et SUPPLÉMENT AUX LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL
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DRAPIER (Roch) R. DRAPIER ACCURATA INSTITUTIONUM seu PRIMORUM JURIS ELEMENTORUM D. JUSTINIANI EXPLANATIO. Accedunt nonnulla de Jure Gallico, ut quomodo Jus Romanum & Gallicum consentiant, vel difentiant, facilè dignoscatur
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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel) JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT, AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, ET PLUSIEURS QUESTIONS ET RÉGLEMENS placés selon l’ordre du temps. T. I : Depuis l’Année 1622 jusqu’en 1660 (par Jean du Fresne, par la Compagnie des Libraires Associés, 1757) ; t. II : Depuis l’Année 1660 jusqu’en 1674 (par François Jamet de la Guessière, 1757) ; t. III : Depuis l’Année 1674 jusqu’en 1685 (par François Jamet de la Guessière, 1757) ; t. IV : Depuis l’Année 1685 jusqu’en 1701 (par Nicolas Nupied, 1757) ; t. V : Depuis l’Année 1700 jusqu’en 1710 (par Nicolas Nupied, 1757) ; t. VI : Depuis l’Année 1711 jusqu’en 1717 (par Me Michel du Chemin, chez Bordelet, 1751) ; t. VI : Depuis l’Année 1718 jusqu’en 1722 ET UN SUPPLÉMENT AU MÊME JOURNAL qui remonte jusqu’en 1623 (par Me Michel du Chemin, chez Ganeau, 1754)
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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel) JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée de plusieurs Questions & Reglemens, placez selon l’ordre des temps. T. I : Depuis l’Année 1622 jusqu’en 1661 (par Jean du Fresne, chez Paulus du Mesnil, 1733) ; t. II : Depuis l’Année 1660 jusqu’en 1674 (par François Jamet de la Guessière, 1733) ; t. III : Depuis l’Année 1674 jusqu’en 1685 (par François Jamet de la Guessière, 1733) ; t. IV : Depuis l’Année 1685 jusqu’en 1701 (par Nicolas Nupied, 1733) ; t. V : Depuis l’Année 1700 jusqu’en 1710 (par Nicolas Nupied, 1736) ; t. VI : Depuis l’Année 1711 jusqu’en 1717 (par Michel du Chemin, chez Rollin, 1751)
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DU PINEAU (Gabriel) OBSERVATIONS, QUESTIONS ET RESPONSES SUR AUCUNS ARTICLES DE LA COUSTUME D’ANJOU, par l’auteur, plus un recueil des Parties, Chapitres & Titres des Coustumes des autres Provinces, & des Ordonnances Royaux, rapportées à chascune des parties de ladicte Coustume. Avec un autre recueil des Articles de plusieurs Coustumes conformes à chascun article d’icelle Coustume d’Anjou, le tout du mesme autheur. Ensemble le Texte de ladite Coustume portant renvoy sur chasque article.
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[Dumoulin Charles], HENRION DE PENSEY TRAITÉ DES FIEFS DE DUMOULIN ANALYSÉ ET CONFÉRÉ AVEC LES AUTRES FEUDISTES
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[Dumoulin Charles], HENRION DE PENSEY TRAITÉ DES FIEFS DE DUMOULIN ANALYSÉ ET CONFÉRÉ AVEC LES AUTRES FEUDISTES
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DUPIN (Pierre) CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR MR. FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. Bernard Automne, Avocat aud. Parlement, sur la même Coutume. ET AVEC LA JURISPRUDENCE DU MÊME PARLEMENT, qui a été fixée par les Arrêts intervenus depuis ces deux Commentaires. Contenant en outre plusieurs Observations nouvelles sur diverses Questions importantes & difficiles. Et un Abrégé Alphabétique de tous les Textes de lad. Coutume.
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DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur] RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhinc fere quadringentis annis conscriptum, ac nunc demum in lucern editum, cum duplici, uno prioris, alter posterioris, Rationalis Indice locupltissimo
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D’AGUESSEAU (Henri François) DISCOURS DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU, Nouvelle Édition, Augmentée des Instructions à son fils, et de divers fragmens très-interessans extraits du recueil général de ses œuvres
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D’ESPEISSES (Antoine) ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier ; Où toutes les plus importantes matières du Droict Romain sont Méthodiquement expliquées, & accomodées au Droict François : Confirmées par les Arrets des Cours souveraines,& enrichies des plus utiles Doctrines des Autheurs anciens & modernes, Dernière éd., nouvellement revue & corrigée
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FERRIÈRE (Claude de) LE NOUVEAU PRATICIEN, CONTENANT L’ART DE PROCEDER DANS LES MATIERES CIVILES, CRIMINELLES, & BENEFICIALES, SUIVANT LES NOUVELLES ORDONNANCES. Avec un Traité très-ample des Saisies Réelles, Baux Judiciaires, Oppositions, Adjudications par Decret, & des Ordres des Créanciers, & Distribution des Deniers entr’eux, conformément aux Ordonnances & Reglemens de la Cour, 4ème éd. revue, corrigée, & augmentée de plus d’un tiers
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FERRIÈRE (Claude Joseph de) NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Avec des Observations pour l’intelligence du Texte, l’application du Droit François au Droit Romain ; et la Conférence de l’un avec l’auteur, Nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUMES ET DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, nouvelle édition revue, corrigée & augmentée par M… [Boucher d’Argis]
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) NOUVELLE INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant l’Explication des principaux Termes de Pratique, de Droit et de Coutume avec les Jurisdictions de France, seconde éd. revue, corrigée et augmentée
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[Fête nationale] Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIe EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MAI (VIEUX STYLE). Du 19 Ventôse. loi de la République française, An IIIe de la République, une et indivisible, bull. n° 130, lois n° 695 à 708
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FIÈVÉE (Joseph) EXAMEN DES DISCUSSIONS RELATIVES À LA LOI DES ÉLECTIONS PENDANT LA SESSION DE 1819
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FOURNEL (Jean-François) TRAITÉ DU VOISINAGE, considéré dans l’ordre judiciaire et administratif, 3ème éd. revue et augmentée
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FOURNIVAL (Simon) RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonctions, Rangs, Dignitez, Séances, et Privilèges des charges des Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, & Grands Voyers des Généralitez du Royaume. Tiré des Ordonnances Royaux, Édits, Déclarations, Règlements & Arrêts des Conseils du Roy, & des Registres des Cours & Compagnies Souveraines. Ouvrage très-utile et nécessaire, à tous Juges, Magistrats, Officiers de Finances, Avocats & autres personnes suivant le Conseil, Cours & Juridictions de ce Royaume
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